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Conseil Municipal - oj cm 2020 09 14
Document publié le Mardi 8 septembre 2020 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2020 09 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PENVÉNAN, le 08 septembre 2020,
Madame le Maire, Denise PRUD'HOMM,
Aux Conseillers Municipaux
| INVITATION Ë
OBJET: CONSEIL MUNICIPAL
DATE: LUNDI 14 SEPTEMBRE 2020
HEURE : 20H00
LIEU : SALLE DES FÊTES
ORDRE DU JOUR :
1. APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 10 ET 22 JUILLET 2020
Commune Touristique
Côtes d'Armoi
2. INTERCOMMUNALITÉ — LANNION TRÉGOR COMMUNAUTÉ (LTC) :
-_ Présentation du rapport d'activités 2019 de LTC
- Désignation du représentant communal à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).
3. ORGANISATION DE LA VIE MUNICIPALE :
-_Instauration d’une commission d'appels d'offres (CAO) ;
- Création et composition des commissions communales.
4. AFFAIRES SCOLAIRES : Extension du service de garderie municipale aux élèves de l'école Sacré Coeur
5. AFFAIRES FINANCIÈRES :
-_ Fixation des crédits alloués à la formation des élus pour l’année 2020 :
- Modalités de remboursement des frais des élus ;
-_ Convention d'abonnement à la plateforme de vente en ligne UZED ;
- Prise en charge des frais de location de courts de tennis, pour l'Association de Tennis de Penvénan, pendant la durée des travaux de réhabilitation de la Halle des sports.
6. PERSONNEL COMMUNAL : Actualisation du tableau des effectifs
7. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Madame Denise PRUD’'HO
—
MAIRIE - 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
www.ville-nenvenan.fr