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Déliberation - deliberations du 20 mai 2025 3056
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 20 mai 2025 3056)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
cture le 23/05/2025 lé le 23/05/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBE};
DU
CONSEIL
MUNICIPAL, | pubié te
1D
: 038-213800055-20250520-DEL
20
05
25_1-DE
ES
Nbre
de
Conseillers en
exercice:
12
présents:
11
{dont
3 pouvoirs)
Pour:11 Contre
: 0
Abstention
: Q
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt
mat,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
GINIES,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:13
mai
2025
Présents:
GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
VIARD
GAUDIN
Murielle,
VOLPE
Marc,
DEQUIDT
Jonathan,
LANG
Patrick,
PIFFARD
Emmanuelle,
VIARD
Richard,
Excusés
: SIMON
Robert,
GACHET
Edith,
MAQUER
Françoise,
RICHARD
Aline,
Pouvoirs:
GACHET
Edith
donne
son
pouvoir
à
GINIES
Alain;
MAQUER
Françoise
donne
son
pouvoir
à
PIFFARD
Emmanuelle
; RICHARD
Aline
donne
son
pouvoir
à PELLISSIER
Laurent.
Secrétaire
de
séance
: DEQUIDT
Jonathan
OBJET
: COMMANDE
PUBLIQUE
APPROBATION
CAO
-
EXPLOITATION
ET
ENTRETIEN/MAINTENANCE
DE
LA
TELECABINE
ET
DU
FUNICULAIRE
DE
L'EAU
D’'OLLE
EXPRESS
AINSI
QUE
LEURS
DISPOSITIFS
CONNEXES
VU
le code
des
marchés
publics
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L.2122-21
qui
prévoit
que
le
Conseil
Municipal
est
seul
compétent
pour
délibérer
en marchés
publics,
le Maire
applique
les décisions
du
conseil
municipal
et exécute
les marchés
sous
son
contrôle
:
VU
la délibération
n°16
du
19
mars
2025
approuvant
le lancement
du marché
d'exploitation
;
VU
Pavis
consultatif
FAVORABLE
du
Conseil
d'Exploitation
de
l'Eau
d’Olle
Express
en
date
du
20
mai
2025 ;
Le
Maire
donne
lecture
du
rapport
d'analyse
des
offres
réalisé
par
la
Commission
d'Appel
d'Offres
lors
de
sa
séance
d'ouverture
des
plis
du
14
mai
2025
et
d’analyse
des
offres
après
négociation
en
date
du
19
mai
2025.
Le
Conseil
Municipal,
entendu
Monsieur
le Maire,
après
délibération
à Punanimité
:
>
APPROUVE
le choix
de
la Comimission
d'Appel
d'Offres
;
>
DECIDE
de retenir
l’entreprise
suivante :
+
SATA
GROUP
demeurant
131
rue
du
Pic
Blanc
—
38750
ALPE
D’'HUEZ
pour
un
montant
de =
#
Base
1°
année:
353
850,00
€
HT
(trois
cent
cinquante-trois
mille
huit
cent
cinquante
euros
et zéro
centime
Hors
Taxes)
;
4
240€
année
: 356
630,00
€
HT
(trois
cent
cinquante-six
mille
six
cent
trente
euros
et
zéro
centime
Hors
Taxes) ;
&
34e
année
: 361
164,40
€
HT
(trois
cent
soixante-et-un
mille
cent
soixante-quatre
euros
et quarante
centimes
Hors
Taxes) ;
#4
année
: 372
132,09
€ HT
(trois cent
soixante-douze
mille
cent
trente-deux
euros
et neuf centimes
Hors
Taxes)
;
L- Approbation
CAO
- Choix exploitation EOE
06.2025
172 , Envoyé
en
préfecture
le 23/05/2025
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DELIBE\4
ou,
DU
CONSEIL
MUNICIPAL |
ruvié te ID : 038-213800055-20250520-DEL_20
05 25 2-CC
Nbre
de
Conseillers en
exercice:
12
présents:
11
{dont
3 pouvoirs)
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: Q
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt
mai,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GINIES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
mai
2025
Présents:
GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
VIARD
GAUDIN
Murielle,
VOLPE
Marc,
DEQUIDT
Jonathan,
LANG
Patrick,
PIFFARD
Emmanuelle,
VIARD
Richard,
Excusés
: SIMON
Robert,
GACHET
Edith,
MAQUER
Françoise,
RICHARD
Aline.
