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Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 03h22 par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ezj7d compte rendu pochette conseiller)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Économie et finances,
Absent
excusé
: Néant.
Validation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
22
septembre
2021
et
signature
du
registre
des
délibérations.
MÉDECIN
à POULAINES
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
qu'un
article
va
être
rédigé
par
la
Nouvelle
République
relatif
à
la
jécherche
d'un
médecin
à
installer
au
pôle
de
santé
de
Poulaines.
Il
rappelle
le
décès
du
Docteur
GHIBAUT
le
16
janvier
2021
et
le
départ
en
retraite
du
médecin
en
poste
le
Docteur
GRUBISICI
courant
mars
2021.
|
Il
donne
les
différentes
démarches
engagées
par
la
commune
afin
de
communiquer
sur
cette
recherche
d'emploi.
Puis
il dit
que,
dans
le
cadre
d'une
prospection
auprès: des
Collectivités
Locales
et
Mairies
afin
de
faciliter
le recrutement
de
professionnels
de
santé
dans
nos
campagnes,
le
cabinet
MEDI-TALENT
a
sollicité
la
commune
pour
connaître
ses
besoins.
Ce
cabinet
est
constitué
d'une
équipe
de
recruteurs
spécialisés
dans
le secteur
de
la santé
en
France,
en
Espagne
et
en
Allemagne.
Il
gère
toutes
les
étapes
du
processus
de
sélection,
de
la
préparation
de
l'offre
d'emploi
à l'intégration
du
professionnel
sur
son
lieu
de
travail.
M.
le
Maire
propose
donc
la
signature
d'une
convention
de
recrutement
avec
le
cabinet
MEDI-TALENT
et
précise
que le
coût
de
cette
prestation
de
service
s'élève
à
9
000
€
pour
le
recrutement
d'un
médecin
généralise
en
libéral.
L'ensemble
du
conseil
valide
la
signature
de
ce
contrat
de
prestations
qui
s'achèvera
à
l'accomplissement
des
prestations
ou
à la date
de
renonciation
du
client
à recruter
un
professionnel
ou
à la date
où
le recrutement
est
réalisé
s'il est
réalisé
en
dehors
du
cadre
du
contrat. BAIL
COMMERCIAL
NOTARIÉ
LOCAL
SIS
2,
RUE
NATIONALE
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
M.
RAPP
Johann
et
Mme
SKOWRONSLI-RAPP
Laure
ont
sollicité
la
location
du
local
commercial
sis
2,
rue
Nationale
(ancien
bureau
de
Poste),
afin
d'y
installer
deux
micro-
entreprises
:
-
l'une
(VSF
INFORMATIQUE)
relative
à
une
activité
de
dépannage,
d'aide
informatique,
de
réseau,
de
diverses
demandes
liées
à
l'informatique
et
périphériques,
de
réparation
d'iphone,
pour
particulier
et
professionnel,
- l'autre
(LR
Secrétaire
Freelance)
relative
à
une
activité
liée
à de
l'aide
à l'administratif,
pour
particulier
et
entreprise.
M.
le
Maire
propose
la.
rédaction
d'un
bail
commercial.
notarié
à
compter
du
1%
novembre
2021
avec
ces
deux
micro-entreprises,
d'un
montant
mensuel
de
loyer
de
200
€.
Il
précise
que
la
commune
n'effectuera
pas
de
travaux
avant
cette
relocation.
|
L'ensemble
du
conseil
Valide
la
réalisation
de
ce
bail
commercial
(loyer
mensuel
200
€
et
caution
200
€).
URBANISME
Au
vu
de
la délibération
du
25
mai
2020
relative
aux
délégations
d'attributions
du
conseil
municipal
au
maire
et
notamment
l'exercice
au
nom
de
la commune
des
droits
de
préemption
définis
par
le
code de
l'urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
M.
le
Maire
demande
aux
conseillers
de
se
positionner
sur
l'exercice
des
droits
de
préemption
Fous
les
biens
suivants
: * M.
le Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la transmission
par
Maître
Arnaud
COUROUBLE
à ROMORANTIN-LANTHENAY
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelle
section
ZK
n°
113
non
bâti
sise
rue
des
Tilleuls
-
refus
du
droit
de
préemption.
* M.
le Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la transmission
par
Maître
Hugues
POUMEROLà
VIERZON
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelles
section
C
n°
622
et
626
bâti
sur
terrain
propre
à usage
d'habitation
sises
5,
rue
de
la Brunetière
-
refus
du droit
de préemption.
