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Ordre du Jour - Ordre du jour 28 novembre 2022
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 28 novembre 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Ruralité,
45 rue de Béjoud – 01210 ORNEX – Tél 04.50.40.59.40. – Fax 04.50.40.93.02. – mairie@ornex.fr – www.ornex.fr
MAIRIE D’ORNEX République Française – Département de l’Ain
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra salle du Conseil municipal à la mairie d’Ornex
Lundi 28 novembre 2022 à 19h30
Les points à l’ordre du jour sont les suivants :
1. Intercommunalité – Présentation de la voie piéton cycle « Maconnex – Divonne » 2. Finances - Présentation du Règlement budgétaire et financier de la M57 3. Administration générale – Validation du rapport d’activité de la commune d’Ornex 4. Administration générale – Composition des commissions communales
5. Administration générale – Baux ruraux avec un agriculteur
6. Fiscalité – Délégation d’une partie de la taxe d’aménagement à Pays de Gex Agglo 7. Finances – Délibération modificative n°1 au BP 2022
8. Finances – Autorisation de programmes et crédits de paiement – Quartier de Charbonnières / Tranche 2 9. Enfance jeunesse - Avenant au projet éducatif de territoire (PEDT) relatif au plan mercredi 10. Ressources humaines – Taux des agents promouvables par grade
11. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs pour les avancements de grades / promotions internes de l’année 2023
12. Ressources humaines – Désignation des élus membres du comité social territorial 13. Ressources humaines – Revalorisation du montant des titres restaurants 14. Ressources humaines – Octroi des titres restaurant pour une stagiaire
15. Marchés publics – Attribution du marché de nettoyage des locaux
16. Marchés publics – Acquisition des rayonnages pour le centre technique municipal 17. Patrimoine – Renouvellement du bail de la cure
18. Patrimoine - Cession du chargeur frontal du tracteur CASE
19. Eclairage public – Régularisation du plan de financement du SIEA pour la Place de l’église 20. Eclairage public – Validation du plan de financement du SIEA – RD 1005 (Rue de l’Orée du Bois / Rue de Béjoud)
21. Eclairage public – Validation du plan de financement du SIEA – Rue des bougeries 22. Eclairage public – Validation du plan de financement du SIEA – Rue du Père Adam 23. Urbanisme – Dénomination des voiries des lotissements « Vert Village » et « Le Riondel » 24. Décisions prises par délégation du Maire
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Ornex, 21 novembre 2022
Le Maire, Jean-François OBEZ