Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 013 CA 2023 Commune Signatures tampon
Arrêté - 2024 011 BP 2024 Assainissement Signatures tampon
Déliberation - Page signature BP 2024 tampon
Déliberation - 2024 016 Budget primitif 2024 Budget commune tampo
Arrêté - 2022019Budgetprimitif2022 Commune annexe tamponne
Déliberation - BP 2023 Page signatures tampon
Arrêté - 2024 009 CA 2023 Assainissement Signatures tampon
Arrêté - tampon SIGNATURES BP COMMUNE
Arrêté - 2022016Compteadministratif2021 Budgetcommune annex
Arrêté - 2022012Compteadministratif2021 Budgetassainissemen
Arrêté - 2024 016 BP 2024 Commune Signatures tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Authezat.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 016 BP 2024 Commune Signatures tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 31/05/2024
COMMUNE
(M57) - COMMUNE
D AUTHEZAT -
BP ;
Reçu sr préfeciure le 51/05/2024 Publié le ID: 063-216300210-20240402-2024_016-BF
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 10
Nombre
de
membres
présents
:,
Q1
Nombre
de
suffrages
exprimés
A0
VOTES
: Pour
: ÀC
Contre :
O
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
: 25/03/2024
Présenté
par
M.
Yves
CHAMBON,
Maire
par
intérim
(1),
A
Mairie
de
Authezat,
le
02/04/2024
Délibéré
par
l'assemblée
le
conseil
municipal(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
Mairie
de
Authezat,
le
02/04/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le
conseil
municipal
(2),(3).
001.
CHAMBON
Yves
, Maire
002.
FERNANDEZ
Ludivine
, 2ème
adjointe
003.
KIHELI
Stéphane
, 3ème
adjoint
004.
CHAUVANET
Christine
, Conseillère
municipale
005.
LACOUR
Julien
, Conseiller
municipal
006.
VILLE
Corinne
, Conseillère
municipale
007.
DE
ARAUJO
Isabelle
, Conseillère
municipale
008.
MIMY
Ornella
, Conseillère
municipale
ZE
009.
FEUNTEUN
André ,
Conseiller
municipal
010.
REUGE
Christelle
, Conseillère
municipale
."(f
Certifié
exécutoire
par
M.
Yves
CHAMBON,
Maire
par
intérim
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
A
,le
(1)
Indiquer
«
la
présidente
»
ou
«
le
président
».
(2)
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité
territoriale
unique
de
..,
de
la
métropole
de
.…,
du
Conseil
syndical
de
…
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
55