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Compte-Rendu - Compte Rendu du 23 MAI 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Chevannes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 23 MAI 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
1
Réunion du Conseil Municipal
Samedi 23 mai 2020 à 11 heures
COMPTE RENDU
Date de convocation : 18 mai 2020
Date d’affichage : 18 mai 2020
I. Installation du conseil municipal
M. Jacques CHANARD, maire en exercice, appelle un à un, dans l’ordre des listes et ainsi qu’ils sont placés autour de la table, les conseillers municipaux élus le 15 mars et les déclare installés dans leurs fonctions.
Etaient présents : Monsieur Dominique CHAMBENOIT, Madame Anna CONTANT, Monsieur Fabrice BOURGEOIS, Madame Martine MALTAT, Monsieur Thierry LEDROIT, Monsieur Lionel ROY, Madame Sylvie HURIÉ, Monsieur Didier CATUSSE, Monsieur Dany MERAT, Monsieur Alain CREPIN, Madame Sylvie GROS, Monsieur Christophe PAYMAL, Madame Marie-Odile GAUTHIER, Madame Camille GERHARDT, Madame Préma GAUSSE, Madame Delphine BILLON, Monsieur Jordan GUILLERMIN, Monsieur Joël RAGON, Madame Marie-Ange PINNA SOLER
Il lit ensuite une allocution :
Cher Dominique,
Tu vas me succéder aujourd’hui au fauteuil de Maire de Chevannes, et je te félicite pour ce brillant succès, dont je me réjouis.
Lorsque nous avons rejoint tous deux l’équipe de Robert Vinay en 2008, nous avions de concert mené une campagne vigoureuse, couronnée de succès.
L’élection de l’équipe de Robert Vinay fut notre première victoire.
Aux côtés de Robert, nous avons réalisé en six ans de beaux projets, parmi lesquels je citerai la crèche, la médiathèque et l’extension des bâtiments scolaires. Pendant 6 ans, de 2008 à 2014 ,nous avons œuvré ensemble pour améliorer la qualité de vie des Chevannais.
Ensuite, à l’été 2013, tu avais pris la tête de la liste ,« L’avenir de Chevannes », et tu avais envisagé que je sois ton adjoint.
Tu as souhaité ensuite , fin Septembre 2013 , pour convenances personnelles , me céder la place de chef de file.
Anna me l’a annoncé alors que j’étais en Corse, j’ai accepté de relever ce défi. 2
Tu m’as alors proposé d’être le « directeur de campagne » de l’équipe « l’Avenir de Chevannes », mission que tu as assumée avec énergie et enthousiasme.
Ta forte contribution au succès de notre liste en Mars 2014 a été décisive, et je t’ai alors vivement remercié d’avoir été un acteur majeur de notre seconde victoire.
D’autres projets importants ont été réalisés de 2014 à 2020 , parmi lesquels on peut citer la restauration de notre belle église, en voie d’achèvement , la laborieuse finalisation du PLU ,l’agencement du restaurant scolaire permettant d’offrir 150 repas confectionnés sur site , la municipalisation de l’agence postale , la municipalisation et l’expansion de l’école de musique, parrainée par Vladimir Cosma ,la municipalisation du centre de loisirs « Les millepattes » ainsi que du Pôle Adolescents , la reprise des locaux du foyer des jeunes , municipalisé et rénové sous la dénomination « maison des associations ».
En 2020, tu viens, avec ton équipe, de remporter fort brillamment une troisième victoire.
Nous avons tous deux au cours des 10 semaines écoulées su relever les défis posés par la pandémie de Coronavirus, en prenant les dispositions indispensables sur le plan sanitaire et sur le plan économique.
Je souhaite à cette occasion remercier, en mon nom personnel et en ton nom , Timofey et Irina Sukhotine , habitants de notre commune qui nous ont adressé un don de 50000 € pour aider Chevannes à relever ces défis.
Le brillant succès de ton élection te permet d’aborder avec ton énergie toujours vive , avec courage et lucidité des dossiers qui ont déjà été bien préparés et lancés , mais qui restent encore à finaliser.
Parmi ces dossiers, je citerai :
Tout d’abord le Pôle Culturel Vladimir Cosma, soutenu par la Communauté , l’Etat et la Région, bâtiment qui sera un outil majeur de renforcement de la vie culturelle et de rayonnement pour notre village.
Comme je te l’ai indiqué, son financement pourra être aisément assuré par des subventions totalisant 350000 €, complété par le réemploi de 50000€ sur les 90000 € du solde algébrique positif des opérations patrimoniales conduites au cours des trois années écoulées, ainsi que par un prêt à long terme de 200000 € bénéficiant des taux d’intérêt exceptionnellement bas qui nous sont proposés dans la présente période.
