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Ordre du Jour - Ordre du jour du 6 juillet 2026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 01h47 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 6 juillet 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Affaires étrangères et coopération,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 JUILLET 2026
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Reconversion du site du Château Montbéliard Wurtemberg - Phase 2 – Avenants
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Reconversion du site du Château Montbéliard Wurtemberg – Phase 2 – Autorisation de dépôts de dossiers de demande
de subventions
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Cession 4 rue des Halles / 17 Place de la Lizaine – Consorts GIGON – GRZYWACZ - Retrait de la délibération
n°2023-16.10-3
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- ZAC de la Petite-Hollande – Programme d’habitat Néolia - Dénomination d’une allée piétonne – Allée des Hexagones
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) FCSM – Augmentation de capital -- Participation de la Ville de
Montbéliard
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation de représentants
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Relations Internationales – Participation de la Ville de Montbéliard à la réception organisée à Ludwigsburg par le
Consulat de France à Stuttgart – Accord de partenariat –
Versement d’une participation financière
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Relations Internationales – Jumelage entre la Ville de Montbéliard et la Ville de Saint-Charles (Missouri – Etats-
Unis)
9- Subventions aux associations – Année 2026
M. Alexandre GAUTHIER ASCAP
M. Alexandre GAUTHIER Les Lions de Montbéliard M. Alexandre GAUTHIER Vélo Club de Montbéliard M. Alexandre GAUTHIER Association des Parents d’Elèves de la Citadelle (APEC)
M. Eddie STAMPONE Association du Personnel Communal Mme Christine SCHMITT Comité des Fêtes de Montbéliard
Mme Christine SCHMITT 10- Comité des Fêtes de Montbéliard - Convention d’objectifs et de moyens – Renouvellement
M. Philippe TISSOT 11- 18ème Nocturne Etudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard,
le « 19, Centre Régional d’Art Contemporain », le Moloco, le
Pavillon des Sciences, l’Université de Franche-Comté Marie
et Louis Pasteur, l’Université de Technologie Belfort-
Montbéliard, le Centre Régional des Œuvres Universitaires
et Scolaires (CROUS) de Bourgogne Franche-Comté et les
associations étudiantes « AE UTBM » et « GACO SPHERE
ALPHA »
M. Philippe TISSOT 12- Musées de Montbéliard - Exposition Pôle Position – Du 11 octobre 2026 au 3 janvier 2027 – Convention entre le réseau
Seize Mille, le 19 CRAC et la Ville de Montbéliard –
Signature - 2 -
M. Philippe TISSOT 13- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le
Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté
M. Philippe TISSOT 14- Archives Municipales – Portail FRANCEARCHIVES – Convention de partenariat
M. Christophe FROPPIER 15- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 54 logements sis 1 à 11 rue Claude
Debussy à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 16- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Résidentialisation de 54 logements sis 1 à 11 rue Claude
Debussy à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 17- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Construction de 16 logements 8 rue Maurice Ravel à
Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 18- Garantie d’emprunts à l’Office Public de l’Habitat du Département du Doubs Habitat 25 – Amélioration de 78
logements sis 1 à 13 rue du Mont-Christ à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 19- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –
Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 20- Projet de dynamisation du centre-ville – Aide à l’acquisition du mobilier de terrasse – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 21- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale
– Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 22- Banque des Territoires – Convention de cofinancement poste de Manager de commerce - Signature
M. Eddie STAMPONE 23- Décision Modificative n°1 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 24- Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027
M. Eddie STAMPONE 25- Taxe de séjour – Modalités de déclaration et collecte
M. Eddie STAMPONE 26- Responsabilité civile – Indemnisation sinistre M. Rodolphe OUDART
M. Eddie STAMPONE 27- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 28- Personnel communal – Complémentaire prévoyance – Mandatement du Centre de Gestion du Doubs (CDG 25)
M. Eddie STAMPONE 29- Mandats et emplois ouvrant droit à la possibilité d’effectuer les trajets domicile-travail avec le véhicule de service -
Actualisation
M. Olivier TRAVERSIER 30- Réseau de chauffage urbain – Avenant n°2
M. Gilles MAILLARD 31- Concession de service pour l’exploitation du mobilier urbain d’information de la Ville de Montbéliard – Aménagement de
la facturation – Avenant au contrat de concession
Questions diverses