Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste d
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste d
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste d
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste d
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste d
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste d
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste d
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste d
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste d
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste d
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste des délibérations examinées en séance du 061125
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste des délibérations examinées en séance du 061125)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
1/2
L’an deux mille vingt-cinq, le jeudi 6 novembre, à 18 heures 30, le bureau communautaire Baugeois Vallée dûment convoqué par le Président le vendredi 31 octobre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au siège de la communauté de communes – Maison France Services - à Baugé-en-Anjou, en session ordinaire du mois de novembre, sous la présidence de M. Philippe CHALOPIN
Etaient présents : M. Philippe CHALOPIN, M. Christophe POT, M. Jean-François CULLERIER, M. Alain DOZIAS, M. Dean BLOUIN, M. Adrien DENIS, Mme Frédérique DOIZY, M. Patrick LABORDE, M. Tony GUERY, M. Christian BOITTEAU, M. Sandro GENDRON, M. Julien SEILLE
Etaient absents avec procuration : Mme Annette SAMSON donne pouvoir à M. Jean- François CULLERIER, M. Vincent GABORIAU donne pouvoir à M. Christophe POT, Mme Michèle BOULY donne pouvoir à M. Adrien DENIS
Etait absente excusée : Mme Michèle ROHMER
Etait absent : M. Luc GOURIN
A été nommé secrétaire de séance : M. Christian BOITTEAU
***************
Délibération n°2025/122 (b) - Convention cadre pour le programme « Territoire pilote pour la transmission agricole » avec la Région Pays de la Loire et la Chambre d’Agriculture
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025/123 (b) - Abrogation de la délibération n°2025.00069 en date 19 juin 2025 relative à l’acquisition de la parcelle AI 250 à Baugé-en- Anjou
Monsieur le Président, susceptible d’être intéressé à ce dossier a quitté la salle et n’a participé ni aux échanges, ni au vote.
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025/124 (b) - Convention d’« Adhésion à la mission de Conseil en Energie » du Siéml
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025/125 (b) - Convention de partenariat « Contrées sonores » avec LE CHABADA et l’Entente Vallée 2025/2026
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025/126 (b) - Collecte des articles de sport et de loisirs : contractualisation avec l'éco-organisme Ecologic
Délibération approuvée à l’unanimité.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
examinées en séance du bureau communautaire
Baugeois Vallée du jeudi 06 novembre 2025 Bureau communautaire- Séance du jeudi 06 novembre 2025
2/2
Délibération n°2025/127 (b) - Convention tripartite sur la reprise et le recyclage des emballages papiers-cartons
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025/128 (b) - Déploiement du compostage individuel - Demande de subvention au SIVERT de l'Anjou
Délibération approuvée à l’unanimité.
Fin de la séance à 19 h 30
Philippe CHALOPIN,
#signature#
Vice-président du conseil départemental
de Maine-et-Loire,
Maire de Baugé-en-Anjou.