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Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib cm du 7 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
République
Française
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
Département
de
L’AIN
- Arrondissement
de
BELLEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
7 OCTOBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le sept
octobre
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est réuni à dix-neuf heures
en session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
MMadame
Valérie
TOURNEMINE,
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Bernard
GINESTE,
Ralf
MEUSER,
Jean
MOCHON,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Excusé
:
Monsieur
Mathias
RICHARD
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Dominique
CHARVET
Madame
Bernadette
ELGER
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Claude
JUILLET
Absente :
Madame
Priscilla
GORREL
Monsieur
Ralf
MEUSER
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
NUMÉRO
OBJET
ADOPTÉE
D_2024 10
001
Pacte
Fiscal,
Financier
et Solidaire
OUI
D_2024 10
002
Rapport
d'activité
2023
des
services
de
la Communauté
de
Communes
Bugey-Sud
ob
D
2024
10
003
Rapportanauel
sur
le prix
et
la qualité
des
services
du
service
public
d’eau
et
OUI
—
TT
d’assainissement
(RPQS)
D_2024 10
004
Location
d’une
annexe
à
l’épicerie
VIVAL
OUI
D_2024
10
005
Casino
France
: affectation
d’un
budget
d’enseigne
pour
l’épicerie
communale
où
D_2024 10
006
Réhabilitation
de
l’éclairage
du
stade
municipal
—
Réactualisation
du
devis
ouI
D_2024_10 007
Attribution
d’une
subvention
au
Comice
Agricole
de
Haut-Valromey
oul
D_2024 10
008
Remboursement
d’une
facture
à titre
exceptionnel
QÙt
D
2024
10
009
RépebIiEation
de
l'éclairage
du
stade
municipal
-
Demande
de
subvention
au
Fonds
OUI
—
TT
d’Aide
Football
Amateur
(FAFA)
OUI
D_2024
10 010
Aménagement
de
deux
abris
bus
par
la Région
Auvergne
Rhône-Alpes
Les
délibérations
correspondantes
sont
consultables
au
secrétariat
de
Mairie.
Claude
JUILLET