Compte-Rendu - CRCM 2017.07

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Compte-Rendu - CRCM 2017.07 Document publié le Lundi 17 juillet 2017 par la commune de Monestier-de-Clermont. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2017.07)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports, 103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

Procès Verbal de réunion du Conseil Municipal

du lundi 17 juillet 2017 à 20 h 00

PRESENTS

R.CHALVIN - M.DELMAS - C.FIORUCCI – E. FROMENT - S.GODEFROY – M.LAFOSSAS (arrivé à 20 h 10) - C.RIONDET – L.VIALLARD

ABSENTS EXCUSES

P. HUNCKLER donne pouvoir à E. FROMENT

L. PACCALET donne pouvoir à S. GODEFROY

D. PARLOUAR donne pouvoir à L. VIALLARD

P.E. SOMMER donne pouvoir à C. RIONDET

B. FILLIT - D. JAUSSENT – M.J. VILLARD

SECRETAIRE de SEANCE

Laurent VIALLARD

PRESENTATION DES ACTIONS DU GRANJOU PAR ISABELLE BONNAIRE ET LOUISE GIRARD Le centre d’action sociale, en collaboration avec la CAF, répond à des questions collectives. Les adolescents souhaitent ouvrir de nouveau la salle jeunes. Les associations veulent créer du lien. Création d’un groupe de travail concernant les aménagements autour du Granjou.

Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal.

Modifications d’Eric :

urbanisme – patrimoine : OAP Patrimoine (3 000 €) : cette OAP permettrait de mieux gérer les éléments patrimoniaux (bâtis, jardins, parcs,...) sur la commune – Vote : 2 contres et 5 abstentions.

Travaux – voirie – transport : Lotissement l’Etaudey : rétrocession de la voirie en cours, elle sera conditionnée par un état de conformité et une remise à l’état neuf des parties rétrocédées, préalable à la rétrocession. Réunion publique pour le projet écoles, collège, restaurant réalisée le 08/06/2017 conjointement avec le Département et la CCT.

SEDI : la borne située place du Champ de Foire sera mise en service environ en septembre 2017.

Modifications de Laurent :

problème du loup : une motion a été votée. De nouvelles attaques se sont produites, une manifestation est en préparation pour le 08 juillet 2017.

Après ces modifications, accord du CM.103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

Mr le Maire demande au Conseil Municipal de rajouter une délibération à l’ordre du jour : convention d’entretien du chemin du Pont des Gagères entre la commune de Monestier de Clermont et St Paul les Monestier. Accord du CM à l’unanimité.

DELIBERATIONS

Convention d’entretien du chemin du pont des Gagères : la commune de Monestier de Clermont s’engage à entretenir gratuitement le chemin par le rebouchage des trous se formant sur la chaussée. La Commune de St Paul les Monestier s’engage à passer l’épareuse régulièrement et à déneiger au besoin gratuitement. Accord du CM à l’unanimité.

Autorisation de la collectivité à faire appel au service emploi du Centre de Gestion de l’Isère : le centre de gestion dispose d’un service emploi avec une activité dédiée aux missions temporaires afin de mettre à disposition des collectivités des agents pour effectuer des remplacements ou des besoins occasionnels ou saisonniers et ce, dans les meilleurs délais. Il y a lieu de passer une convention entre le centre de gestion et la commune. Accord du CM à l’unanimité.

21 h 20 : départ de Matthieu LAFOSSAS.

RAPPORT DES COMMISSIONS

ASSAINISSEMENT

Problème à la ZA des Carlaires, dans la propriété des Toits du Trièves, la canalisation est cassée et les eaux usées remontent à la surface (souvent beaucoup de lingettes et divers objets qui n’ont rien à faire dans les canalisations). Faut-il déboucher régulièrement ou procéder à la réparation ? Le conseil municipal propose de demander un devis pour la réparation de la canalisation afin d’avoir un estimatif.

Problème au niveau des propriétés BOREL/SOMMER : le réseau se bouche régulièrement.

PISCINE-CAMPING

Piscine

Le début de saison a été laborieux et une fréquentation moyenne depuis l’incident technique. Bonne participation des scolaires de la grande section de maternelle au CM2, des collégiens des classes de 6ème et des 4ème non nageurs. Mise en place des séances pour le périscolaire. L’association halte garderie SOS Récré se rendra à la piscine prochainement.

Nous avons des difficultés liées à une mauvaise entente entre les employés communaux, les élus et les MNS. La commission a mis en place des fiches de poste de travail pour les caissiers, les employés communaux et les MNS, ces dernières ne sont toujours pas signées. Marc propose de faire signer les fiches de poste. Certains dysfonctionnements ont été signalés (sécurisation du local de stockage des produits d’entretien, système de fermeture du WC/douche handicapés, installation du cendrier à l’entrée de la piscine dont la commande a été réceptionnée début juin...) et non réglés.

Problème également pour enlever les bâches le week-end.

Nous n’avons aucune nouvelle de la plainte déposée à la gendarmerie.