Pouvoirs
:
GACHET
Edith
donne
son
pouvoir
à
GINIES
Alain;
MAQUER
Françoise
donne
son
pouvoir
à
PIFFARD
Emmanuelle
; RICHARD
Aline
donne
son
pouvoir
à PELLISSIER
Laurent,
Secrétaire
de
séance
: DEQUIPDT
Jonathan
OBJET
: CONVENTION
CONVENTION
ESCALADE
- ETE
2025
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
avec
le
Bureau
des
Guides
de
Bourg
d’Oisans,
qui
définit
les
dispositions
techniques,
financières
et
administratives
relatives
à
l’encadrement
des
séances
d’escalades
sur
l’Aïguille
de
l'Eau
d’Olle
pour
l'été
2025
et
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer. Le
Conseil
Municipal,
entendu
Monsieur
le Maire,
après
délibération
à l’unanimité
:
>
APPROUVE
le projet
de
convention
;
>
AUTORISE
le Maire
à signer
ladite
convention.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an que ci-dessus.
POUR
COPIE
CONFORME
AU
REGISTRE
SONT
LES
SIGNATURES
2- Convention
escalade été 2025
por
SIOSPS
LE
fobnique
Caversn
tie
ge
Lingnenres Envoyé
en
préfecture
le 23/05/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBE
* Régu en préféclure
le 23/05/2025
ID
: 038-213800055-20250520-DEL._ 20_05_25_3-CC
Nbre
de
Conseillers en
exercice
: 12
présents
_: 11
(dont
3 pouvoirs)
Pour:
ii
Contre
: 0
Abstention
: 0
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt
mai,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GINIES,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseit
Municipal
: 13
mai
2025
Présenis:
GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
VIARD
GAUDIN
Murielle,
VOLPE
Marc,
DEQUIDT
Jonathan,
LANG
Patrick,
PIFFARD
Emmanuelle,
VIARD
Richard,
Excusés
: SIMON
Robert,
GACHET
Edith,
MAQUER
Françoise,
RICHARD
Aline.
Pouvoirs
:
GACHET
Edith
donne
son
pouvoir
à
GINIES
Alain;
MAQUER
Françoise
donne
son
pouvoir
à
PIFFARD
Emmanuelle
; RICHARD
Aline
donne
son
pouvoir
à PELLISSIER
Laurent.
Secrétaire
de
séance
: DEQUIDT
Jonathan
OBJET
: CONVENTION
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LES
RESIDENCES
HOTELIERES
DE
LA
COMMUNE
POUR
DISPOSITIF
ENTREES
GRATUITES
PISCINE
MUNICIPALE
— ETE
2025
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
de partenariat
à passer
avec
les
résidences
hôtelières
de
la commune
qui
souhaitent
bénéficier
du
dispositif d’entrées
gratuites
à la piscine
municipale
pour
leurs
vacanciers. Cette
convention
en
définit
les
dispositions
techniques,
financières
et administratives
pour
l’été 2025.
Il demande
au
Conseil
Municipal
de
se prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
entendu
Monsieur
le Maire,
après
délibération
à
l’unanimité
:
>
APPROUVE
le projet
de
convention
;
>
AUTORISE
ie Maire
à signer
les
conventions
à passer.
Ainsi
fait
et délibéré, les jour,
mois
el an
que
ci-dessus.
POUR
COPIE
CONFORME
AU
REGISTRE
SONT
LES
SIGNATURES
3- Convention partenariat
avec résidences
hotelières pour
entrées piscine
été 2025
nes
SDS
ns
febréque
Everett
Lors ure
le 23/05/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBE:”
DU
CONSEIL
MUNICIPAL |
rubis 1e ID : 038-213800055-20250520-DEL
20 05_25_4-CC
Nbre
de
Conseillers en
exercice
: 12
présents:
11
(dont3 pouvoirs)
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt
mai,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GINIES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
mai
2025
Présents:
GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
VIARD
GAUDIN
Murielle,
VOLPE
Marc,
DEQUIDT
Jonathan,
LANG
Patrick,
PIFFARD
Emmanuelle,
VIARD
Richard.
