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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste des délibérations examinées en séance du 080324
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste des délibérations examinées en séance du 080324)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Consommateurs,
. Baugeois LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CÀ « examinées en séance du bureau communautaire Baugeois Vallée du vendredi 8 mars 2024 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
L'an deux mille vingt-quatre, le vendredi 8 mars 2024, à 17h, le bureau communautaire
Baugeois Vallée, dûment convoqué par le Président le vendredi 1° mars, s'est réuni au
nombre prescrit par la loi, au siège de la communauté de communes à Baugé-en-Anjou, en
session ordinaire du mois de mars, sous la présidence de M. Philippe CHALOPIN.
Etaient présents : M. Philippe CHALOPIN, M. Jean-François CULLERIER,
Mme Frédérique DOIZY, M. Patrick LABORDE, M. Luc GOURIN, Mme Michèle ROHMER, M. Sandro GENDRON, M. Julien SEILLE, Mme Michèle BOULY
Etaient absents avec procuration : M. Alain DOZIAS donne pouvoir à M. Julien SEILLE,
M. Dean BLOUIN donne pouvoir à M. Sandro GENDRON, M. Vincent GABORIAU donne
pouvoir à M. Jean-François CULLERIER
Etaient absents excusés : M. Christophe POT, M. Adrien DENIS, M. Tony GUERY,
Mme Annette SAMSON
Etait absent : M. Christian BOITTEAU
À été nommé secrétaire de séance : M. Sandro GENDRON
KR R HER HR HR HIER
Délibération n°2024/32 (b) - Charte forestière territoriale - Convention pour l'attribution d'une aide européenne (FEADER) et de la Région des Pays de La Loire
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/33 (b) - Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique - Convention-cadre de mutualisation départementale
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/34 (b) - Office de tourisme - Création des emplois saisonniers
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/35 (b) - Avenant à la convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture Pays de la Loire 2022-2024
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération (b) - Conventions tripartites ANJOU FIBRE et ALTER : pré-fibrage sur
les ZA Sainte-Catherine 3 et ZAC La Poissonnière
Monsieur le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Le quorum n'est donc pas atteint.
Délibération reportée à la prochaine séance.
1/2 Bureau communautaire- Séance du vendredi 8 mars 2024
Délibération n°2023/36 (b) - Convention Datapresse - Adhésion au service et conditions de refacturation
Délibération approuvée à l'unanimité. Pl
Fin de la séance à 18h15
Philippe CHALOPIN
Président de la communau
Baugeois-Vallée
de communes
2/2
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie- Baugé-49150 BAUGÉ EN ANJOU
EUR www.baugeoisvallee.fr F4