Ensuite la Maison de la Santé, dans le cadre du maillage territorial intelligent mais un peu contraignant voulu par l’ARS, outil qui pérennisera l’offre de prestations requises pour la santé de nos administrés en offrant un cadre d’exercice coordonné pour les professionnels de santé de Chevannes , en partenariat avec ceux de Courson, Vincelles et Ouanne.
Enfin la Résidence Seniors conçue en partenariat avec Domanys, qui offrira 21 maisons dédiées à nos anciens , adossées à une Maison de Services dont les paramètres techniques et financiers sont encore à clarifier, le tout bâti sur un espace agréable le long de la Rue de la Paix. 3
Ces trois réalisations importantes répondent aux attentes des Chevannais et renforceront l’attractivité de notre commune .
D’autres projets structurants seront sans aucun doute portés par toi et ton équipe, dans le cadre du contrat de territoire du PETR du Grand Auxerrois qui constitue l’axe central de développement des 29 communes de l’Auxerrois , Chevannes ayant été reconnu comme un pôle territorial majeur par Monsieur Christopher Morgan, nouveau responsable du PETR.
Je te souhaite de poursuivre avec succès l’œuvre que nous avons entreprise durant douze années pour notre beau village et pour ses habitants.
M. CHANARD quitte la table du conseil et passe la présidence de séance à la doyenne d’âge, Mme CONTANT.
Secrétariat de séance : M. Jordan GUILLERMIN est désigné secrétaire de séance
II. Demande de huis clos
A la demande 3 conseillers municipaux au moins, la présidente de séance demande que, compte tenu des mesures de lutte contre la propagation du coronavirus – COVID-19, la séance se tienne à huis clos.
Cette proposition fait l’objet d’un vote sans débat
Délibération n° 20-015
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
VU l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
CONSIDERANT que
- 22 personnes seront présentes à cette réunion (19 conseillers municipaux élus, le maire sortant, la secrétaire générale de la mairie et une assistante)
- La dimension de la salle du rez-de-chaussée de la Maison des Associations permet d’installer 22 personnes en rectangle en respectant la distanciation physique ; - Cette installation occupant l’intégralité de la pièce, il n’est pas possible, que dans le cadre du respect des normes, d’accueillir d’autres personnes que les 22 nécessaire ;
A LA DEMANDE DE
- Madame Anna CONTANT
- Monsieur Fabrice BOURGEOIS
- Madame Martine MALTAT
DECIDE que la présente séance se tiendra à huis clos. 4
III. Election du Maire
La présidente de séance rappelle que l’élection du Maire a lieu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Le conseil municipal constitue le bureau de vote composé de 2 assesseurs :
- M. Thierry LEDROIT
- M. Lionel ROY
Après avoir enregistré la candidature de M. Dominique CHAMBENOIT au poste de maire, Mme CONTANT fait procéder au vote. A l’appel de son nom, chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne prévue à cet effet.
Résultats du 1er tour de scrutin
Nombre de conseillers présents :................................................. 19
Nombre de votants :..................................................................... 19
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau ......................... 0
Nombre de suffrages blancs .......................................................... 3
Nombre de suffrages exprimés : .................................................. 16
Majorité absolue ............................................................................ 9
M. Dominique CHAMBENOITest proclamé maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.
M. CHANARD lui remet sa clé de la mairie et Mme CONTANT lui remet l’écharpe tricolore qu’il revêt.
M. le Maire prononce l’allocution suivante :
Mesdames, Messieurs,
Aujourd’hui, cette séance d’installation du nouveau conseil municipal est un peu particulière compte tenu du contexte que nous vivons.
C’est avec une très grande émotion que j’endosse aujourd’hui cet habit de premier magistrat de votre village, de notre village.
Merci aux 503 électeurs, soit 70,7% des votes exprimés, qui dès le 1er tour ont voulu témoigner par leur vote, leurs suffrages en faveur de l‘équipe « Union pour Chevannes ». Ce résultat nous ravit et nous met devant nos responsabilités.
Merci aussi à toutes celles et ceux qui ont œuvré pour mieux nous faire connaître, qui ont cru en nous, qui nous ont adressé des témoignages de sympathie et 5
d’encouragement pendant les élections. Nous n’oublierons pas pour autant tous ceux qui ont fait un autre choix.
Nous serons les élus de toutes et de tous dans un esprit de respect, d’écoute et de tolérance.
Je remercie également les candidats de la liste « Chevannes c’est vous » pour leur campagne électorale respectueuse. Mais sans opposition, il n’y a pas de démocratie.
