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Convocation - Convocation CM 18 décembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varces-Allières-et-Risset.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 18 décembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
Allières
et Risset
Madame,
Monsieur,
Mmes,
M.
CORBET
Jean-Luc
HOSTALIER
Caroline
BOUDOU
Jacques
SOLANS
Aline
BICAÏS
Yvan
LEMARIEY
Corine
TRICOLI
Laurent
BEJUY
Jocelyne
LORA
RONCO
Thierry
DEMEMES
Joëlle
DELASTRE
Annie
PELLETIER
Henri
BECHET
Michèle
SALIM
Rarib
BERT
Hélène
BRUGNACCHI
Bruno
HUMEZ
Caroline
SALVADOR
José
BERNADAT
Philippe
BERGER
Stéphane
FIEVET
Delphine
GAUDIN
Benoît
GAILLARD
Myriam
COSTANZI
Dominique
LOSA
Jean-Michel
SANTO
Emmanuel
JARA
Marie
LAVAUX
Bertrand
AGACI
Franck
Varces-Allières-et-Risset,
le
11
décembre
2024
Je
vous
prie
d'assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
déroulera
le :
&, MERCREDI
18
DECEMBRE
2024
A
20
H
00
EN
MAIRIE
2.
Instauration
de
l’Indemnité
Spéciale
de
Fonction
et
d'Engagement
pour
la
filière
Police
Municipale
3.
Délibération
autorisant
la
collectivité
à
faire
appel
au
service
emploi
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
l’Isère
(CDG
38)
4.
Modification
du
tableau
des
emplois:
créations
et
suppressions
de
postes
5.
Service
commun
accessibilité
: convention
avec
la
Métropole ALAN
6.
Dissolution
de
l'Association
Syndicale
Autorisée
(ASA)
dormante
PETIT
BRION
EDUCATION
7.
Conventions
de
participation
financière
aux
frais
de
fonctionnement
d’une
classe
d’Unité
pour
l’Inclusion
Scolaire
(ULIS)
demandée
par
la
commune
d’Echirolles
pour
l’année
scolaire
2023
— 2024
8.
Convention
de
participation
financière
aux
frais
de
scolarité
pour
les
enfants
non
Grenoblois
accueillis
par
les
écoles
publiques
grenobloises
dans
le
cadre
des
dispositifs
ULIS
pour
l’année
scolaire
2023
- 2024
INTERCOMMUNAËLITE
9.
Rapport
annuel
d’activité
2023
du
Syndicat
Intercommunal
pour
les
Télécommunications
et
les
Prestations
Informatiques
(SITPI)
10.
Offre
de
mutualisation
: Convention
de
prestation
de
service
topographique
avec
Grenoble-
Alpes
Métropole
URBANISME-AMENAGEMENT
11.
Bail
commercial
entre
la
commune
de
Varces
Allières
et
Risset
et
la
SARL
CREATIVYTHE
38
pour
la
location
du
local
commercial
communal
situé
23
avenue
Joliot
Curie
à Varces
Allières
et
Risset
42.
Avant-Projet
du
Drac
à
l’aval
du
barrage
de
Notre
Dame
de
Commiers
13.
Réhabilitation
de
la
«
Maison
Jacquet
»
par
l'association
“Un
toit
pour
tous"
ADMINISTRATION
GENERALE
14.
Changement
d’opérateur
de
transmission
par
voie
électronique
des
actes
de
la
collectivité
VŒUX
ET
.MOTIONS
15.
Vœu
pour
une
meilleure
représentativité
des
communes
à
la Métropole
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
LE
MAIRE
Jean-Lu
COREFT