Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deelib reconduction organisation rythmes scolaires
Déliberation - Reforme rythmes scolaires
Déliberation - Reforme rythmes scolaires
Déliberation - 2024 05 organisation du temps scolaire rythmes sco
Déliberation - N 28 ENFANCE JEUNESSE ET EDUCATION Organis
Déliberation - DL 20240328 024 Reconduction rythme scolaire
Déliberation - 2024 24 Organisation du rythme scolaire
Déliberation - 20180007 Derogation rythmes scolaires
Déliberation - Copie 13 RYTHMES SCOLAIRES
Déliberation - 2024 11 organisation des rythmes scolaires pour la
Déliberation - Deelib reconduction organisation rythmes scolaires
Document publié le Mardi 7 mars 2017 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Deelib reconduction organisation rythmes scolaires)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE B A R D O S
DU CONSEIL MUNICIPAL PYRENEES ATLANTIQUES
SEANCE DU 7 MARS 2017
OBJET : RECONDUCTION ORGANISATION DES RYTHMES SCOLAIRES
L'an deux mille dix-sept, et le sept mars, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BARDOS, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DIRIBARNE, Maire.
PRESENTS : Maïder BEHOTEGUY - Luc CAILLEBA - Geneviève DULIN - Henri DIRIBARNE - Jeanne SUPERVIE - Odette DIBON - Maryse HOURCAU - Martine CELHAY - Elisabeth TOURATON – Lionel DIRIBARNE - Joël OYHENART - Grégory LEMBEYE - Jean-Claude MAILHARRANCIN - Sylvie DARGUY - Patrick BERHOCOIRIGOIN - Céline BIDART
EXCUSÉS : Jean-Baptiste LAMOTE - Jérôme DACHARY
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de procéder au renouvellement de l’OTS (Organisation des Temps scolaires) pour la période triennale 2017-2020.
Il faut pour cela établir un PEDT (Projet Educatif de Territoire) coordonné par le Pôle Territorial Pays de Bidache de la Communauté d’Agglomération Pays Basque.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
AUTORISE le Maire à signer l’annexe communale du PEDT, ainsi que les conventions avec le Préfet, le Directeur de l’Education Nationale et la Directrice de la Caisse d’Allocations Familiales.
Fait à BARDOS, le 8 mars 2017
Le Maire,
Jean-Paul DIRIBARNE