* M.
le Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la transmission
par
. Maître
Laurence
GASTE-BOTTREAU
à
VICQ
SUR
NAHON
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelle
section
C
n°
1297
bâti
sur
terrain
propre
à usage
d'habitation
sises
12,
rue
de
Siltzheim
- refus
du
droit
de
préemption. GROUPEMENT
D'ACHAT
D'ENERGIES
Considérant
que
la
commune
de
Poulaines
a
des
besoins
en
matière
de
fourniture
et
d'acheminement
d'électricité
et
de
services
associés,
Considérant
que
les
syndicats
d'énergie
d'Eure
et
Loir,
de
l'Indre
et
d'Indre
et
Loire,
tous
membres
de
l'entente
«
Territoire
d'énergie
Centre
Val
de
Loire
»,
ont
constitué
un
groupement
de
commandes d'achat
énergie
et
de
services
associés
dont
le
SIEL
(Syndicat Intercommunal
d'Energie
d'Indre
et
Loire)
est
le coordonnateur,
Considérant
que
le
SIEL,
ENERGIE
Eure
et Loir
et
le
SDEI
(Syndicat
Départemental
d'Energies
de
l'Indre),
en
leur
qualité
de
membres
pilotes
dudit
groupement,
seront
les
interlocuteurs
privilégiés
des
membres
du
groupement
situés
sur
leurs
départements
respectifs,
:
Considérant
que
la
commune
de
Poulaines
au
regard
de
ses
propres
besoins,
a intérêt
à adhérer
à ce
groupement
de
commandes,
Au
vu
de
ces
éléments
et
sur
proposition
de
M.
le
Maire,
l'ensemble
du
conseil
municipal
décide
de
l'adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
précité
pour
la
fourniture
et
l'acheminement
d'électricité
et
les
services
associés.
LIGNE
DE
TRÉSORERIE
M.
le Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que,
pour
le
financement
de
ses
besoins
ponctuels
de
trésorerie,
la
mairie
de
Poulaines
a
contracté
auprès
de
la Caisse
d'Epargne
Loire
Centre
une
ouverture
de
crédit
dénommée
ligne
de
trésorerie
interactive
d'un
montant
de
70
000
€
et
que
celle-ci
arrive
à échéance
le
25
octobre
2021.
Il
indique
qu'il
convient
de
procéder
à
nouveau
à
l'ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie
et
il
a
sollicité
quatre
banques
(Banque
populaire,
Caisse
d'Epargne,
Crédit
Agricole
et
Société
Générale)
pour
le «
pret
»
d'un
montant
| de
60
000
€
pendant
un
an.
Au
vu
des
propositions
émises
par
ces
Dnaies
le
conseil
municipal,
valide
à
l'unanimité
la
proposition
de
la
Caisse
d'Epargne
Loire
Centre
(60
000
€
jusqu'au
31
octobre
2022).
LOCATIONS
GARAGES
ET MEUBLÉS
- GESTION
OPAC
36
*
M.
le
Maire
a
rencontré
les
services
de
l'OPAC
36
qui
assurent
la
gestion
locative
de
nos
29
logements
communaux,
afin
de
faire
le point
sur
les
travaux
à
réaliser,
la tenue
des
états
des
lieux...
*
Les
garages
liés
aux
logements
communaux
seront
loués
à
des
particuliers
en
individuel
si
les
nouveaux
locataires
des
logements
ne
désirent
pas
occuper
ces
garages. *
M.
le
Maire
rappelle
la
possibilité
de
louer
nos
deux
studios
communaux
en
meublés
(sis
1,
rue
du
Château)
et
donne
les
tarifs
de
l'OPAC
36
pour
information
: frais
de
livraison/installation
561
€
avec
une
location
des
meubles
pour
le
locataire
d'un
montant
de
29.43
€/mois
(cela
comprend
1
clic-clac,
1
micro-ondes,
1
plaque
de
cuisson,
1
réfrigérateur,
1
table
+
4
chaises,
1 desserte,
1 TV
et
1 meuble
TV).
* Par
ailleurs,
il dit
aux
conseillers
qu'un
rendez-vous
avec
la CAUE
36
a
été
fixé
afin
de
réaliser
une
étude
gratuite
de
faisabilité
de
réalisation
de
deux
logements
à
l'étage
et
d'un
logement
au
rez-
-de-chaussée
dans
l'ancien
logement
de
la
Poste.
TRANSPORT
SCOLAIRE
-
PISCINE
DE
CHABRIS
*
Suite
à
la
réouverture
de
la
piscine
de
CHABRIS,
les
élèves
de
l'école
de
Poulaines
se
rendront
à
la
piscine
les
mardis
après-midi
de
14h30
à
15h30
à
partir
du
19
octobre
et
jusqu'au
14
décembre
2021
dans
un
1°"
temps.
