Compte-Rendu - Compte rendu RCM du 31 mars 2022

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Compte-Rendu - Compte rendu RCM du 31 mars 2022 Document publié le Jeudi 31 mars 2022 par la commune de Randan. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu RCM du 31 mars 2022)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Dialogue social, Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 31 Mars 2022

L'an deux mille vingt-deux, le trente-et-un du mois de mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Randan, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Sandrine COUTURAT, Maire. Convocation du 24 mars 2022. Ordre du jour : • Vote des subventions communales 2022 • Personnel communal : - suppression d'un poste permanent - organisation du temps de travail à compter du 1er janvier 2022 • Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales • Questions diverses Présents: Mme COUTURAT, Mme FARGEVIEILLE, M. VIALLARD, Mme COMBETTE, M. MATHILLON, Mme CALIMÉ WATIEZ, Mme MASSERET, M. GRELET, Mme FEREZ, Mme MATHÉ, M. FABRE, M.REMONDIN,M.GRINDEL, Absents(es) excusés(es) : M.GAYET, Mme BERGER (procuration à M. MATHILLON), Mme DUBESSET (procuration à M. GRINDEL), Mme CHANEBOUX (procuration à M. GRINDEL), Absents : M. BARRIER, M. MARCHE, Secrétaire de séance : M. VIALLARD Le compte rendu du 26 février 2022 a été adopté à l'unanimité. l- DCM 14 2022 - Vote des subventions communales 2022 Présents : 13 Votants : 16 Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0 Madame le Maire propose au Conseil Municipal de fixer le montant des subventions pour l'année 2022 aux associations communales et autres organismes. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, fixe les subventions suivantes, à l'unanimité. ASSOCIATIONS COMMUNALES : Tennis de table

800.00 €

Loisirs et Culture

800.00 €

Danza Club

800.00 €

Judo Club

800.00i

Club Artistique et Animation

800.00 €

Comité de Jumelage

550.00 €

2022/13Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du^l Mars 2022

Association Eveil Randannais

250.00 €

Les Amis du Domaine Royal

250.00 €

Le Livre et la Chanson

250.00 €

Oyb de l'Amitié

130.00 €

Société de Chasse

130.00 €

Amicale de Jussat

130.00 €

AÇPG CATM

130.00 €

JVLoto Club Hord

130.00 €

Amicale des Sapeurs-Pompiers

J.30.00 €

La Lhératoise

J.30.00 €

Les Tacots Randannais

A30.00€

Société de Pêche

130.00 €

Mobylette Club Démarrage Sans Kick

130.00 €

Randan Loisirs Créatifs

130.00 €

Les Naufragés de la Vie

130.00 €

Le Tilleul Royal

130.00 €

Sports Co RANDAN

130.00 €

Les Tamalous bobolas

130.00 €

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité que ces subventions seront versées sous réserve que les associations reprennent leurs activités. ASSOCIATIONS DIVERSES : La Prévention Routière

170.00 €

Association Valentin Hauv

50.00 €

ADAPEI du Puv-De-Dôme

50.00j€

Association Protectrice des Animaux du Puy-De-Dôme Ce montant sera défini par convention ultérieurement. 2-DCM 15_2022 - Personnel communal-suppression d'un poste permanent Présents : 13 Votants : 16 Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0 Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction publique territoriale, Vu l'avis du Comité technique du 1er mars 2022, Madame le Maire rappelle à rassemblée qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu'il s'agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d'emploi, la décision est soumise à l'avis préalable du Comité Technique. La délibération doit préciser : - le grade correspondant à l'emploi créé, - le temps de travail du poste. Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal, Considérant la nécessité de supprimer un emploi d'Adjoint Technique Principal de lère classe (temps complet) à compter du 1° août 2021(départ à la retraite), en raison de la création d'un

2022/14Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 31 Mars 2022

poste (temps complet) d'Agent de maîtrise à compter du 31 mai 2021 (délibération n°38-2021 du 27 avril 2021). Madame le Maire propose à rassemblée : - la suppression d'en emploi d'Adjoint Technique Principal de lère classe à temps complet Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- donne son accord à la suppression d'un emploi d'Adjoint Technique Principal de lère classe - entrée en vigueur : après réception de l'avis du Comité Technique

