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Compte-Rendu - compte rendu 08 10 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Merle-Leignec.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 08 10 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
COMPTE
RENDU
Conseil
municipal
du
08
octobre
2021
#
Séance
du
08/10/2021
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Merie-Leignec
se
sont
réunis
à 20h30
à
la salle
du
Conseil
Municipal
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire
le
02/10/2021,
conformément
à l'article
L.2121.10
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
206080908080
#
Etaient
présents
: René
AVRIL,
Caroline
CIVARD,
Nicole
BOYER,
Bernard
MAREY,
Roger
JULIAN,
René
NOAILLY,
Christian
BAUGROS,
Pascal
FOREST,
Jérôme
BONNARD
%
Etaient
représentés
: Stéphanie
DORVIDAL,
Alain
LACHAT
206090606080
Monsieur
le maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance.
Caroline
CIVARD
est
volontaire
pour
cette
tâche. Le
compte
rendu
du
Conseit
Municipal
du
3 septembre
2021
est
approuvé
à l'unanimité
e0e0e0fle0e8060
Points
à l’ordre
du
jour
ÿ
Délibération
portant
sur
la
maitrise
d'ouvrage
du
SIEL
pour
les
travaux
concernant
les
illuminations
Afin
d'installer
les
décorations
lumineuses
récemment
acquises
sur
les
lampadaires,
Monsieur
le
Maire
propose
de
faire
effectuer
les
travaux
par
le SIEL.
Le
montant
des
travaux
s'élève
à 4 261.40
€
et
le
reste
à
charge
pour
la
commune
s'élève
à
1 917.63
€
après
déduction
des
subventions
perçues
par
le
SIEL.
Monsieur
le
Maire
propose
d'autoriser
la
maitrise
d'ouvrage
du
SIEL
pour
ce
projet et. autorise
le
versement
d’un
fonds
de
concours
au
SIEL
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
>
Délibération
portant
sur
l'avenant
à la convention
avec
l'ADMR
Une
convention
a été
signée
avec
FADMR
en
2018
pour
le
portage
des
repas.
2
personnes
de
la
commune
ont
bénéficié
des
repas.
La
participation
de
la commune
était
en
2020
de
1,21
€
par
habitant
soit
387
€
de
participation
La
participation
pour
2021
est
identique
à 2020
Monsieur
le
Maire
propose
de
signer
l’avenant
à
la convention
mettant
à jour
le coût
des
repas
Pour
:11
Contre
: 0
Abstention
: O
ÿ
Délibération
portant
sur le déneigement
pour
l'hiver 2021-2022
Bernard
Marey
sort
de
la salie
du
conseil
pendant
le débat
L’appel
à candidature
étant
resté
sans
réponse,
Monsieur
le maire
propose
de
renouveler
l'engagement
conventionné
avec
Bernard
MAREY
et
Mickaël
RONAT
pour
l'hiver
2021-2022
dans
les
mêmes
conditions
que
l’année
précédente
soit
60€
HT
/
heure
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0 >
Délibération
portant
sur
les provisions
pour
risques
Suite
au
non
recouvrement
de
la location
d’un
appartement
à
Merle,
il est
nécessaire
de
constituer
une
dépréciation
de
la
créance.
Monsieur
le
maire
propose
d'enregistrer
une
provision
de
190.53
€
Pour:
11
Contre
: O0
Abstention
: O
>
Délibération
portant
sur
les
subventions
aux
associations
ASSHML
: 300
€
pour
l’achat
d'engrais
MFR
: 100
€
car
un
élève
de
la
commune
scolarisé
chez
eux
Pour
: 11
Contre
: O
Abstention
: O
>
Délibération
portant
sur
la
mise
en
place
d’un
Mobile-Home
au
camping
par
les
Ets
Roux
Les
Ets
ROUX
proposent
d'installer
un
Mobile-Home
au
camping
: la
commune
en
percevra
les
recettes
en
juillet
et août
et
les
Ets
Roux
utiliseront
le
mobile
home
les
autres
mois
en
tant
que
showroom.
Il serait
installé
à la
place
de
la table
de
ping-pong
Monsieur
le maire
propose
de
valider
ce
mode
de
fonctionnement
et
l'installation
du
mobile
home
Pour
:11
Contre
: 0
Abstention
: O
>
Délibération
portant
sur
la création
d’un
poste
d’adjoint
administratif principal
de
2°"°
classe
Monsieur
le
Maire
propose
de
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
2è"°
classe
sur
28
heures
à
partir
du
01/10/21
et
de
supprimer
l’ancien
poste
d’adjoint
administratif
à
partir
du
31/12/21
suite
à
la
réussite
de
l'examen
professionnel
par
Perrine
Achard
Pour
:11
Contre
: O0
Abstention
: O
e0e0e0fle080e0
%
Questions
diverses
>
Décisions
du
maire
Les
travaux
en
régie
faits
par
l'employé
communal
permettent
de
récupérer
la
TVA
sur
les
heures
effectuées
et
le
Département
prend
à sa
charge
un
%
de
certaines
fournitures.
Les
travaux
de
rénovation
des
appartements
de
l'auberge
et
de
sécurisation
de
la
rue
des
Jardins
pour
lesquels
le
montant
total
s'est
élevé
à 3
124
€ font
donc
l’objet
d’une
demande
de
subvention
de
1 562
€
>
Divers
Présentation
par
René
NOAILLY
du
coût
financier
de
la dissimulation
des
réseaux
Présentation
par
Nicole
BOYER
de
l'avancée
des
travaux
dans
les
appartements
de
Merle
Présentation
par
Bernard
MAREY
des
travaux
de
toiture
et volets
à prévoir
pour
la
mairie
Plus
personne
ne
souhaitant
s'exprimer
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
du
conseil
à
22h45