Excusés
: SIMON
Robert,
GACHET
Edith,
MAQUER
Françoise,
RICHARD
Aline.
Pouvoirs
:
GACHET
Edith
donne
son
pouvoir
à
GINIES
Alain;
MAQUER
Françoise
donne
son
pouvoir
à
PIFFARD
Emmanuelle
; RICHARD
Aline
donne
son
pouvoir
à PELLISSIER
Laurent.
Secrétaire
de
séance
: DEQUIDT
Jonathan
OBJET
: CONVENTION
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LES
MEUBLES
DE
TOURISME
DE
LA
COMMUNE
POUR
DISPOSITIF
ENTRÉES
GRATUITES
PISCINE
MUNICIPALE
— ETE
2025
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
de partenariat
à passer
avec
les meublés
de
tourisme
de
la commune
qui
souhaitent
bénéficier
du
dispositif d'entrées
gratuites
à la piscine
municipale
pour
leurs
vacanciers. Cette
convention
en
définit
les dispositions
techniques,
financières
et administratives
pour
l'été 2025.
11 demande
au
Conseil
Municipal
de
se prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
entendu
Monsieur
le Maire,
après
délibération
à
l'unanimité
:
>
APPROUVE
le projet
de
convention
;
>
AUTORISE
le Maire
à signer
les conventions
à passer,
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
el an que ci-dessus.
POUR
COPIE
CONFORME
AU
REGISTRE
SONT
LES
SIGNATURES
4-
Convention
partenartat
avec
les meublés
de
touriste
d'Allemond pour
entrées piscine
été
2025
Fan
610998
5:22 Envoyé
en
préfecture
le 23/05/2025
EXTRAIT
DÜ
REGISTRE
DES
DELIBE!
Ru
éngrétéeiure le 23/05/2025
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
|Puiére 1D : 038-213800055-20260520-DEL_20
05
25 5-CC
Nbre
de
Conseillers en
exercice:
{2
présents
_: 11
{dont
3 pouvoirs)
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt
mai,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Aflemond
s’est réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GINIES,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
mai
2025
Présents:
GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
VIARD
GAUDIN
Murielle,
VOLPE
Marc,
DEQUIDT
Jonathan,
LANG
Patrick,
PIFFARD
Emmanuelle,
VIARD
Richard.
Excusés
: SIMON
Robert,
GACHET
Edith,
MAQUER
Françoise,
RICHARD
Aline,
Pouvoirs :
GACHET
Edith
donne
son
pouvoir
à
GINIES
Alain;
MAQUER
Françoise
donne
son
pouvoir
à
PIFFARD
Eminanuelle
; RICHARD
Aline
donne
son
pouvoir
à PELLISSIER
Laurent.
Secrétaire
de
séance
: DEQUIDT
Jonathan
OBJET
: CONVENTION
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LES
HOTELLERIES
DE
PLEIN
AIR
DE
LA
COMMUNE
POUR
DISPOSITIF
ENTRLES
GRATUITES
PISCINE
MUNICIPALE
— ETE
2025
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
de
partenariat
à passer
avec
les
hôtelleries
de
plein
air
de
la
commune
qui
souhaitent
bénéficier
du
dispositif
d'entrées
gratuites
à
la
piscine
municipale
pour
leurs
vacanciers.
Cette
convention
en
définit
les dispositions
techniques,
financières
et administratives
pour
l’été 2025.
11 demande
au
Conseil
Municipal
de
se prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
entendu
Monsieur
le Maire,
après
délibération
à l’unanimité
:
>
APPROUVE
je projet
de
convention
;
>
AUTORISE
le Maire
à signer
les conventions
à passer.
Ainsi
fait et délibéré, les jour,
mois
et an
que
ci-dessus.
POUR
COPIE
CONFORME
AU
REGISTRE
SONT
LES
SIGNATURES
Le
Maire,
Alain
GINIES
5- Convention partenariat
avec les hôtelleries de plein
air d'Allemond pour entrées piscine
été 2025
Mi
ONE.
087)
Frvégee
Entesris ture
Cine