Nous accueillerons donc au sein du conseil municipal deux représentants de cette liste. Nous garantirons leur droit d’expression, le mieux vivre ensemble dans le respect de chacun.
Les élections s’achèvent et j’en retire pour ma part beaucoup de satisfaction. Tout d’abord celle d’avoir constitué une équipe unie, solidaire, motivée qui nous a portés vers la victoire.
Sans ces 19 colistiers rien n’aurait été possible. Leur engagement a été total, c’est ma 1ère fierté.
Mes derniers mots, je souhaite les adresser à l’ensemble de mes collègues élus au conseil municipal. Le conseil municipal est un lieu d’échange, de confrontation d’idées et de décision. Il est l’essence même de la démocratie de proximité et son expression a toute sa place à Chevannes. Je tiens à m’engager sur ce point.
Je m’attacherai fermement à ce que les débats y demeurent constructifs et respectueux des idées et des personnes. Gardons à l’esprit que nos réflexions, nos décisions et nos actions doivent être entièrement tournées vers un seul objectif : « le bien être des chevannaises et des chevannais ».
Le 15 mars, les chevannais ont décidé e nous faire confiance, de nous confier la gestion de la commune pour un mandat de 6 ans et nous devons garder à l’esprit que nous ne sommes là que pour une durée limitée. Nous ne devons pas les décevoir.
Nous avons décidé ensemble de nous déclarer comme une liste « sans étiquette » pour le bien vivre de notre commune et même si chacun doit garder ses convictions et ses idées, nous resterons une liste apolitique.
Je terminerai en disant que la confiance des chevannais se mérite, mais surtout elle se respecte.
Merci à tous 6
IV. Détermination du nombre d’adjoints
Délibération n° 20-016
En application des articles L2122-1 et L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif du conseil municipal, soit 5 adjoints au maire au maximum.
Il est rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 4 adjoints.
M. le Maire propose de fixer le nombre de ses adjoints à 4.
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 18 voix POUR et 1 abstention (Monsieur Joël RAGON)
VU les articles L2122-1 et L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales
CONSIDERANT que le nombre d’adjoints au maire était à ce jour fixé à 4
DECIDE de fixer à 4 le nombre d’adjoints au Maire.
V. Election des adjoints
Les adjoints sont élus au scrutin secret de liste, à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste doit en outre être strictement paritaire.
Après avoir laissé passer un délai de 5 minutes pour le dépôt auprès du maire des listes de candidats aux fonctions d’adjoints, il est constaté que la liste suivante a été déposée :
Liste portée par Mme Anna CONTANT comportant les conseillers municipaux suivants :
Anna CONTANT
Fabrice BOURGEOIS
Martine MALTAT
Thierry LEDROIT
M. le Maire fait procéder au vote : à l’appel de son nom, chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne prévue à cet effet.
Résultats du 1er tour de scrutin
Nombre de conseillers présents : .............................................. 19
Nombre de votants : .................................................................. 19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau ..................... 2
Nombre de suffrages blancs ........................................................ 0
Nombre de suffrages exprimés : ................................................ 17
Majorité absolue ......................................................................... 9 7
Proclamation des résultats :
Sont proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste portée par Mme CONTANT, à savoir :
1ère adjointe : Anna CONTANT
2ème adjoint : Fabrice BOURGEOIS
3ème adjointe : Martine MALTAT
4ème adjoint : Thierry LEDROIT
VI. Lecture de la Charte de l’élu local
En application de la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015, le Maire donne lecture de la Charte de l’élu local prévue à l’article L1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
Il remet aux conseillers municipaux une copie de cette charte et du chapitre du CGCT consacré aux « conditions d’exercice des mandats locaux » (article L2123-1 à L2123-35 et R2123-1 à D2123-28)
Un exemplaire de la brochure « Le statut de l’élu(e) local(e) » édité par l’Association des Maires de France sera également adressé par voie électronique à chaque conseiller municipal.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 heures 50 mn 8
Approbation du compte rendu de la séance du 23 mai 2020
SIGNATURES
NOM prénom présent absent excusé pouvoir à signature
CHAMBENOIT Dominique X
CONTANT Anna-Rita X
BOURGEOIS Fabrice X
MALTAT Martine X
LEDROIT Thierry X
ROY Lionel X
HURIÉ Sylvie X
CATUSSE Didier X
MERAT Dany X
CREPIN Alain X
GROS Sylvie X
PAYMAL Christophe X
GAUTHIER Marie-Odile X
GERHARDT Camille X
GAUSSE Préma X
BILLON Delphine X
GUILLERMIN Jordan X
RAGON Joël X
PINNA-SOLER Marie-Ange X