3-DCM 16_2022 - Personnel communal - organisation du temps de travail à compter du 1er janvier 2022 Présents : 13 Votants : 16 Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0 Vu le Code général des collectivités territoriales, Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction publique territoriale, Vu le décret n° 85-1250 du 26 novembre 1985 relatif aux congés annuels, Vu le décret n° 88-168 du 15 février 1988 pris pour l'application des dispositions du deuxième alinéa du 1° de l'article 57 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, Vu le décret n" 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat, Vu le décret n° 2001-623 du 12 juillet 2001 pris pour l'application de l'article 7-1 précité et relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale, Vu la loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 modifiée relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées, Vu la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, notamment son article 47, Vu l'avis du Comité technique en date du 1er mars 2022 (avis favorable à l'unanimité des représentants des collectivités, avis défavorable à l'unanimité des représentants du personnel), Considérant que l'article 47 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique abroge les régimes dérogatoires à la durée légale de travail obligeant les collectivités territoriales et établissements dont le temps de travail est inférieur à 1607 heures à se mettre en conformité avec la législation. Considérant qu'un délai d'un à compter du renouvellement des assemblées délibérantes a été imparti aux collectivités et établissements pour définir, dans le respect des dispositions légales, les règles applicables aux agents.

2022/15Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 31 Mars 2022

Considérant que la définition, la durée et l'aménagement du temps de travail des agents territoriaux sont fixés par l'organe délibérant, après avis du comité technique placé auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme. Par ailleurs, le travail est organisé selon des périodes de référence appelées cycles de travail Considérant que les horaires de travail sont définis à l'intérieur du cycle, qui peut varier entre le cycle hebdomadaire et le cycle annuel. Considérant que le décompte du temps de travail effectif s'effectue sur l'année, la durée annuelle de travail ne pouvant excéder 1607 heures, sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d'etre accomplies. Ce principe d'annualisation garantit une égalité de traitement en ce qui concerne le temps de travail global sur 12 mois, tout en permettant des modes d'organisation de ce temps différents selon la spécificité des missions exercées. Ainsi, les cycles peuvent donc varier en fonction de chaque service ou encore en prenant en consideration la nature des fonctions exercées. Le temps de travail peut également être annualisé, notamment pour les services alternant des périodes de haute activité et de faible activité. Dans ce cadre, l'annualisation du temps de travail répond à un double objectif :

répartir le temps de travail des agents pendant les périodes de forte activité et le libérer pendant les périodes d'inactivité ou de faible activité ; maintenir une rémunération identique tout au long de l'année, c'est-à-dire y compris pendant les périodes d'inactivité ou de faible activité.

Ainsi, les heures effectuées au-delà de la durée hebdomadaire de travail de l'agent dont le temps de travail est annualisé pendant les périodes de forte activité seront récupérées par ce dernier pendant les périodes d'inactivité ou de faible activité. Les collectivités peuvent définir librement les modalités concrètes d'accomplissement du temps de travail dès lors que la durée annuelle de travail et les prescriptions minimales suivantes prévues par la réglementation sont respectées : - la durée annuelle légale de travail pour un agent travaillant à temps complet est fixée à l 607 heures (soit 35 heures hebdomadaires) calculée comme suit : Nombre de jours annuel

365 jours

Repos hebdomadaires (2 jours x 52 semaines)

-104 jours

Congés annuels

- 25 jours

Jours fériés (8 jours en moyenne par an)

8 jours

Nombre de jours travaillés

228 jours

Nombres de jours travaillés = nb de jours x 7 heures

l 596 heures arrondi à l 600 heures

Journée solidarité

7 heures

Total

l 607 heures

2022/16Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 31 Mars 2022

L'aménagement du temps de travail doit, en toute hypothèse, respecter des garanties minimales fixées par la directive européenne n"95/104/CE du Conseil de l'Union européenne du 23 novembre 1993 et par le décret n°2000-815 du 25 août 2000, reprises au tableau ci-dessous :

Décret du 25 août 2000

Périodes de travail

Garanties minimales

Durée maximale hebdomadaire

48 heures maximum (heures supplémentaires comprises) 44 heures en moyenne sur une période quelconque de 12 semaines consécutives

Durée maximale quotidienne

10 heures

Amplitude maximale de la journée de travail

12 heures

Repos minimum journalier

11 heures

Repos minimal hebdomadaire

35 heures, dimanche compris en principe.

Pause

20 minutes pour une période de 6 heures de travail effectif quotidien

Travail de nuit

Période comprise entre 22 heures et 5 heures ou une autre période de sept heures consécutives comprise entre 22 heures et 7 heures.

