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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste des délibérations examinées en séance du 111224
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste des délibérations examinées en séance du 111224)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Jeunesse,
| fe
/\Baugeois LISTE DES DÉLIBÉRATIONS . : E g VeC examinées en séance du bureau communautaire
Baugeois Vallée du mercredi 11 décembre 2024 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
L'an deux mille vingt -quatre, le mercredi 11 décembre, à 19 h, le bureau communautaire
Baugeois Vallée dûment convoqué par le Président le jeudi 5 décembre, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, au siège de la communauté de communes à Baugé-en-Anjou, en
session ordinaire du mois de décembre, sous la présidence de M. Philippe CHALOPIN.
Etaient présents : M. Philippe CHALOPIN, M. Jean-François CULLERIER, M. Alain
DOZIAS, M. Dean BLOUIN, M. Adrien DENIS, Mme Frédérique DOIZY, M. Patrick
LABORDE, M. Luc GOURIN, Mme Michèle ROHMER, Mme Michèle BOULY
Etaient absents avec procuration : M. Christophe POT donne pouvoir à M. Philippe
CHALOPIN, M. Vincent GABORIAU donne pouvoir à M. Jean-François CULLERIER,
M. Julien SEILLE donne pouvoir à Mme Frédérique DOIZY, Mme Annette SAMSON
donne pouvoir à M. Luc GOURIN
Etait absent excusé : M. Tony GUERY
Etaient absents : M. Christian BOITTEAU, M. Sandro GENDRON
A été nommé secrétaire de séance : M. Jean-François CULLERIER
KR RH HR OH IH IK
Délibération n°2024/147 (b) - Poursuite du programme "Solaire en Anjou" -
Adoption des conventions de partenariat et d'aide financière du SIEML
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/148 (b) - Déchets - Déploiement du compostage individuel -
Demande de subvention au SIVERT de l'Anjou
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/149 (b) - Dissolution du SMICTOM de la Vallée de
l'Authion - Convention de transfert de l'actif et des excédents à Angers Loire
Métropole
Délibération approuvée à l'unanimité.
Fin de la séance à 20h
Président de la communauté de communes
Baugeois-Vallée
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie- Baugé-49150 BAUGÉ EN ANJOU … wwu.baugeoisvallee.fr 7