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Document publié le Lundi 12 mars 2018 par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 12 mars)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Séance du 12 mars 2018
Présents : FAIVRE Jean-Pierre, SERRUROT François , FEVRE Corinne, ROUSSEAU François, BUCHAILLOT Thierry, PESENTI Bruno , HUMBLOT Yves, PRUNEAUX Andrée, LAPLACE Jean-Louis, VIELLARD Benoit , BALLOT Emmanuelle , Céline LABOUROT , Audrey GAUTHIER Didier BAUDARD a donné procuration à François SERRUROT
INSCRIPTION CHEMINS RURAUX AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES (PDIPR) :
Le Conseil M unicipal, après avoir pris connaissance des itinéraires de randonnée transmis par les services du Grand Dole, demande l’inscriptio n des portions d’itinéraires traversant les terrains communaux (Tronçon 15, sectio ns cadastrales ZP 60, ZB 20 -54-55-56) au PDIPR.
ETUDE DEVIS :
Le Conseil Municipal accepte les devis suivants :
- Isolatio n plafond salle des fêtes : POLYPEINT : 3 765 euros HT - Accessibilité : Via System : 9 051.50 € HT
- Restructuration bande de roulement chemin de G EVRY et chemin de L A LOYE : SARL TISSERAND : 11 850 euros HT. Une subvention sera demandée au Conseil D épartemental, au titre de l’ESTJ, taux 20 %.
SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2018 :
Le Conseil Mun icipal décide d’attribuer les subventions suivantes, pour l’année 2018 : - Association Parents d’Elèves : 1 000 euros
- Association de Pêche : 175 euros
- Compagnie des Archers du Val d’Amour : 175 euros
- Club de scrabble : 175 euros
- J’Dance TAVAUX : 250 euros
- Anciens combattants : 200 euros
- Souvenir Français : 150 euros
- Football club de GEVRY : 300 euros
- Prévention routière : 100 euros
- ADMR PARCEY LE DESCHAUX : 175 euros
- Secours populaire : 50 euros
QUESTIONS DIVERSES :
- M. le Maire donne co nnaissance au Conseil Municipal du projet d’arrêté prescrivant les conditions générales d’autorisation et d’organisatio n d’opération de régulation des sangliers au sein de la réserve naturel le du Girard.
- Corinne FEVRE donne le compte rendu du conseil d’école qui s’est tenu ce jour. - Bruno PESENTI :
Informe le Conseil Municipal du choix du cabinet ARTELIA , par la commissio n d’appel d’offres ad hoc du gro upement de commandes « maitrise d’œuvre » transformation de la voie Grévy en voie verte.
Fait part au Conseil Municipal de la visite de terrain pour le nouveau tracé du sentier Doubs Loue, suite aux travaux à la confluence .
Demande l’installation d’un range vélos vers la mairie.
- Jean-Louis LAPLACE demande :
De faire le point sur les travaux de réfection de voirie à envisage r dans la commune
De refaire l’inventaire de la vaisselle mise à disposition à la salle des fêtes.
Fin de séance 2 2 h 00 Le MAIRE, Jean-Pierre FAIVRE