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Déliberation - 14 07112023
Déliberation - 10 07112023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 10 07112023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Justice et droit,
3
| DELIBERATION
République Française CONSEIL MUNICIPAL KRKKE
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
KEKIKE
SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2023
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le sept novembre à dix-neuf Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants | convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en SXArSICS Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la 27 23 23 présidence de Philippe BORDE, Maire. +2
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique
Date de convocation CHEVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA, Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Jean-Luc 30 octobre 2023 5 ’ ne DEROZIERES, Raynald INGELAERE, Pierre Frederic Date de publication MAITRE, Pierre MARY, Jean-Pierre NANCEY, Pascale 9 novembre 2023 PETIT, Emmanuel PROVIN, Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET, Jean-Baptiste SCHREINER, Mélanie
SIGNORY, Mickaël VAIRELLES, Isabelle VAN-
RYSEGHEM, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absentes : Katty CLAYES TAHKBARI, Simone DEVAUX.
Représentés: Bruno LORILLERE par Emmanuel
PROVIN, Karine VERVISCH par Claudine BAUDIN
ERARD.
Madame Pascale PETIT a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 10_07112023
N°10 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Rapporteur : Monsieur Régis RENARD
Le rapporteur rappelle que lors du conseil municipal du 28 mars 2023, les attributions de subvention aux associations ont été validées pour 2023. Cependant, deux associations baralbines qui perçoivent régulièrement des subventions ne s'en sont pas vu attribuer pour 2023 car elles n'avaient pas déposé de dossiers de demandes. Ces associations nous ayant sollicités dernièrement, il est proposé de leur accorder une subvention pour 2023.
Ces demandes concernant :
e Le cercle d'escrime de Bar-sur-Aube
e L'association des chats libres baralbins
Après étude de leurs dossiers de demandes de subvention, il est proposé d'allouer :
e Pour le cercle d'escrime de Bar-sur-Aube : une subvention ordinaire de 750 € ainsi qu'une subvention exceptionnelle (versée sur présentation des factures) de 750 € pour l'acquisition de matériel
e Pour l'association des chats libres baralbins ; une subvention ordinaire de 1 000 €
Considérant l'avis favorable de la commission des finances et ressources humaines du 24 octobre 2023,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, - ATTRIBUE les subventions suivantes :
o Pour le cercle d'escrime de Bar-sur-Aube : une subvention ordinaire de 750 € ainsi qu'une subvention exceptionnelle (versée sur présentation des factures) de 750 € pour l'acquisition de matériel,
o Pour l'association des chats libres baralbins: une subvention ordinaire de 1000 €,
- S'ENGAGE à inscrire les crédits nécessaires à la dépense au Budget 2023. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
- A Det us , Rnol.Perir eu , secrétaire de séance
D ed