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Procès Verbal - PVDU14JUIN2017
Document publié le Mercredi 14 juin 2017 par la commune de Saint-Seurin-sur-l'Isle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVDU14JUIN2017)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Conseil Municipal du 14 juin 2017 Séance n° _05
PROCES VERBAL
Présents : MM. M BERTHOME, À BERTHOME, DELEGER, POURTEAU, GUILLOT, LAVAURE-CARDONA,, GASPARD, PATEAU, JOUBERT, PERRICHON, MAZELET, JARJANETTE, TROQUEREAU, BILLEAU, MERCIER, KHALDI, JUGE, SASTRE
Absents : MM GUIRAUD (pouvoir à M BERTHOME), SALLABERRY, ROCHE-PILLAY, LAFON (pouvoir à G MAZELET), TRIA
Secrétaire de séance : Christiane JOUBERT
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 18 heures.
La convocation du Conseil Municipal a été envoyée le 7 juin 2017
En préambule, le Maire propose à l'assemblée l'approbation du compte rendu du 17 mai 2017. Aucune remarque n'étant formulée, le PV est adopté en l'état.
L'ordre du jour porte sur les délibérations suivantes :
Délibération n° 2017-0033 Ecole de musique tarification année 2017-2018
Vu la délibération n° 2016-0043 en date du 15 juin 2016 fixant les tarifs de l'école de musique Monsieur le Maire propose de fixer les tarifs de l'école de musique tels que suivant à compter du 1 septembre 2017.
Solfège + chorale En 2ème cycle cours supplémentaire
Instrument (30 minutes) d’instrument ou 2ème instrument (30
Orchestre en C1.3 minutes)
Enfant de la commune 150 € (3 x 50 €) 715€(3x25€)
Adulte de la commune 210€(3x70€) 120€ (3x 40€)
Enfant hors commune 240 € (3 x 80 €) 114€ (3x 38€)
Adulte hors commune 390 € (3 x 130 €) 189 € (3x 63€)
Tarif familial au 2ère enfant de moins de 18 ans
Enfant de la commune 120€ (3x 40€)
Enfant hors commune 210€ (3x70€)
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, Le Conseil Municipal,
Décide d'appliquer les tarifs énumérés ci-dessus à compter du 1#° septembre 2017
Vote: Pour: 20 Abstention : 0 Contre: 0 Nul : 0
Délibération adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2017-0034 Subvention aux associations 3ème attribution
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Considérant les crédits ouverts à l'article 6574,
Le Conseil Municipal,
Décide de procéder à une troisième attribution de subventions aux associations selon la répartition ci-après :
TENNIS CLUB 3 000,00 €
PHOTO CLUB ST SEURINOIS 500,00 €
Théâtre PHILMER 1 000,00 €
TOTAL 4 500,00 €
Vote: Pour: 20 Abstention : 0 Contre: 0 Nul:0
Délibération adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2017-0035 Acquisition parcelle cadastrée Section À n° 1261 1247 1378 et 1380 auprès de la SCI LAULINE représentée par la Bourse de l'Immobilier, emprise de 382 m°
Monsieur le Maire expose au conseil que les parcelles de terrain cadastrées section À n° 1261, 1247, 1378 et 1380 situées 86 rue de
La République d'une superficie totale de 382 m? et appartenant à la SCI LAULINE, représentée par LA BOURSE DE L'IMMOBILIER dont le siège social est situé 28 Avenue Thiers 33100 BORDEAUX, sont proposées à la vente au prix de 99 360 euros (frais d'agence inclus). Ces parcelles sont situées en zone UA du PLU, zone à vocation de commerces, services et équipements publics. Il s'agit pour la collectivité de redynamiser le centre bourg par l'acquisition de ces parcelles dont l'emplacement est stratégique et qu'il est nécessaire
de préserver le tissu économique communal ;
Vu l'article L 1111-1 du code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP), qui permet aux communes d'acquérir à
l'amiable des biens et des droits à caractère mobilier ou immobilier.
Vu l'inscription au budget 2017 du montant nécessaire à l'acquisition,
Vu l'estimation du bien réalisée par le service des Domaines en date 23 février 2017, Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Autorise Monsieur le Maire à faire toutes les diligences nécessaires pour aboutir à l'acquisition de ces parcelles pour un prix maximum
de 99 360 euros.
Vote: Pour: 20 Abstention : 0 Contre: 0 Nul :0
Délibération adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2017-0036 Gironde Ressources : nomination d'un titulaire et d'un suppléant Vu l'article L 5511-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la délibération n° 2017-0024 en date du 12 avril 2017 adhérant à cette structure.
Compte tenu de l'intérêt pour la collectivité de l'existence de cette structure, il convient de désigner deux membres {un titulaire et un suppléant) pour siéger au sein de GIRONDE Ressources.
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal décide de désigner pour représenter la Commune au sein de cette structure : Madame LAVAURE-CARDONA Eveline en tant que délégué titulaire
Madame BERTHOME Anne en tant que délégué suppléant
Vote: Pour: 20 Abstention : 0 Contre: 0 Nul : 0
Délibération adoptée à l'unanimité
INFORMATION.
Elections Législatives
Le Maire remercie les Elus ainsi que les bénévoles qui ont œuvré au bon déroulement des élections. Un courrier leur sera adressé personnellement.
Assemblée Générale du Football du ST SEURIN JUNIOR CLUB
L'assemblée générale du football du ST SEURIN JUNIOR CLUB a été décalée au 5 juillet prochain à 20 heures 30, salle Raymond Bonnot. Cette réunion revêtira un intérêt particulier.
Samedi 17 juin 2017 à 10 heures se tiendra à l'agora de l'école élémentaire l'audition de la classe de violons et de clarinettes de l'école municipale de musique.
Conseil d'école élémentaire et maternelle
Le 13 juin 2017 s'est déroulé le conseil de l'école élémentaire et celui de l'école maternelle aura lieu le jeudi 15 juin 2017.
— Compte rendu du Conseil d'école au sein de l'école élémentaire
Rapporteur M GUILLOT
Plusieurs points ont été évoqués
Ÿ_ la préparation de la rentrée prochaine avec une stabilité des effectifs d'un prévisionnel de 186 enfants, pour le RASED la nomination d'un maître E spécialisé pour les enfants en grande difficulté ainsi qu'un maître surnuméraire suivant tous les enfants pendant les heures de cours.
*_ les rythmes scolaires, une réflexion est menée au sein de l'équipe.
*_ La coopérative scolaire présente un actif de 5 500 € permettant de financer les projets pédagogiques. Pour la classe de voile une subvention a été versée par la commune.
Y_ Enumération des travaux
— Plusieurs points seront abordés lors du conseil d'école maternelle notamment la préparation de la rentrée, les rythmes scolaires, la sécurité, les activités pédagogiques, la programmation des manifestations, les travaux, la coopérative scolaire et les questions diverses, etc. Le Maire a reçu le compte rendu de la classe de voile qui s'est déroulé du 6 au 9 juin 2017 au lac de Biscarosse Des activités diverses ont été proposées autre que l'apprentissage de la voile. Le beau temps était au rendez-vous, les élèves ainsi que les encadrants sont revenus enchantés.
TOUR DE TABLE
M GUILLOT
— Vendredi 16 juin de 17 heures à 19 heures se tiendra FESTIV Ecoles où des chants, des activités, une exposition des travaux sera réservée aux parents
La sécurité sera faite par la police municipale, les personnes ne rentreront que sur invitation.
— L'atelier théâtre a présenté son spectacle très original dans une salle comble. Adaptation d'une nouvelle formule en totale harmonie, mêlant activité et musique animée par 28 jeunes âgés de 6 à 19 ans, jouant guitare et piano. Le spectacle a duré 2 heures. Le maire et les élus félicitent chaleureusement l'association.
V SASTRE a assisté au concert de l'école philarmonique à l'église le samedi 10 juin, belle prestation digne d'un grand orchestre. La 1 partie était basée sur le classique et la 2ère plus moderne.
À BERTHOME a reçu un courrier de Monsieur CAMINADE Laurent sollicitant un emplacement sur le site de la plage pendant la saison estivale pour vendre des confiseries. Une réponse favorable lui sera envoyée prochainement.
C POURTEAU
— Site de la plage : nettoiement et remblai de sable
— À partir de lundi 19 juin, installation au parc du château la Favière
Vendredi 16 juin à 18 heures Galerie François Mitterrand vernissage de l'exposition de l'association BOZ'ART
Vendredi 23 juin 2017, dans le cadre des scènes d'été, aura lieu au Château LA FAVIERE un concert du groupe OPSA DEHELI., groupe latino. Restauration sur place à partir de 19 heures
Vendredi 11 juillet inauguration d'ALDI Marché. | TT)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 15.
La Secrétaire de Séance, le Président de Séance,
Christi arcel BERTHOME