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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018
Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 par la commune de Corancez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
Réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2018
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Par une convocation en date du 7 décembre 2018, le Conseil Municipal est invité à se réunir le jeudi 13 décembre 2018 à 20 h 30 pour délibérer des questions suivantes :
Approbation du compte-rendu du 20 novembre 2018,
Regroupement pédagogique (école),
Etude de devis,
Remboursement avance de frais,
Assurance « Auto Mission Collaborateurs »,
Divers.
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille dix-huit, le 13 décembre à vingt heures trente, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur SERVIN Bernard, Maire. Présents : M. SERVIN Bernard, M. CHOUPART Alain, Mme DE AVEIRO Marie-France, M. GOUSSU Jacky, M. AUFFRAY Philippe, M. D’HUIT Mickaël, M. MARIE Michel, Mme VASSARD Chantal, M. Hervé BORDIER
Absents excusés : M. OBERDIEDER Stéphane (pouvoir à Mme DE AVEIRO), Mme Isabelle ROBERT
Secrétaire de séance : M. GOUSSU Jacky
Date de convocation : 7 décembre 2018
Nombres de membres : En exercice : 11 Présents : 9 Votants : 10
Un adjoint fait remarquer qu’une erreur s’est glissée dans la rédaction du dernier compte-rendu de conseil municipal à la dernière page. En effet, l’estimation du montant des travaux de réfection des trottoirs rue de la Baguetterie s’élève à 82 612,80 euros. Le montant de 13 392 euros correspond à l’estimation des travaux de réfection partielle de la chaussée. Cette information étant rectifiée, le compte rendu du Conseil Municipal du 20 novembre 2018 est approuvé à l’unanimité.
1. Regroupement pédagogique
Il n’est pas possible de délibérer sur ce sujet aujourd’hui car les conseils d’école n’ont pas encore procédé à leurs propres délibérations.
Ce point est donc reporté au prochain conseil municipal qui aura lieu probablement en janvier 2019.
2. Etude de devis : impression du bulletin municipal
L’entreprise qui imprimait notre bulletin municipal ayant fermé, il convient de choisir un nouvel imprimeur. Monsieur le Maire présente trois devis. Réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2018
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Après étude et délibération le Conseil Municipal à l’unanimité :
• Accepte le devis de l’entreprise TOPP IMPRIMERIE pour un montant de 581 euros HT soit 639,10 euros TTC.
• Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
3. Remboursement de frais
Monsieur le Maire informe l’assemblée que Monsieur Didier GUYON, agent de la commune, s’est acquitté personnellement d’avance de frais pour de fournitures nécessaires à la commune.
Après étude et délibération le Conseil Municipal à l’unanimité :
• Accepte le remboursement de trois factures émises par l’entreprise Rexel pour un montant total de 48,40 euros.
• Donne tous pouvoirs à Monsieur Servin afin qu’un virement de 48,40 euros soit effectué sur le compte personnel de Monsieur Guyon.
4. Assurance AUTO MISSION COLLABORATEURS
Monsieur le Maire informe l’assemblée de la possibilité de souscrire une assurance AUTO MISSION COLLABORATEURS pour couvrir par FORMULE TOUS RISQUES SANS FRANCHISE les véhicules personnels des élus et des agents pour tous les déplacements effectués pour les besoins de leurs fonctions (réunions, formations, etc.)
Après étude et délibération le Conseil Municipal à l’unanimité :
• Accepte la proposition de GROUPAMA à compter du 1er janvier 2019 pour un montant annuel de 350 euros TTC,
• Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
5. Divers
✓ Suite à la pose d’une fermeture automatique des portes du cimetière, il convient de réfléchir à la révision du règlement du cimetière concernant les horaires d’ouverture en fonction des saisons.
✓ Jacky GOUSSU informe que le balayage des caniveaux devrait avoir lieu le 15 janvier 2019.
La séance est levée à 21 h 45.
POUR EXTRAIT
En mairie, le 20 décembre 2018
Le Maire
Bernard SERVIN