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Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 6 juillet 2020)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Sécurité sociale,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 JUILLET 2020
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Subvention exceptionnelle – Association action Philippe STREIT
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au Comptable Public
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Liste de proposition des membres
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Liste de proposition des membres
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Réfaction 2020
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Taxe de séjour 2020 – Exonération temporaire
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Autorisations de Programme - Ajustement
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Plan Lumière – Année 2020 – Demande de subventions
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain
(OPAH-RU) copropriétés sur le centre-ville de Montbéliard –
Projet de convention
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-
RU) copropriétés sur le centre-ville de Montbéliard –
Lancement du marché de suivi-animation
M. Eddie STAMPONE 11- Compte de Gestion – Année 2019 – Budget Principal - Approbation
M. Eddie STAMPONE 12- Compte de Gestion – Année 2019 – Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
M. Eddie STAMPONE et
M. Alexandre GAUTHIER
13- Compte Administratif – Année 2019 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 14- Compte Administratif – Année 2019 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 15- Compte Administratif – Année 2019 – Budget Principal – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 16- Compte Administratif – Année 2019 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du résultat - 2 -
M. Eddie STAMPONE 17- Décision Modificative n°1 – Budget Principal
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 18- Bilan de l’action foncière – Année 2019
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 19- Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire
conjointe concernant le projet d’aménagement de la ZAC
de la Petite-Hollande sur la commune de Montbéliard
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 20- Désaffectation et déclassement anticipé d’espaces à usage de stationnement situés dans le quartier Debussy –
Massenet – Cession des emprises foncières à l’ADAPEI
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 21- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 22- Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2020
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 23- Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
M. Alexandre GAUTHIER 24- Tarification 2020 – Actualisation – Convention de mandat pour l’encaissement des inscriptions au dispositif
« Montbel’été »
M. Alexandre GAUTHIER 25- Appel à projets Fonds Publics et Territoires – Signature d’une convention entre la Caisse d’Allocations Familiales et
la Ville de Montbéliard
M. Alexandre GAUTHIER 26- ASCAP - Convention d’objectifs et de moyens
M. Alexandre GAUTHIER 27- Ecole élémentaire du Petit-Chênois – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 28- Ecole primaire du Coteau Jouvent – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 29- Participation communale versée à l’établissement privé Saint-Maimboeuf pour l’année scolaire 2020 / 2021
M. Alexandre GAUTHIER 30- Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la Ville (restauration scolaire et extra scolaire) et le CCAS –
Marché n°2016-27 – Avenant de prolongation
M. Alexandre GAUTHIER 31- Désaffectation des locaux de l’école élémentaire Sous la Chaux et de logements de fonction
Mme Christine SCHMITT 32- Collectif Montbéliard Animations et Festivités – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens
M. Philippe DUVERNOY 33- Fourrière municipale automobiles – Principe de Délégation de Service Public (DSP)
M. Philippe DUVERNOY 34- Renouvellement marché de surveillance physique et télésurveillance des bâtiments municipaux
M. Philippe TISSOT 35- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-
Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de
Franche-Comté - 3 -
Mme Léopoldine ROUDET 36- Centre culturel Simone Veil – Modification de la convention d’encaissement pour compte de tiers
Mme Léopoldine ROUDET 37- Centre culturel Simone Veil – Modification de la convention de partenariat
Mme Léopoldine ROUDET 38- Renouvellement de la convention du poste FONJEP avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la
Culture (FFMJC) – Mise à disposition du poste de Directeur
de la MJC Petite-Hollande
M. Christophe FROPPIER 39- Garanties d’emprunts accordées à l’Office Public de l’Habitat du Département du Doubs Habitat 25 – Avenants
de réaménagement
M. Christophe FROPPIER 40- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale
– Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 41- Ravalements de façades d’immeubles – Subvention aux particuliers
M. Christophe FROPPIER 42- Ouvertures dominicales des commerces pour 2020 – Report de date – Avis du Conseil Municipal
M. Christophe FROPPIER 43- Vente sociale – Néolia – 21 logements aux 17 à 23 rue Pierre Toussain / 36 logements aux 13 et 15 rue Jean-
Baptiste Lamarck / 16 logements aux 10 et 12 rue du
Würtemberg – Avis du Conseil Municipal
Mme Ghénia BENSAOU 44- Dotation Politique de la Ville (DPV) – Année 2020 – Demande de subventions
M. Philippe BRUYERE 45- Bois soumis au régime forestier – Etat d’assiette et destination des coupes de l’exercice 2020
M. Rémi PLUCHE 46- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisation d’aménager ou de modifier un
Etablissement Recevant du Public (ERP)
M. Rémi PLUCHE 47- Mise en accessibilité des bâtiments communaux – Année 2020 – Demande de subventions
M. Rémi PLUCHE 48- Délégation de Service Public - Rapport d’activité – Année 2018 – Chauffage urbain / DALKIA
M. Gilles MAILLARD 49- Programme d’éclairage public 2020 – Subvention SYDED
M. Gilles MAILLARD 50- Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocoles d’accord
transactionnel
Questions diverses