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Document publié le Mardi 18 mars 2014 par la commune de Champneuville.
Lien du pdf (Déliberation - 1453822561 2014 03 18)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Compte rendu de la séance du mardi 18 mars 2014
Secrétaire(s) de la séance: Nicolas HERTKORN
Ordre du jour:
Approbation du projet d ' investissement pour le Jardin-Théâtre.
Proposition de bons pour achat de fleurs.
Rapport 2013 sur l'eau potable
Elections municipales des 23 et 30 mars 2014
Questions diverses
Délibérations du conseil
DE_2014_303 Projet d' investissement du jardin-théâtre
Concernant le projet de requalification du " jardin-théâtre" (Jardin communal partagé); suite à l' ouverture des plis le 5 mars 2014, la commission d'appel d'offres et des travaux a retenu la candidature du groupement d 'entreprises : "Les Chantiers du Barrois". Cette opération doit être réalisée en chantier participatif , dans le cadre du développement durable et dans la continuité des travaux de réhabilitation réalisés en 2012 pour la mairie et la salle multifonctions. Sur proposition de M le Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des membres présents, d'approuver le projet d'investissement de cette opération pour un montant H T de 119 990 € et autorise le maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de ce projet.
DE_2014_304 Bon d'achat de fleurs
Comme les années précédentes, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, renouvelle l’attribution d’un bon d’achat nominatif de 8,00 € par foyer Champneuvillois pour l’achat de fleurs à la « Vallée des Fleurs » , avec validité jusqu’au 30 juin 2014. Le Maire est chargé de préparer, d’éditer et de distribuer ces bons aux administrés. Les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif de l’exercice 2014.
DE_2014_305 Rapport 2013 sur la qualité de l'eau potable
Comme le prévoient les dispositions de l'article 161 de la loi 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (désormais article D2224-5 et D2224-1 du code de l'Environnement, et article L2224-5 du code général des collectivités territoriales) , Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport 2013 sur la qualité de l'eau potable.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, valide le rapport sur l'eau pour l'année 2013.