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Ordre du Jour - Ordre du jour 13 juin 2024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 13 juin 2024)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
ORNEX MAIRIE D'ORNEX Commune du Pays de Gex République Française - Département de l'Ain
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se
tiendra en salle du Conseil municipal
Jeudi 13 juin 2024 à 19h30
Les points à l’ordre du jour sont les suivants :
1. Administration générale — Tirage au sort des jurys d’assise
Sécurité — Mise en place de la vidéoverbalisation
3. Finances — Demande de subvention au Département pour le carrefour de la rue
des Bougeries
4. Finances — Participation financière pour l’année scolaire 2023/2024 aux écoles privées
5. _ Social — Convention de réservation de logements sociaux avec Dynacité (1684 route de
Genève)
6. Social — Convention de réservation de logement sociaux avec Dynacité (rue des sources
de l’Ouye)
7. Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs
8. Ressources humaines — Création d’un poste d’apprenti pour le service enfance
9. Ressources humaines — Accroissements temporaires d’activité
10. Enfance Jeunesse — Renouvellement Projet Educatif de Territoire (PEDT)
11. Enfance Jeunesse — Validation du « plan mercredi »
12. Enfance Jeunesse — Avenant à la convention avec les centres musicaux ruraux (CMR)
13. Urbanisme — Avis sur la demande d'autorisation environnementale concernant le bassin
de rétention de la Poterie à Ferney-Voltaire
14. Décisions prises par délégation du Maire
N
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Ornex, le 7 juin 2024
45 rue de Béjoud - 01210 ORNEX - Tél 04.50.40.59.40. — Fax 04.50.40.93.02. - mairie@ornex.fr - www.ornex.fr