Le Maire rappelle enfin que pour des raisons d'organisation et de fonctionnement des services administratifs, techniques, écoles, entretien et portage de repas, et afin de répondre au mieux aux besoins des usagers, il convient en conséquence d'instaurer pour les différents services de la commune des cycles de travail différents. Le Maire propose à rassemblée :

Fixation de la durée hebdomadaire de travail

Le temps de travail hebdomadaire en vigueur au sein de la commune est fixé à 35 heures par semaine en moyenne pour l'ensemble des agents. Par mesure d'équité entre les agents, un planning annuel avec le détail par semaine et par mois est établi pour chaque agent par la secrétaire de mairie, avec un total d'heures effectives annuelles de

2022/17Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 31 Mars 2022

1607 heures. Ainsi, chaque agent est annualisé et peu importe quel jour se trouve un jour férié ou quand l'agent prend ses congés annuels. Compte-tenu de la durée hebdomadaire de travail choisie, les agents ne bénéficieront pas de jours de réduction de temps de travail (ARTT).

Determination des cycles de travail

Dans le respect du cadre légal et réglementaire relatif au temps de travail, l'organisation des cycles de travail afin d'assurer la continuité de service, au sein des services de la Commune est fixée de la manière suivante :

•^ Service administratif

Les agents des services administratifs sont soumis à un cycle de travail hebdomadaire de 35 heures en moyenne sur 5 jours du lundi au samedi selon les plannings établissant des horaires fixes pour chaque agent à l'intérieur des bornes horaires suivantes : 8H-17H (du lundi au vendredi) et 8H45-11H45 (samedi), dans le respect de l'amplitude horaire journalière et de la durée du repos quotidien.

^ Service techmaue

Les agents des services techniques sont soumis à un cycle de travail hebdomadaire de 35 heures en moyenne sur 5 jours du lundi au vendredi selon les plannings établissant des horaires fixes pour chaque agent à l'intérieur des bornes horaires suivantes : 8H-17H15 (du lundi au vendredi) dans le respect de l'amplitude horaire journalière et de la durée du repos quotidien.

•^ Service entretien bâtiments el^ortage^ej-eeas

Les agents du service entretien et portage de repas sont soumis à un cycle de travail hebdomadaire de 35 heures en moyenne sur 6 jours du lundi au samedi selon les plannings établissant des horaires fixes pour chaque agent à l'intérieur des bornes horaires suivantes : 8H30-13HOO + 16HOO-18H15 (lundi- mardi-jeudi-vendredi)+ 9HOO-13HOO (mercredi) et 8H30-12H30 (samedi) dans le respect de l'amplitude horaire journalière et de la durée du repos quotidien.*

•^ ATSEIVLagents d'entretienet restauration scolaire, garderie périsœlaire

Les agents des services scolaires et périscolaires sont soumis à un cycle de travail hebdomadaire de 35 heures en moyenne, basé sur l'année scolaire avec des périodes hautes (le temps scolaire) et des périodes basses (période de vacances scolaires pendant lesquelles l'agent est amené à réaliser diverses tâches comme le grand ménage ou à des périodes d'inactivité pendant lesquelles l'agent pose ses congés annuels. Il y a plusieurs bornes horaires suivant le poste de l'agent : - sur 4 jours de 8H15-17H30 ou 18H (lundi-mardi-jeudi-vendredi) - sur 5 jours (du lundi au jeudi de 10H15-17HOO) + 8H15-17hOO (mardi) + 7H30-17H30 (mercredi) - sur 6 jours de 8H15-17H30 ou 18H30 (lundi-mardi-jeudi-vendredi) + 7HOO-12HOO ou 12H30 (mercredi et samedi) ou 11H30-18H30 (lundi-mardi-jeudi-vendredi) + 8H30-11H30 (mercredi) + 8HOO-12H (samedi), selon les plannings établissant des horaires fixes pour chaque agent à l'intérieur des bornes horaires dans le respect de l'amplitude horaire journalière et de la durée du repos quotidien.

Journée de solidarité

Compte tenu de la durée hebdomadaire de travail choisie, la journée de solidarité, afin d'assurer le financement des actions en faveur de l'autonomie des personnes âgées ou handicapées, sera instituée :

2022/18Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 31 Mars 2022

- par toute autre modalité permettant le travail de sept heures précédemment non travaillées et sera proratisé en fonction du temps de travail des agents, à l'exclusion des jours de congé annuel et du l" mai. Les agents de la commune étant tous annualisés, cette journée est répartie sur le cycle annuel de travail.