* coût
du
transport
par
EUROP
VOYAGES
85
€/transport.
REDEVANCE
ASSAINISSEMENT
ANNÉE
2022
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
l'augmentation
de
la redevance
assainissement
au
titre
de
l'année
2022 :
-
Redevance
annuelle
24.00
€
-
Prix
du
m°
d'eau
usée
rejetée
0.525
€
COMMISSION
MÉDIATHEQUE
À
la demande
de
M.
Nicolas
LESEC,
conseiller
municipal,
une
commission
médiathèque
est
créée
afin
d'aider
les
bénévoles
dans
leur
gestion
de
la
Médiathèque
communale
sise
5, rue
du
Haut-Marais.
Sa
composition
est
la
suivante
:M.
Yves
CRON
(maire
et
Président
de
la
commission),
M.
Nicolas
LESEC
(conseiller
municipal
et
vice-président
de
la
commission),
Mme
Sylvette
CHAMBONNEAU
(bénévole),
Mme
Florence
COUSTENOBLE
(bénévole),
Mme
Martine
DEHOVE
(bénévole),
Mme
Lucie
GARNIER
(bénévole),
M.
Gérard
HEUZÉ
(bénévole),
Mme
Danielle
LEMAÎTRE
(bénévole),
Mme
Martine
LESEC
(ancienne
adjointe
|:
au
maire),
Mme
Claudette
MILLET
(conseillère
municipale)
et
Mme
Sophie
MILLET
(conseillère
municipale).
Diverses
animations
vont
être
proposées
au
public
et
aux
élèves
de
l'école
(expositions,
séances
de
dédicaces),
en
partenariat
avec
la
Bibliothèque
Départementale
de
l'Indre
(BDI). PROJET
CETTE
FAMILLE
M.
le
Maire
montre
aux
conseillers
le
plan
projet
(de
France
Confort)
relatif
à
l'habitat
partagé
avec
assistance
pour
séniors
dont
la
construction
est
envisagée
sur
une
portion
de
l'extension
du
lotissement
de
Siltzheim
(7
logements
particuliers
et
1
logement
de
gardien).
Il
sollicitera
les
conseillers
ultérieurement
pour
la validation
de
l'avant-projet
définitif.
CAMPING-CAR
PARK
M.
le Maire
dit
que
la société
CAMPING-CAR
PARK
a été
sollicitée
pour
_un
éventuel
projet
d'accueil
des
camping-cars
sur
le site
de
l'ancien
camping
à
l'étang
du
Plessis.
Cette
société
procède
à
la
réhabilitation
de
camping
et
en
assure
la
gestion
(commission/par
nuitée
reversée
ensuite
à
la
commune).
Cette
société
se
rendra
à
la
mairie
le
1°"
décembre
afin
de
présenter
son
activité
et
dresser
un
1°
état
des
lieux
du
site
sur
place.
TÉLÉTHON
2021
. Une
réunion
pour
la
préparation
du
Téléthon
de
l'année
est
fixée
le
vendredi
5
novembre
2021
à
18h30
salle
de
réunion
de
la
mairie,
en
présence
des
associations,
des
commerçants,
des
élus.
Une
marche
autour
de
Poulaines
avec
des
activités
sportives
pour
les
enfants
est
envisagée
le
dimanche
5
décembre
2021
matin,
avec
un
repas
à
l'arrivée
salle
de
réunion
de
la
mairie.
QUESTIONS
DIVERSES
*
validation
par
les
15
membres
du
conseil
municipal
d'un
devis
pour
la
pose
d'un
store
sur
la
porte
de
la
mairie/APC
d'un
montant
de
370.27
€
T.T.C.
de
la société
2B
ALU.
*
M.
le
Maire
dit
aux
conseillers
que
les travaux
de
rénovation
en
régie
communale
des
WC
publics
à
côté
de
la
salle
de
musique
sont
en
cours
d'exécution.
* M.
le Maire
rappelle
les
interventions
actuelles
de
la société
AXIONE
. sur
le territoire
de
la commune,
pour
la pose
de
poteaux,
armoires
et
fils de
la
fibre
optique.
De
plus,
sur
certains
secteurs
des
élagages
de
végétaux
devront
être
réalisés
avant
les
travaux
(secteurs
répertoriés
par
la
Société).
_ * Concernant
l'ouverture
de
la campagne
d'affouage
(abattage
de
bois)
2021/2022,
les
élus
décident
son
report
en
attendant
le
rapport
d'un
expert
forestier
déterminant
la valeur
des
arbres
présents. TOUR
DE
TABLE
:
@
M.
