Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - P2 B COMMISSIONS VOTE
Déliberation - P2 A COMMISSIONS NOMBRE ET MEMBRES
Déliberation - P3 COLIS NOEL AINES 2021
Déliberation - P3 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE CAF
Déliberation - P3 CSC PLAN FINANCEMENT
Déliberation - P3 AVENANTS LOTS 2 ET 3 CSC
Déliberation - P3 INFO MARCHES PUBLICS FOYER EICH EGLISE SARRALBE
Déliberation - P3 DOB
Déliberation - P3 TELE ALERTE
Déliberation - P3 DOB 2025
Déliberation - P3 COMMISSIONS
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - P3 COMMISSIONS)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Famille,
DÉLIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL DE SARRALBE
*****
2020/005
CONSEILLERS ELUS : 27 – EN FONCTION : 27 – PRESENTS : 27
SÉANCE EN DATE DU 02 JUIN 2020
SOUS LA PRESIDENCE DE M. PIERRE-JEAN DIDIOT, MAIRE.
POINT 3 : FORMATION DES COMMISSIONS DU CONSEIL MUNICIPAL : DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES ET DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX MEMBRES DE CHAQUE COMMISSION
Le conseil municipal,
Sur proposition de M. le maire,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité des voix,
- décide de créer les neuf commissions permanentes ci-après du conseil municipal chargées de l’instruction des dossiers et projets avant leur présentation à l’assemblée délibérante :
- Commission d’Administration Générale et des Finances
- Commission des Sports
- Commission de l’Enseignement, du Périscolaire et des Transports scolaires - Commission de la Culture et du Patrimoine
- Commission de l’Environnement
- Commission des Travaux, de la Voirie et des Réseaux, des Bâtiments et de l’Assainissement
- Commission des Affaires sociales, des Personnes âgées et de la Petite enfance - Commission du Commerce, du Tourisme et de l’Événementiel
- Commission des Quartiers et de la Coordination de la Vie associative - fixe à huit le nombre des membres de chacune de ces commissions, exceptée celle de l’Administration Générale et des Finances dont le nombre de membres est fixé à treize.
M. le maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération qui a été publiée le 03 juin 2020
Pour extrait conforme,
Sarralbe, le 03 juin 2020
Le Maire,
Pierre-Jean DIDIOT