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Séance - SEANCE du 16 février 2015
Document publié le Lundi 16 février 2015 par la commune de Sort-en-Chalosse.
Lien du pdf (Séance - SEANCE du 16 février 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Télécommunications et internet,
COMPTE-RENDU DE SÉANCE
Du 16 février 2015
1
Etaient présents : Jean Pierre Lahourcade, Michel Tortigue, Françoise Mayet, Pascal Bernadet, Thierry Capou, Sabine Labarde, Laurence Bijard-Durruty, Christophe Proust, Fabienne Vieira, Catherine Dugrand, Christian Pierre.
Excusés : Vincent Marquet, Lydie Dupuy, Bernard Crampette.
Date de la convocation : 9 février 2015.
Le compte rendu de la séance précédente est lu et approuvé.
Personnel Communal :
Monsieur Le Maire explique que le régime indemnitaire ayant été instauré en 2006, il convient de l’instaurer également dans le cadre d’emploi d’Adjoint Administratif. Apres en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’instaurer le régime indemnitaire dans le cadre d’emploi d’adjoint administratif.
Monsieur Le Maire explique que Mme Capucine Barsacq va effectuer la formation BAFD à Bordeaux pendant les prochaines vacances scolaires, pour un cout total de 450 €. Il lui sera accordé une aide forfaitaire de 100 € pour cette formation.
RPI :
Monsieur le Maire explique qu’aujourd’hui l’effectif est de 113 élèves.
La projection pour la rentrée 2015 prévoit un effectif de 98 élèves.
Il existe une possibilité de fermeture de classe. L’inspection académique donnera sa décision après les élections départementales.
L’avenir d’un poste d’ATSEM est en suspens. Les postes en accueil périscolaire seront aussi à réfléchir par la suite.
Commissions communales :
Projet d’envergure :
Les besoins concernant la salle polyvalente sont à discuter.
Lors de la réunion du 13 février, le CAUE de Mont de Marsan a proposé un scénario, en fonction de la présentation des besoins de la commune : cuisine de 60 m2, vestiaires sanitaires pour les traiteurs 10 m2, salle de réception de 200 m2 avec réserve, stockage matériel, WC. Le but est d’utiliser l’existant au maximum. Le projet n’était pas convainquant. Le CAUE va retravailler avec les nouvelles indications de la commission.
Bâtiments :
Suite à la visite de l’architecte des Bâtiments de France pour la rénovation de l’église des devis pour la réfection des enduits ont été demandés.
Le projet est : peintures intérieures, vitraux à restaurer avec les armatures métalliques, protections en grillage à changer, moulures en bois à réparer.
A l’extérieur : il faut refaire les soubassements avec enduits de chaux. Sur le trottoir, il faut casser le béton, refaire les pavés jointés à la chaux, et une bande enherbée.
Ecole :
L’entreprise Ecosysteo va procéder aux réparations sur les panneaux photovoltaïques pendant les vacances scolaires. COMPTE-RENDU DE SÉANCE
Du 16 février 2015
2
Salle du Moulin :
Des infiltrations aux gouttières ont été signalées.
Pergola : les rambardes et nez de marches seront mis en place fin du mois.
Voirie :
Des travaux sont nécessaires Route de Guichot : accotements, marquage des rives en peinture pour un montant de 8282 €.
Il faut refaire la Route de Garrey en enrobé pour un montant de 5137 €.
2 affaissements apparaissent Route de la Forêt. Il faut ajouter sable et goufron pour un montant de 2223 €.
Vie Associative :
Le tableau des responsables de salle a été mis à jour, ainsi que les documents d’utilisation des salles.
Un inventaire de la vaisselle a été effectué suite à la « perte » de certains matériels. Des bacs ont été achetés afin de répartir la vaisselle dans chaque cuisine et pour une meilleure répartition lors des locations.
Une convention de mise à disposition du chauffage a été rédigée : 100 € par ½ journée ou 150 € par jour avec une caution de 500 €. La location sera gratuite lors de la première location de l’année.
Une réunion avec toutes les associations est prévue le samedi 28 mars à la salle du conseil.
Forêt :
Un devis pour les travaux sur les parcelles 5, 6, 8 et 11 est arrivé en mairie pour un montant de 1630 €.
Accessibilité des bâtiments communaux :
La Loi sur l’accessibilité prévoit un agenda de programmation.
La commune a jusqu’au 27 septembre 2015 pour présenter un agenda en préfecture : lister les travaux de mise aux normes et un planning de réalisation des travaux sur 3 ans. La Commission Bâtiments doit réaliser un état des lieux.
Elections départementales 22 et 29 mars 2015 :
Le tableau de présence est établi comme suit :
Président Jean Pierre Lahourcade Michel Tortigue
8h00 à 11h20 8h00 à 11h20 11h20 à 14h40 11h20 à 14h40 14h40 à 18h 14h40 à 18h
22-mars 29-mars 22 mars 29-mars 22-mars 29-mars
Titulaire Laurence Bijard- Durruty Cathy Dugrand Cathy Dugrand Pascal Bernadet Bernard Crampette Bernard Crampette
Françoise Mayet Christian Pierre Sabine Labarde Thierry Capou
Suppléant Christian Pierre Laurence Bijard- Durruty Vincent Marquet Lydie Dupuy Thierry Capou Christophe Proust
Pascal Bernadet Fabienne Vieira Lydie Dupuy Vincent Marquet Christophe Proust COMPTE-RENDU DE SÉANCE
Du 16 février 2015
3
Divers :
Plusieurs devis pour l’achat d’un nouveau four à la cantine sont arrivés en mairie. Le four existant est en très mauvais état et il ne répond pas aux normes ergonomiques. Il faut un four en hauteur.
L’installation des conteneurs par le SIETOM de Chalosse est presque terminée. Quelques aménagements et certains habillages restent à faire.
La cérémonie du 19 mars aura lieu à 18H30 à la mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.