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Procès Verbal - pv Reunion du 6 MARS 2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion du 6 MARS 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCÈS
VERBAL
.
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA BOISSIÈRE
Le
six mars
deux
mil
vingt-trois
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est réuni
au
lieu
habituel
de
ses séances,
sous
la présidence
de Monsieur
Jean-Pierre
TESSIER,
Maire
de LA
BOISSIERE.
Étaient
présents
: Mrs.
Jean-Pierre
TESSIER,
Kévin
GUILLAUDEUX,
Pierre
CHAZÉ,
Mmes
Florence
CHAZÉ,
Anne-Marie
LANDAIS,
Corine
GANNE,
Aurore
VEILLARD.
Etait
excusé
: Mr
Lénaïc
GASNIER
Étaient absent(e) non excusé(e)
: Mr
Arnaud VALLIER,
Mme
Aurélie PORCHER
Convocation
des
membres
: 27
février
2023
Affichée
le 27
février
2023
Mme
Florence
CHAZÉ
a été
élue
secrétaire.
Lecture
est donnée
du procès-verbal
de la réunion
précédente.
1)
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
du
budget
communal
(Vote
7
; Exprimé:
7 ; pour
7;
contre:
0)
- D007-2023
Dressé
par
le Receveur
Municipal.
Le
Conseil
municipal,
Après
s'être
fait présenter
le budget
primitif de
l'exercice
2022,
les décisions
modificatives
qui
s'y rattachent,
les titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes
et de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le Receveur
accompagnés
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et l'état des
restes
à payer,
Après
avoir
entendu
le compte
administratif de
l'exercice
2022,
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au bilan
de
l'exercice
2021,
celui
des
titres
émis
et
des
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'elle
a procédé
à toutes
les opérations
d'ordres
qu'il lui a été prescrit
de passer
dans
ses écritures,
Considérant
que
les écritures
sont régulières,
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler janvier
2022
au
31
décembre
2022,
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires,
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives,
Déclare
que
le compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2022
par
le Receveur,
visé
et certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni observation,
ni réserve
de
sa part.
| 2)
Vote
du
compte
administratif
2022
Commune
(Vote
:6
; Exprimé
:6
; pour
:6
; contre
:0)
D008-2023
Après
s'être fait présenter
le compte
administratif 2022
par Mme
CHAZÉ
Florence,
Mr
le Maire
ne participant
pas
au vote,
le conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
approuve
le compte
administratif 2022
de
la commune,
comme
suit
:
Dépenses
de
fonctionnement
-
63
966,33
€
Recettes
de
fonctionnement
+
89
525.03
€
Excédent
reporté
fonctionnement
2021
+
74
412,19€
RÉSULTAT
DE
L’EXERCICE
+
103
270,89
€
Dépenses
d’investissement
-
158
952,72
€
Recettes
d’investissement
+
149
375,49
€
Excédent
reporté
investissement
2021
+17
036.79
€
RESULTAT
DE
L’EXERCICE
+
7
459,56
€
RÉSULTAT
NET
CUMULE
+
110
730,45
€
Restes
à réaliser
dépenses
2022
-
0,00
€
Restes
à réaliser
recettes
2022
+
0.00
€
Résultat
cumulé
RAR
0,00
€ Considérant
que
seul le résultat de fonctionnement
doit faire l’objet
de la délibération
d’affectation
du
résultat,
le résultat
d’investissement
doit toujours
rester
en
investissement,
Le
conseil
municipal
décide
l’affectation
du
résultat
ci-dessous
au
budget
primitif 2023
de
la Commune :
Vu
le résultat cumulé
constaté
au budget
de la commune
à la fin de l’exercice
2022,
dont
le montant
est
de
110
730,45
€
Décide
d’inscrire
l’excédent
de
fonctionnement
reporté
(ligne
OO2)
pour
103
270,89
€,
et d’affecter
l’excédent
d’investissement
reporté
(ligne
001)
pour
7 459,56
€.
| 3)
Vote
des
subventions
2023
(Vote
: 7
; Exprimé
: 7
; pour:
7
;
contre
: 0)
- D009-2023
Le
conseil
municipal,
après
en avoir délibéré,
vote
les subventions
2023
ci-dessous :
Demandes
subvention
2023
SPA
Laval
47,60
€
CAUE
Laval
50,00
€
Association Art
et Chapelles
en Anjou
d’Angers
900,00
€
-
Autorise
Mr
le Maire
à signer toutes
les pièces
relatives
à cette
affaire.
