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Conseil Municipal - DdJ CM 2024 09 30
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DdJ CM 2024 09 30)
Thèmes du document : Sécurité publique, Famille, Jeunesse,
Réunion du Conseil Municipal
Du Lundi 30 septembre 2024 à 18h30
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
Communication au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du PV du Conseil Municipal du 11 juin 2024
Approbation du PV du Conseil Municipal du 04 juillet 2024
Vote du secrétaire de séance
AFFAIRES DELIBERATIVES : RAPPORTEUR
1/ Demande de subvention à l’Agence de l’eau NH
2/ Demande de subvention à la FAFA NH
3/ Vote du tarif applicable au logement de fonction du CSC MO
4/ Convention d’objectifs et de financement du RPE : avenant n°1 AA
5/ Contrat de mécénat Storengy pour Naturellement NH
6/ Admission en non-valeur NH
7/ Rapport de la CRC sur le cahier adaptation des villes au changement climatique de la MGN MO
8/ Nouveau régime indemnitaire de la police municipale MO
9/ Création d’emploi (ATSEM/AESH) à temps non complet MO
10/ Création d’emploi agents d’entretien écoles et bâtiments communaux MO
11/ Modification de l’emploi agent de PM MO
12/ Modification de l’emploi d’assistant de gestion STG MO
13/ Modification de l’emploi de chargé d’urbanisme MO
14/ Modification de l’emploi de régisseur/ électricien du CSC MO
15/ Modification de l’emploi de responsable de la communication MO 16/ Modification de l’emploi de responsable de service de la police municipal MO
17/ Modification de l’emploi d’agent de restauration scolaire MO
18/ Fusion des écoles 4 Vents et Moissonnerie : changement de nom AA
19/ Mise en œuvre de la gestion en flux des droits de réservation LB
20/ Convention places de matchs sportifs NJ
21/ Conseils de quartiers : nouvelle dénomination AD
22/ ZFE-m JDH