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Déliberation - DEC 2023 220 Organisation par le Centre de Creation et de Diffusion Musicales d un spectacle Voyage au pays des lumieres de Noel le 15 12 2023
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Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Économie et finances,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BONNEUILÈE
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
Bb
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-220
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION,
PAR
LE
CENTRE
DE
CRÉATION
ET
DE
DIFFUSION
MUSICALES,
D'UN
SPECTACLE
INTITULE
« VOYAGE
AU
PAYS
DES
LUMIÈRES
DE
NOËL
»,
LE
15
DÉCEMBRE
2023
À
L'ESPACE
LOUISE
VOELCKEL
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique ;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services ;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n° DCM-2023-44
du
Conseil
Municipal
du
5
avril
2023
modifiée,
portant
budget
2023 ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
le
CENTRE
DE
CRÉATION
ET
DE
DIFFUSION
MUSICALES
—
36
C,
rue
Bouton
Gaillard,
77000
VAUX-LE-PENIL ;
DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l’organisation
d’un
spectacle
intitulé
«
Voyage
au
pays
des
lumières
de
Noël
»,
le
15
décembre
2023
à
17
heures
30,
à
l'espace
Louise
Voëlckel.
Selon
les
besoins,
le
présent
spectacle
pourra
être
donné
au
centre
de
loisirs
Langevin-
Wallon. Article
2
:
Il
est
retenu
pour
ce
faire
le
CENTRE
DE
CRÉATION
ET
DE
DIFFUSION
MUSICALES,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
700
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: ||
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
9
novembre
20 Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
sa transmission
en
Préfecture
le
1 4
NOV.
2073
Et
de
sa
publication
le
À
b NOV.
1023
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services,
Nathalie
BOURGEOIS