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Déliberation - Deliberation n° 57 2024 ALSH les Clauzades tarification sejour court
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Lavaur.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n° 57 2024 ALSH les Clauzades tarification sejour court)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Sport,
Envoyé en préfecture le 12/07/2024
Reçu en préfecture le 12/07/2024
Publié le 12/07/2024
ID :681-218101400-20240704.2129 DL57040724-LE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE
RE
MAIRIE de LAVAUR
Nombre de conseillers DÉPARTEMENT DU TARN
En exercice : 32 ARRONDISSEMENT DE CASTRES
Présents : 23 COMMUNE DE LAVAUR
Procurations : 9
Votants : 32
N° 57/2024
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION : ALSH les Clauzades — Tarification séjour court
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.
SÉANCE DU 4 JUILLET 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 4 juillet, à dix-neuf heures, s'est réuni le conseil municipal de
LAVAUR, légalement convoqué le vingt-huïit juin deux mille vingt-quatre, dans la salle du conseil
de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Bernard CARAYON, le Maire.
Étaient présents:
M. CARAYON, Mme IMBERT, M. VIDAL, Mme GUIDEZ, M. FÈVRE, Mme. MARIGNOL, M. LARUE,
Mme BALAT, Adjoints, MM. BONHOMME, RENAULT, VANTAUX; GAMBIER, Mme LESPINARD
MM. POMARÈDE, DELORD, BÉLINGAND, Mmes DECOUX: SPOIR RÈTLE, BONNIFACY, MM.
NAVELLOU, DAVID, Mmes ALBOUY POMPONNE, MOUGIN, DEFAI
Avaient donné pouvoir :
M. LAMOTTE à M. CARAYON
Mme DOURTHE à Mme IMBERT
M. LABORDE à Mme LESPINARD
Mme RÉMY à Mme GUIDEZ
Mme ESPARBIÉ à M. BÉLINGAND
Mme GUIRAUD à Mme MARIGNOL
Mme TAILHADES à M. DELORD
Mme LEY à M. VIDAL
Mme LE NYà M. LARUE
Madame GUIDEZ est nommée secrétaire de séance.
L'Adjointe au Maire, déléguée au sport et à la jeunesse, propose de délibérer sur la tarification
d’un séjour court {2 jours) au camping « Domaine de Koukano » à Maurens-Scopont, organisé
dans le cadre des activités de l’accueil de loisirs sans hébergement municipal « les Clauzades ».
Les tarifs sont fixés en fonction du quotient familial des familles, comme ci-après :
fu
Mairie de Lavaur - C.S 60088- 81503 LAVAUR Cedex — Tél : 05.63.83.12.20 Fax : 05.63.41.42.89.
Courriel : mairie@ville-lavaur.frEnvoyé en préfecture le 12/07/2024
Reçu en orétecture le 14/07/2034
Publié le 12/07/2024
ID :681-218101400-20240704.2129 DL57040724-LE
TARIFICATION SEJOUR COURT
(2 jours)
ARILAL LAVAUR EXTERIEUR
<500 € 22.65 € 26.55 €
0 à 699 € 25.85 € 30.35 €
700 à 899 € 38.35 € 41.65 €
900 à 1099 € 44.80 € 48.50 €
>1099 € 51.00 € 56.40 €
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, par 28 voix pour et 4 abstentions,
FIXE la participation familiale au séjour court dans le cadre de l'accueil de loisirs sans
hébergement les Clauzades comme ci-dessus énoncée.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Le Maire, La secrétaire de séance,
à Er - +, à, gamers, Bernard CARAYON Chantal GUIDEZ