| 4)
Travaux
entretien
toiture
Église
et Mairie
- D010-2023
Mr
le maire
informe
l’assemblée
de
la réception
d’un
devis
de
l’Entreprise
de
couverture
LETORT
portant
sur
l’entretien
de
la toiture
et gouttière
de
l’Église
et l’entretien
de
la toiture
et entourage
de
la cheminée
de
la
Mairie. Détail
du
devis
:
L'entretien
de
la toiture
et gouttière
de
l’Église:
5
016.00
€ ht,
détaillé
ci-dessous
Mise
à disposition
d’une
nacelle
articulée
avec
transport
aller/retour
760,00
€ ht
Entretien
de
couverture
et nettoyage
zinguerie
720,00
€ ht
Démoussage
de
la couverture
(sauf clocher)
3
536,00
€ ht
L'entretien
de
la toiture
et entourage
de
la cheminée
de
la Mairie
:
1 722.00
€ ht,
détaillé
ci-dessous :
Entretien
de
couverture
250,00
€ ht
Reprise
entourage
de
cheminée
900,00
€ ht
Démoussage
de
la couverture
572,00
€ ht
Montant
du
devis
total
: 6 738
€ ht,
soit
8 085,60
€ ttc
Le
conseil
municipal
après
en avoir délibéré
:
- décide
d’effectuer
l’entretien
de
la toiture
et gouttière
de
l’Église,
sans
les travaux
de
démoussage,
soit
1 780,00
€ht
- décide
d’effectuer
l’entretien
de
la
toiture
et
entourage
de
la
cheminée
de
la
Mairie,
sans
les
travaux
de
démoussage,
soit
1
150,00
€ ht.
- autorise
Mr
le Maire
à signer
le devis,
sans
le démoussage
des
couvertures
de
l’Église
et de
la Mairie,
5)
Renouvellement
de
la
Composition
de
la
commission
de
contrôle
liste
électorale
dans
les
communes
de
moins
de
1 000
habitants
- D011-2023
Mr
le
maire
informe
l’assemblée
de
la
réception
d’un
courrier
de
Mr
le
Préfet,
nous
demandant
le
renouvellement
la commission
de
contrôle
des
listes
électorale
; cette
commission
est
composée :
- d’un
conseiller
municipal
titulaire
et un
conseiller
municipal
suppléant
- d’un
délégué
de
l’administration
désigné
par
le préfet
- d’un
délégué
désigné
par
le président
du
tribunal judiciaire. Le
conseil
municipal
décide
et désigne
à l’unanimité
:
A titre
de
conseiller
municipal
titulaire
- Mme
Anne-Marie
LANDAIS,
comme
déléguée
titulaire,
qui
accepte
ce
rôle
A titre de
conseiller municipal
suppléant
- Mme
Aurore
VEILLARD,
comme
déléguée
suppléante,
qui
accepte
ce rôle.
Le
conseil
municipal
propose
à Mr
le Préfet,
2 personnes
parmi
lesquelles
il désignera
le délégué
de
l’administration
titulaire
et suppléant
:
- Mr
Jean-Paul
TRICOT
- Mme
Line
GUILLET
Le
conseil
municipal
propose
à Mr
le Procureur
de
la République,
2 personnes
parmi
lesquelles
il désignera
le délégué
du
tribunal
titulaire
et suppléant
:
- Madeleine
TESSIER
- Sébastien
DURET
| 6) Informations
diverses
a) Courses
cyclistes
Trophée
Madiot
: 14 juillet
2023
b)
Divers
travaux
en
cours
:
- travaux
Gaz
:_
fin des
travaux
courant
mars/avril
- travaux
voirie
intercommunale
CCPC
: en
mars/avril
c) Projet modernisation
desserte
du réseau
de distribution
d’électricité
Enédis
: rencontre
avec
les partenaires
le 21/03
à
10
h 30
d) Prochaine
réunion
de
conseil
municipal
à fixer
: 6 avril
2023
à 20
heures
OBSERVATIONS
SIGNATURES Maire
Secrétaire
de
séance
TESSIER
Jean-Pierre
CHAZÉ
Florence
LA
= Em