Heures supplémentaires ou complémentaires

Les agents titulaires et non titulaires, à temps complet ou non-complet peuvent être amenés à effectuer des heures complémentaires et/ou supplémentaires à la demande de l'autorité territoriale ou de leur responsable hiérarchique, en raison des nécessités de service. Ces heures complémentaires et heures supplémentaires sont des heures effectuées au-delà du temps de travail de l'agent. Les heures supplémentaires ne peuvent dépasser un plafond mensuel de 25 heures pour un agent à temps complet y compris les heures accomplies les dimanches et jours fériés ainsi que celles effectuées la nuit. Peuvent bénéficier d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires dans les conditions fixées ci- dessous, les agents titulaires ou contractuels, à temps complet ou non complet, de la catégorie B ou C de tous les services appartenant aux cadres d'emploi suivants : rédacteur territorial, adjoint administratif territorial, adjoint technique territorial, agent de maîtrise territorial, ATSEM. Les heures complémentaires/supplémentaires réalisées font l'objet d'une compensation soit par l'attribution d'un repos compensateur soit par le versement de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires. L'agent pourra choisir entre le repos compensateur, dont les modalités seront définies selon les nécessités de service, et l'indemnisation. Le repos compensateur accordé est égal à la durée des travaux complémentaires ou supplémentaires. Il est majoré à 100 % pour le travail de nuit et les 2/3 pour le travail du dimanche et des jours fériés. Les heures complémentaires sont rémunérées sur la base de traitement habituel de l'agent et tes heures supplémentaires accomplies sont indemnisées dans les conditions fixées par le cadre réglementaire. Une même heure supplémentaire ne peut donner lieu à la fois à un repos compensateur et à une indemnisation. Après avoir délibérer, le Conseil Municipal, décide à l'unanimité :

- d'approuver les éléments de t'organisation du temps de travail tels que définis ci-dessus - d'autoriser Madame le Maire à entreprendre les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération - entrée en vigueur : après réception de l'avis du Comité Technique

4- Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales Commission Transition écologique et mobilités : Madame Emmanuelle FARGEVIEILLE, Maire-adjointe, indique que te pôle métropolitain de Clermont Ferrand en partenariat avec l'Etat, la région et SNCF réseau, élabore une étude visant à renforcer les dessertes péri-urbaines autour des grandes agglomérations. Cette étude portera sur les enjeux de mobilité de proximité avec la réouverture de la gare de Randan ou Thuret. Le TAD (Transport à la demande) représentant un coût important pour la com-com proportionnellement aux nombres d'utilisateurs, il est proposé une solution alternative avec la mise

2022/19Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 31 Mars 2022

en place d'un service de covoiturage rural et solidaire, Atchoum, permettant la mise en relation d'usager souhaitant se déplacer et des conducteurs volontaires. Dans le cadre de l'opération Vélimagne, Plaine Limagne propose depuis le début de l'année une aide à l'acquisition des vélos destinée aux particuliers. A la date du 21 mars, 37 aides sollicitées (28 pour l'achat d'un vélo à assistance électrique et 9 pour l'électrification de vélos classiques) 5- Aménagement Place des Sports et haie cimetière de Randan Le 11 mars 2022, Monsieur ROBBE, Architecte Conseil du CAUE, est venu nous conseiller pour végétaliser les espaces verts de la Place des Sports. Il nous a recommandé de planter des graminées, des lavandes, des rosiers et de recouvrir de pouzzolane la totalité des espaces afin de réduire l'arrosage. Il a validé la plantation des cerisiers à fleurs. Lors de ce même déplacement, nous l'avons sollicité pour le remplacement de la haie du cimetière de Randan. II a préconisé de planter des cerisiers à fleurs comme en centre bourg et Place des Sports afin d'uniformiser les plantations de la commune. Suite à cette visite, nous avons demandé des devis à plusieurs sociétés. Ce point sera mis à l'ordre du jour d'une prochaine séance. L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22hl5. Table des délibérations : DCM 14 2022

Vote des subventions communales 2022

DCM 15 2022

Personnel communal : suppression d'un poste permanent

DCM 16 2022

Personnel communal : organisation du temps de travail à compter du l

janvier 2022

er

2022/20Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 31 Mars 2022

Tableau des signatures :

NOM

SIGNATURE

NOM

SIGNATURE

COUTU RAT Sandrine

FARGEVIEILLE Emmanuelle

VIALLARDJean

CO M BETTE Jeannine Gisèle

MATH I LLO N Jean-Jacques

CALIMÉWATIEZ Brigitte

Mme MASSERET Nicole

GRELET Thierry

Mme FEREZ Nicole

MATH E Sylvie

BERGER Françoise (procuration à M. MATHILLON)

M. FABRE Sébastien

Mme DUBESSET Myriam (procuration à M.GRINDEL)

M. REMONDIN Sylvain

MmeCHANEBOUX Sandrine (procuration àM.GRINDEL)

M.GRINDELLucas

2022/21