Camping

Il a affiché complet le week-end du trail. Une question a été posée : si des campeurs arrivent après la fermeture du soir, peuvent-ils rentrer et régulariser leur situation le lendemain ? Il faut consulter le règlement du camping.

ARMEE

La cérémonie a eu lieu le 16 juillet au Col du Fau. Prochaine cérémonie le 11 novembre 2017. Jeanne LUCSANSZKY a commencé son stage de sécurité routière. Elle tiendra un stand sur le marché le 27 août 2017.

ECOLE - PETITE ENFANCE

Le conseil municipal jeunes prépare un règlement pour la salle jeune. Une rencontre est à organiser avec la commune de Roissard pour le ski.103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

SPORTS ASSOCIATIONS

Une association d’escrime a fait une demande pour avoir un créneau sur la commune. Des membres de l’association du Football Club souhaitent rencontrer la commune sur certains sujets (terrains...). Toujours les mêmes soucis avec les tatamis du judo club dans la salle du dojo.

CULTURE - ANIMATIONS

La population est satisfaite des feux d’artifice.

Peu de monde et peu l’élus présents à la ripaille. Le soir, beaucoup de monde à la soirée paëlla au Monest. Samedi 02 septembre 2017, vide grenier toute la journée.

Samedi 09 septembre 2017, forum des associations l’après-midi à l’ancien gymnase.

CIMETIERE

Prévoir le désherbage.

Une exhumation d’un corps va être réalisée.

MARCHE - COMMERCE

Avec la mise en place des nouveaux mollocs, il n’y a plus de poubelles dans la Grand Rue pour le marché.

LOGEMENT

Le logement en dessus du magasin Proxi a été visité. Nous attendons une réponse pour le 29 juillet 2017. Bâtiment ancienne perception : le projet TEPOS doit être lancé avant la fin de l’année. Le 10 octobre il y aura une réunion TEPOS lors de laquelle la commune devra s’engager. Les travaux devront être terminés en juin 2019.

URBANISME - PATRIMOINE

Le 16 septembre, journée du Patrimoine à la source minérale et exposition au Granjou. PLU : le 11 juillet 2017 nous avons eu une réunion avec le cabinet EPODE. La DDT souhaite que la commune refasse une étude de la carte des aléas.

22 h 55 : départ de Sylvie.

PERMIS DE CONSTRUIRE

Des pétitionnaires ont rencontré la commission.

L’ancien commerce de la place de l’église a été transformé en logement et loué à une personne de plus de 65 ans. La loi ALUR interdit d’expulser cette personne et notre PLU permet de l’expulser. Recours gracieux pour l’installation de panneaux solaires.

TRAVAUX – VOIRIE - TRANSPORT

L’équipe technique s’inquiète pour la saison d’automne car le contrat d’Eric se termine. Il est précisé que le contrat d’Eric continuera le temps de l’arrêt de travail de Patrick.

Il manque un véhicule au service technique.

La convention de déneigement avec Mr REPELLIN est terminée. Doit-on la renouveller ? Il est proposé de faire un appel d’offres.

COMMUNICATION

Pas de nouveau bulletin dans l’été, peut-être un au mois de septembre.

Revoir la programmation des articles sur le panneau lumineux. Refaire éventuellement un règlement.

RESSOURCES HUMAINES

Notre secrétaire Nathalie est en arrêt de travail.

SEDI

Inauguration officielle de la borne à prévoir début septembre.103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

CCT

Décisions modificatives sur les budgets.

Pas de DRH à la rentrée.

Commande du mobilier du nouveau bâtiment scolaire.

Tourisme convention Vercors.

Vélos électriques en démonstration (pas sur notre commune).

3 personnes au SCOT pour représenter la CCT.

Projet de Zone Artisanale à la Coynelle.

Tarifs de la vie scolaire.

Concours maitrise d’œuvre pour le groupe scolaire

DIVERS

Faire une motion pour le maintien de la ligne SNCF Grenoble-Veynes : malgré le vote du Département, la commune de Monestier de Clermont réaffirme l’intérêt pour la desserte par voie ferrée et investie, dans le cadre du PLU, pour l’aménagement du quartier gare et dans l’OAP déplacement.

Laurent s’absente de la commune pendant une année. Il va peut-être déléguer ses mandats pour les récupérer à son retour.

DATES À RETENIR

Dates à retenir

Mardi 18/07 : 18h00 rencontre projet De Clermont

Jeudi 20/07 : 15h00 rendez-vous pour mise en place CNI

Jeudi 27/07 : 18h30 commission permis de construire

Jeudi 17/08 : 18h30 commission permis de construire

Dimanche 27/08 : 08h00 stand sécurité routière

Mercredi 30/08 : 20h15 groupe de travail patrimoine

Jeudi 31/08 : 15h00 groupe de travail PLU

18h00 commission permis de construire

Samedi 02/09 : 06h00 vide grenier

Prochain Conseil Municipal le lundi 04 septembre à 20 h 00.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 45.