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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C24 05 2025)
Thèmes du document : Ruralité, Pêche et métiers de la mer, Mode, textile et habillement,
C- 24-05-2025
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 12 mai 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 19 mai 2025
ATTRACTIVITÉ - PARTICIPATION DE LA CAN À LA MISE EN PLACE DES MARCHÉS DE PRODUCTEURS DE PAYS 2025
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Sonia LUSSIEZ, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Nicolas VIDEAU, Sophie BOUTRIT pouvoir à François GUYON, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Rose-Marie NIETO, Noélie FERREIRA pouvoir à Romain DUPEYROU, Sophia MARC pouvoir à Johann SPITZ, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Marie-Paule MILLASSEAU pouvoir à Jeanine BARBOTIN, Franck PORTZ pouvoir à Jacques BILLY, Corinne RIVET BONNEAU pouvoir à Florent JARRIAULT, Séverine VACHON pouvoir à Philippe MAUFFREY, Lydia ZANATTA pouvoir à Aurore NADAL.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Jean-Michel BEAUDIC, Patricia DOUEZ, Guillaume JUIN, Elisabeth MAILLARD, Marcel MOINARD, Michel PAILLEY.
Titulaire absente excusée :
Annick BAMBERGER.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 24-05-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 19 MAI 2025
ATTRACTIVITÉ - PARTICIPATION DE LA CAN À LA MISE EN PLACE DES MARCHÉS DE PRODUCTEURS DE PAYS 2025
Monsieur Florent SIMMONET, Délégué du Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais, de par ses compétences, accompagne le maintien aux services de proximité dans les zones rurales dès lors qu’elles correspondent bien à l’évolution des besoins de la population. Elle met en œuvre la stratégie définie dans le cadre de son Projet Alimentaire Territorial (PAT) Niort Agglo / Haut Val de Sèvre 2021-2027 qui comprend l’action n°12 Coordonner les actions de sensibilisation auprès des citoyens.
La Chambre interdépartementale d’Agriculture Charente-Maritime Deux-Sèvres organise, depuis plusieurs années, la mise en place de marchés festifs de producteurs de pays dans les communes du département. Elle se doit de respecter les termes de la charte nationale régissant ces Marchés de Producteurs de Pays. Elle s’engage également à utiliser la marque et le logo, déposés à l’INPI, sur chaque manifestation.
Ces marchés, véritables vitrines des produits et des savoir-faire locaux, sont une occasion pour les acteurs du territoire d’animer une soirée estivale en y associant la population locale et touristique. Il s’agit de faire connaître les productions locales aux citoyens.
Les objectifs généraux visés sont les suivants :
- Apporter un service de proximité,
- Créer une animation commerciale dans les communes rurales,
- Permettre aux habitants de pouvoir facilement consommer des produits locaux, - Conforter l’activité économique des producteurs participants,
- Donner une image positive et dynamique du territoire et des partenaires.
Comme prévu dans l’annexe 8 de la convention-cadre de partenariat 2022-2028 avec la Chambre d’agriculture, la Communauté d’Agglomération du Niortais soutient la démarche de Marchés de Producteurs de Pays afin d’encourager les communes qui le souhaitent à mettre en œuvre ces manifestations durant l’été 2025.
L’organisation de la manifestation revient conjointement à la Chambre interdépartementale d’Agriculture Charente-Maritime Deux-Sèvres et à la commune. La Communauté d’Agglomération du Niortais apporte son soutien financier et propose de prendre en charge, sur présentation de factures par la Chambre interdépartementale d’Agriculture Charente- Maritime Deux-Sèvres, le montant correspondant à la mise en œuvre d’un Marché de Producteurs de Pays dans l’année en cours par la commune qui en fera la demande, dans un but d’incitation et de pérennisation de ces actions. Par ailleurs, elle se fera le relais des marchés dans ses canaux de communication.
Le tarif proposé par la Chambre interdépartementale d’Agriculture Charente-Maritime Deux-Sèvres est de 735 € HT par commune.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la prise en charge de la prestation de la Chambre interdépartementale d’Agriculture Charente-Maritime Deux-Sèvres pour la mise en œuvre des Marchés de Producteurs de Pays sur le territoire de la CAN pour un montant maximum de 735 € HT par commune pour l’organisation d’un marché annuel ;
- Autorise le Président, ou le Délégué du Président, à signer tous documents afférents.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Florent SIMMONET
Délégué du Président