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Document publié le Lundi 3 septembre 2018 par la commune d'Izier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 180919 1008 rapports cm cr 03 septembre 181)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Loisirs,
DEPARTEMENT DE LA COTE D’OR
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 03 SEPTEMBRE 2018
Nbre de membres :
- afférents au Conseil : 15
- en exercice : 13
- présents : 11
- pris part à la délibération : 12
Date de la Convocation : 28/08/2018
Date d’affichage : 28/08/2018
Secrétaire de séance :
Emmanuelle ELIE
L’an deux mil dix-huit et le trois septembre, à vingt heures et trente
minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de M. Patrice
ESPINOSA, Maire de la Commune.
Présents : Messieurs Patrice ESPINOSA, Paul JEANNERET,
Armand SEGUIN, Mesdames Emmanuelle ELIE, Céline EUDES,
Séverine JACQUES ; Messieurs Gérard GHIRO, Christophe
MICHEL, Bernard PINEL, Victor PINEL, Daniel RIANDET.
Excusée : Virginie TISSERAND donnant pouvoir à Patrice
ESPINOSA.
Absente : Carine SIROT.
Approbation des comptes rendus des séances du 24 Mai 2018 et du 09 Juillet 2018
Adopté à l’unanimité par les membres présents : 12 pour, 0 contre, 0 abstention
01 –Travaux de voirie 2018 – autorisation au Maire de signature des devis
M. le Maire informe le Conseil Municipal que la commission Marchés a retenu l’entreprise ROUGEOT lors de sa séance du 02 Août dernier pour les travaux de voirie des rues de la Charme, du Clair Bois et de Bressey.
Le montant s’élève à 69 367.80 € HT soit 83 241.36 € TTC
M. le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation de signer l’acte d’engagement et tous
documents s’y afférent avec l’entreprise nommée ci-dessus.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer tous les documents afférant à
ce dossier.
Vote à main levée
Adopté à l’unanimité par les membres présents : 12 pour, 0 contre, 0 abstention 02 – Passerelle sur rivière Le Gourmerault, rue du Clair Bois
M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’après présentation par le maître d’œuvre des choix possibles de passerelle (bois ou métal) à la commission Travaux, celle-ci a retenu le modèle à structure métallique.
Après présentation par M. le Maire des choix de passerelle, le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de l’installation d’une passerelle à structure métallique.
Vote à main levée
Adopté à la majorité par les membres présents :
08 pour, 03 contre, 0 abstention et non-participation au vote 01
03 –Rénovation aire de jeux, rue de la Rente Blanche – acceptation devis
M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’une consultation simple a été faite auprès de 3 entreprises le 08 Août dernier. Seule l’entreprise AJ3M a répondu à cette consultation et propose un devis d’un montant de 17 275 € HT soit 20 730.18 € TTC. Le projet comporte le démontage des jeux existants par l’entreprise, le terrassement de l’espace par la Commune, l’installation d’une plate-forme aménagée par l’entreprise et la pose des anciens jeux ainsi qu’un nouveau jeu appelé « structure gamme équilibre ».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise AJ3M.
Vote à main levée
Adopté à l’unanimité par les membres présents : 12 pour, 0 contre, 0 abstention
04 – Cérémonie du 11 Novembre 2018
M. le Maire informe le Conseil Municipal que sur proposition de la commission Animation la cérémonie
du 11 Novembre 2018 pourrait être organisée autour du Mémorial qui a été érigé en 2014 à l’occasion de la
commémoration du Centenaire de la Guerre « 14-18 ».
Cette cérémonie pourrait être appelée « 100 Arbres 100 Bleuets » (symbole du Souvenir Français). Ces
bleuets pourraient être assemblés par les élèves de l’école sachant que matériel nécessaire à la confection de ceux-
ci serait mis gracieusement à disposition par l’entreprise « Gringos Production ».
Un vin d’honneur accompagné d’un buffet viendrait clôturer cette cérémonie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la proposition de la commission Animation.
Vote à main levée
Adopté à l’unanimité par les membres présents : 12 pour, 0 contre, 0 abstention
05 – Projet d’organisation d’un festival sur l’année 2019
Sur proposition de la commission Animation le Conseil Municipal est invité à émettre un avis sur la
possibilité d’organisation sur la période estivale 2019 d’un festival de 3 jours alliant musique et gastronomie.
L’organisation serait portée par une structure privée qui supporterait à 100 % la charge financière de cette
manifestation en excluant l’accès à l’eau et l’électricité. Le site retenu peut-être le terrain de foot. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal accepte le projet d’organisation de festival qui permettra
d’élargir l’offre culturelle sur ce territoire.
Vote à main levée
Adopté à l’unanimité par les membres présents : 12 pour, 0 contre, 0 abstention
Le Conseil Municipal sera tenu informé de l’avancement du projet après chaque réunion du comité
organisateur.
Informations du Maire
Risques « inondation » : M. le Maire donne lecture d’un courrier reçu début Août émanant du Président
de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnais concernant l’étude de vulnérabilité sur notre
territoire.
Logement locatif : M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que le logement type T4 libéré en Juin
dernier a trouvé un locataire pas sans mal pour début Octobre.
Logement ORVITIS : M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’un logement de type 5 est
disponible à la location fin Octobre.
Spectacle « Arts & Scènes : M. le Maire informe le Conseil Municipal ce spectacle « Les Aléas à
Léon » subventionné en partie par le Conseil Départemental aura lieu le 14 Septembre prochain dans la
cour de l’école.
14 Juillet : M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’un bilan financier sera présenté ultérieurement.
C’était une belle journée avec 110 adultes et 40 enfants environ qui ont participé au repas.
Remerciement : Association Sportive de Genlis pour subvention 2018.
Séance levée à 22 h