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Arrêté - 2024 009 CA 2023 Assainissement Signatures tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Authezat.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 009 CA 2023 Assainissement Signatures tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
ASSAINISSEMENT
- ASSAINISSEMENT
AUTHEZAT
- CA
-
Envoyé
en
préfecture
le 03/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/05/2024
Publié le ID : 063-216800210-20240402-2024 009-BF
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 10
Nombre
de
membres
présents
:'
€
+
Nombre
de
suffrages
exprimés.
Ôf
VOTES : Pour:
©
ÿ
Contre
: O
Abstentions
: O
Date
de
convocation
: 25/03/2024
Présenté
par
(1)
M.
Yves
CHAMBON,
Maire
par
intérim,
A
Mairie
de
Authezat
le
02/04/2024
(1)
M.
Yves
CHAMBON,
Maire
par
intérim,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
Mairie
de
Authezat,
le 02/04/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
001.
CHAMBON
Yves
, Maire
002.
FERNANDEZ
Ludivine
, 2ème
adjointe
003.
KIHELI
Stéphane
, 3ème
adjoint
004.
CHAUVANET
Christine
, Conseillère
municipale
005.
LACOUR
Julien
, Conseiller
municipal
006.
VILLE
Corinne
, Conseillère
municipale
007.
DE
ARAUJO
Isabelle
, Conseillère
municipale
008.
MIMY
Ornella
, Conseillère
municipale
009.
FEUNTEUN
André
, Conseiller
municipal
010.
REUGE
Christelle
, Conseillère
municipale
Certifié
exécutoire
par
(1)
M.
Yves
CHAMBON,
Maire
par
intérim,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
A
le
(1)
Indiquer
le
« président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif de
la collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général...
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
: le conseil
municipal.
(3) L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
20