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Déliberation - 01 07112023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 01 07112023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
| DELIBERATION
République Française CONSEIL MUNICIPAL KkKEK
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
HEAR
SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2023
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le sept novembre à dix-neuf Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en EXEFOICE Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la 27 23 23 présidence de Philippe BORDE, Maire. +2
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique
Date de convocation CHEVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA, 30 octobre 2023 Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Jean-Luc — DEROZIERES, Raynald INGELAERE, Pierre Frederic Date de publication MAITRE, Pierre MARY, Jean-Pierre NANCEY, Pascale 9 novembre 2023 PETIT, Emmanuel PROVIN, Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET, Jean-Baptiste SCHREINER, Mélanie
SIGNORY, Mickaël VAIRELLES, Isabelle VAN-
RYSEGHEM, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absentes : Katty CLAYES TAHKBARI, Simone DEVAUX.
Représentés : Bruno LORILLERE par Emmanuel
PROVIN, Karine VERVISCH par Claudine BAUDIN
ERARD.
Madame Pascale PETIT a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 01_07112023
N°01: APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2023
Rapporteur : Monsieur Philippe BORDE
Monsieur le Maire rappelle que depuis le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l'ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. Selon l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales nouvellement modifié, le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
MM Provin et Lorillère absents lors du conseil du 14 septembre dernier, ne prennent pas part au vote.
Après avoir entendu, l'exposé de Monsieur le Maire, le Conseil municipal, à l'unanimité des votants,
e APPROUVE le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal en date du 14 septembre 2023. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube