Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DdJ CM 2024 09 30
Procès Verbal - 2024 09 30 PVCM
Déliberation - 2023 09 19 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des delib 04.07.24
Déliberation - Liste des deliberations 08.04.24
Déliberation - liste des delib signee 06.02.24
Procès Verbal - 2023 09 19 CM PV
Déliberation - liste des deliberations cm du 30 09 2024
Déliberation - Liste des delib
Procès Verbal - 74 2024 20241216 D DALKIAavenantn4signee
Déliberation - liste des delib 30 09 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib 30 09 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Famille,
Réunion du Conseil Municipal
Du lundi 30 septembre 2024 à 18h30
Salle du Conseil
Liste des délibérations
Étaient présents : Mmes et MM. OGIEZ HOUDRY CASTELA BADER ANDRE MASSON N.
JACOB DEHAYE C. JACOB WERHLEN. MATHIS DENIS DEMARNE BABIN ENEL BEN
ISMAIL DEVITERNE
Absents excusés :
B. JEANDEL a donné pouvoir à ML. MASSON
MC. DANNEBEY a donné pouvoir à C. JACOB
C. FRANCHE a donné pouvoir à L. BABIN
L. SCHIEL a donné pouvoir à À. CASTELA
C. SIMEANT a donné pouvoir à À. ANDRE
R. CORBERAND a donné pouvoir à M. OGIEZ
L. ZIETERSKI a donné pouvoir à J. ENEL
D. ZIETERSKI a donné pouvoir à D. DEVITERNE
F. PERROLLAZ a donné pouvoir à Z. BEN ISMAIL
Absente :
S. DUSSIAUX
Secrétaire:
Président de séance : Marc OGIEZ
Date de la convocation : 24 septembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 27
e Vote du secrétaire de séance : J. ENEL
N° Approbation / Rejet Rapporte Votes Délib. ur
39 Demande de subvention à l'Agence de l'Eau NH POUR : 20 Approuvée
ABSTENTION : 6
(ZBI, EP, JE, DD,
DZ, LZ)
A0 Demande de subvention à la FAFA NH POUR : 26 Approuvée 41 Vote du tarif applicable au logement de fonction du MO POUR : 26
CSC
Approuvée
42 |Convention d'objectifs et de financement du RPE : AA POUR : 26 avenant n°1
Approuvée
43 Contrat de mécénat Storengy pour Naturellement NH POUR : 26 Approuvée
44 | Admission en non-valeur NH POUR : 26 Approuvée
45 | Rapport de la CRC sur le cahier adaptation des villes MO Le Conseil Municipal au changement climatique de la MGN prend acte Le Conseil Municipal prend acte
16 | Nouveau régime indemnitaire de la police municipale MO POUR : 26 Approuvée
47 |Création d'emploi (ATSEM/AESH) à temps non MO POUR : 25 complet ABSTENTION : 1 Approuvée {DD) 48 Création d'emploi agents d'entretien écoles _et MO POUR : 25 bâtiments communaux ABSTENTION : 1 Approuvée (DD) 49 Modification de l'emploi agent de police municipale MO POUR : 26 Approuvée
50 Modification de l'emploi d'assistant de gestion du STG MO POUR : 26 Approuvée
51 Modification de l'emploi de chargé d'urbanisme MO POUR : 26 Approuvée
52 Modification. de l'emploi de régisseur/électricien du MO POUR : 26 CSC
Approuvée
53 Modification de l'emploi de responsable de la MO POUR : 26 communication
Approuvée
54 | Modification de l'emploi de responsable de service de MO POUR : 26 police municipale
Approuvée
55 | Modification de l'emploi d'agent de restauration scolaire MO POUR : 26 Approuvée
56 Fusion des écoles 4 Vents et __Moissonnerie : AA POUR : 26 changement de nom
Approuvée
57 Mise en œuvre de la gestion en flux des droits de LB POUR : 25 réservations (MLM ne prend pas Approuvée part au vote)
58 Convention places de matchs sportifs NJ POUR : 26 Approuvée
59 Conseils de quartiers : nouvelle dénomination AD POUR : 26 Approuvée
60 |ZFE-m NH POUR : 26 Approuvée
Fait et affiché à Pulnoy
Le 01 octobre 2024