RENAUDAT
Guenhaël
:
L'abattage
de
bois
(en
vue
du
déchiquetage
en
plaquettes
bois)
a
été
réalisé
à
Fontguenand
et
à
Varennes
sur
Fouzon.
Il
reste
les
chantiers
à
Bourdoiseau,
à
AIZE,
à
REBOURSIN
et
les
sapins
de
M.
GARNIER
à Poulaines.
Un
devis
d'un
montant
de
1816.00
€
H.T.
est
proposé
pour
la
réparation
de
l'épareuse.
La
main
d'œuvre
serait
réalisée
en
régie
communale
(si
possible).
Le
camion
communal
a été
réparé
et
il va
être
conduit
au
service
des
Mines
pour
les
contrôles
obligatoires.
@
M.
DEDION
Sébastien :
Il
a
récupéré
les
vieux
ordinateurs
de
l'école
(usage
à voir...)
L'école
n'avait
plus
internet
depuis
plusieurs
jours
(un
fil
était
débranché). En
sa
qualité
de
délégué
du
Syndicat
Intercommunal
de
l'Eau
Potable
du
Pays
de
Bazelle,
il
donne
le
prix
de
l'eau
en
2022:
augmentation
de
2
%
soit
une
augmentation
de
7
€/facture
de
120
m°,
soit
3.15
€
le
m°
d'eau.
Cette
augmentation
est
nécessitée
par
l'importance
des
travaux
à réaliser
sur
les
réseaux.
Il
informe
les
conseillers
qu'une
commission
travaux
est
programmée
le
5
novembre
prochain
à
la
Communauté
de
Commune
:le
dossier
de
rénovation
de
l'ancienne
boucherie/charcuterie
rue
Nationale
Ye
sera
évoqué.
@
Mme
MILLET
Claudette
:.
Elle
a
participé
au
1°"
conseil
d'école
: 64
élèves
étaient
inscrits
à
la
rentrée
2021.
Il
reste
de
l'argent
sur
le
compte
du
budget
communal
pour
l'achat
des
fournitures
scolaires.
Les
tablettes
de
la
classe
mobile
ont
été
livrées
ce
jour:
les
enseignants
seront
formés
courant
novembre
2021.
Elle
dit
que
la semaine
du
goût
a été
un
succès
à la cantine
scolaire.
@
M.
ROGET
Jean-Noël:
Il
demande
la pose
d'un
panneau
aux
Tdéreaux
pour
signaler
la présence
de
gravillons
suite
à des
travaux.
@
M.
BRUNERIE
Patrick
:
Il
informe
les
conseillers
que
le
bulletin
municipal
trimestriel
est
en
cours
d'impression. @
M.
MANDEREAU
Patricia
:
Elle
signale
la
vitesse
excessive
de
certains
automobilistes
rue
de
Siltzheim,
constatée
par
les
riverains.
@
M.
MILLET
Sophie :
La
cantine
scolaire
sera
réintégrée
dans
ses
locaux
rue
du
Stade,
après
les
vacances
de
la
Toussaint
(possibilité
de
plusieurs
services
garantissant
la distanciation
sociale-COVID
19).
@
M.
LESEC
Nicolas
:
Il
informe
les
conseillers
qu'une
soirée
Beaujolais
est
programmée
par
le foyer
des
Jeunes
le 20
novembre
2021.
+
Il
s'est
rendu
à la réunion
du
syndicat
des
transports
scolaires,
il dit
que
des
interventions
relatives
à
la
sécurité
peuvent
être
.
programmée
dans
les
cars
scolaires.
M.
le
Maire
lui
dit
que
l'arrêt
supplémentaire
pour
desservir
la
Bouillie
devrait
être
mis
en
place
à
compter
de
janvier
2022.
|
@
M.
TULO
Guy:
°
Il
rappelle
la date
de
l'assemblée
dencrale
de
lssoueton
Poulaines .
Culture
et
Patrimoine
le
29
octobre
2021
à
18h00
salle
de
réunion
de
la mairie
(recherche
de
bénévoles).
°
Le
comité
des
fêtes
de
Poulaines
a
donné
en
partage
deux
ramées
au
Foyer
des
Jeunes
et
à l'Etoile
Sportive
de
Poulaines.
Clôture
séance
à
22H08
Prochaines
dates
de
réunion
du
conseil
municipal
Le
mercredi
24
novembre
2021
à 20h00
Le
mercredi
15 décembre
2021
à 20h00