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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 05 avril 2024pdf
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 05 avril 2024pdf)
Thèmes du document : Fiscalité, Loisirs, Bois et produits du bois,
AN
AFFICHÉ.
À
LE
9../.03./2044..
=
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TP
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune se réunira
Le 5 avril 2024 à 20 heures
Espace Horizon
ORDRE DU JOUR
® NO O1 5 © D = = = = = (oO © ND = © : _ ES
Installation
de
deux
caméras
de
vidéo
protection
dans
les
quartiers
de
la
Doutre
et
de
l'Archevêché
Cession
du
terrain
cadastrée
section
BB,
n°135,
jouxtant
la
propriété
du
1
rue
des
Tulipes
Coupe
de
bois
dans
la
forêt
communale
du
bois
des
pins
Fixation
du
tarif
des
droits
de
place
du
marché
d'approvisionnement
Vote
des
taux
d'imposition
2024
Budget
primitif
2024
—
budget
principal
Budget
primitif
2024
—
budget
annexe
assainissement
Budget
primitif
2024
—
budget
annexe
RPA
(résidence
pour
personnes
âgées)
Budget
primitif
2024
—
budget
annexe
location
de
salles
et
spectacles
.
Subvention
2024
au
centre
communal
d'action
social
(CCAS)
.
Subventions 2024 aux associations
.
Contrat de ville 2024/2030 pour la quartier prioritaire « Anne Frank » .
Prime
spéciale
aux
agents
ayant
obtenu
la
médaille
d'honneur
régionale,
départementale
et
communale
.
Compte rendu des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 29 mars 2024 Le
maire,
Jean-François ONETO.