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Déliberation - 99 Organisation des rythmes scolaires Ecole Henri AUBIN 20252026 Percussion corporelle
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Déliberation - 99 Organisation des rythmes scolaires Ecole Henri AUBIN 20252026 Percussion corporelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Mare e
VILLE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉLIBÉRATION
Conseil municipal du 25 novembre 2025
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Présents : 21
Nombre de Votants : 31
Date de la convocation : le 18 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq novembre à 19 heures, le conseil municipal de
Marennes-Hiers-Brouage s'est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil municipal, à
l’hôtel de ville, sous la présidence de Madame Claude BALLOTEAU, Maire de Marennes-Hiers-
Brouage.
Présents : Claude BALLOTEAU, Philippe MOINET, Frédérique LIÈVRE, Mariane LUQUÉ, Jean- Pierre FROC, Françoise LUCAS, Régis JOUSSON, Martine COUSIN, Clotilde DEGORCAS, Richard GUERIT, Michel BROCHET, Claude QUILLET, Maryse THOMAS, Marie-Bernard BOURIT, Florence WINKLER, Michelle PIVETEAU, André GUILEMIN, Sophie LESORT-PAJOT, Catherine BERGEON, James SLEGR, Jean-Marie PETIT.
Absents ayant donné pouvoir : Philippe LUTZ (pouvoir à Philippe MOINET), Alain BOMPARD
(pouvoir à Claude BALLOTEAU), Philippe GENDRE (pouvoir à Sophie LESORT-PAJOT), Liliane
BARRÉ (pouvoir à Jean-Marie PETIT), Martine FARRAS (pouvoir à Catherine BERGEON), Patricia
DESCAMPS (pouvoir à Frédérique LIÈVRE), Thierry GÉRARDEAU (pouvoir à Jean-Pierre FROC),
Pascale FOUCHÉ (pouvoir à Françoise LUCAS), Corinne GABORIAUD (pouvoir à Maryse
THOMAS), Stéphanie MOUMON (pouvoir à Richard GUERIT).
Absents : Stéphane DUC, Norbert PROTEAU.
Secrétaire de séance : Frédérique LIÈVRE.
Délibération N°2025_11_99
Organisation des rythmes scolaires - École Henri AUBIN 2025/2026 - Percussion corporelle
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2121-29 et L.2121-
15;
Vu l’organisation des rythmes scolaires dans la commune déléguée de Marennes pour l’année
scolaire 2025-2026,
Vu la nécessité de recourir à des intervenants extérieurs pour diverses activités périscolaires,
AR Prefecture
017-200085132-20251125-2025_11_99-DE
Reçu le 27/11/2025 Vu la proposition de Madame IÈVRE, adjointe aux affaires scolaires, de mettre en place ces
conventions de prestations de services,
Considérant que la commune s'attache à favoriser l’ouverture culturelle, sportive ou artistique
des enfants fréquentant les écoles publiques locales,
Considérant que des activités périscolaires de percussion corporelle sont organisées à l’école
élémentaire Henri Aubin, animées par Antoine Bouchet dans le cadre de l’école de musique du
bassin de Marennes (1 fois/semaine, 0h45, chaque vendredi, du 07 novembre 2025 au 03 juillet
2026),
Considérant que le montant global de la prestation prévue s’élève à 825€,
Considérant qu’il importe d’établir des conventions précisant le cadre et les conditions
financières de ces interventions.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE, à l'unanimité de ses membres
présents ou représentés :
-__ d’autoriser Madame le Maire ou, en son absence, son adjointe Madame Frédérique
LIÈVRE, à signer les conventions à intervenir pour la prestation de percussion
corporelle telle que présentée.
Suffrages exprimés : 31 La Maire certifie Le caractère exécutoire de cet acte par:
Pour : 31
Contre : 0 Sa télétransmission en Préfecture le : 27 /AA/101S Abstention : 0 Sa publication sur Le site Internet de La commune le 74} /1/702$
Extrait certifié conforme
Frédérique LIÈVRE Claude BALLOTEAU
Secrétaire de séance Maire de Marennes-Hiers-Brouage
Administratif dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par Le représentant
de l'état et sa publication. Le recours peut également être déposé via l’application internet
Télérecours citoyen : www.telerecours.fr
AR Prefecture
017-200085132-20251125-2025_11_99-DE
Reçu le 27/11/2025