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Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2023 09 25 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PENVÉNAN, le 19 Septembre 2023,
Madame le Maire, Denise PRUD'HOMM,
Aux Conseillers Municipaux
[ INVITATION j
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
DATE : LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
HEURE : 20H00
LIEU : SALLE D'ANIMATION DE BUGUÉLÈS
ORDRE DU JOUR :
1. INTERCOMMUNALITÉ - LANNION-TRÉGOR COMMUNAUTÉ : Modification des statuts — gestion des algues vertes.
2. VIE MUNICIPALE :
- Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) ;
- Composition des commissions communales.
AFFAIRES FINANCIERES :
= Décision modificative N°1 — Budget Centre Nautique — Section de fonctionnement ; - Décision modificative N°1 — Budget Rando-Gîte - Section de fonctionnement ; - Décision modificative N°1 — Budget Salles Communales - Section de fonctionnement ;
- Décision modificative N°1 — Budget Commune - Section de fonctionnement ;
- _ Majoration de la Taxe d'Habitation sur les résidences secondaires.
s
4. PERSONNEL COMMUNAL : Mise en place d’un contrat d'apprentissage au Service CORHURIEENON et au Service Projets et Patrimoine
5. MISE AUX NORMES DE LA MAIN COURANTE DU STADE YVES NICOLAS : Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football
oo DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES a
Le Maire,
Madame Denise PRUD'HOÀ
—
MAIRIE - 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
www.ville-nenvenan.fr