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Procès Verbal - pv conseil municipal 2024 07 09
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Sarrigné.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal 2024 07 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
E Conseil municipal
IN Séance du 9 juillet 2024
L'esprit village
PROCÈS-VERBAL
Le 9 juillet deux mille vingt-quatre, à 19 heures 30 minutes, le Conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la mairie de SARRIGNE, en session
ordinaire, sous la présidence de Sébastien BODUSSEAU, Maire de SARRIGNE.
Présents ENON Eric, GUILLET Sébastien, PASQUIN Laëtitia, PASSELANDE Jean-Noël, GUICHETEAU
Laélia, DRONIOU Isabelle, ROLAND Roselyne, SINEAU Lucienne, PITON Julien, POUPONNEAU
Philippe, ONILLON Denise
Absent(s) excusé(s) ayant donné pouvoir (art. L2121.20)
BEUGNON Thibault à GUILLET Sébastien
NEGREL Isabelle à BODUSSEAU Sébastien
Absent(s) excusé(s)
Néant
Absent(s) non excusé(s)
Néant
Convocation adressée le 12 juin 2024, article L.2121.12 CGCT
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal
en date du 18 juin 2024
Le Conseil Municipal APPROUVE à l’unanimité.
2024-07-01 : CRAC Bois Jarry
Conformément à la Convention Publique d'Aménagement confiant à la SODEMEL devenue Alter Cités,
l'aménagement du secteur du Bois Jarry à Sarrigné, Alter Cités a adressé, pour approbation, le Compte Rendu
Annuel à la Collectivité (CRAC) arrêté au 31 décembre 2023.
Celui-ci est composé des éléments suivants :
Le bilan prévisionnel financier qui comporte une révision ;
L'échéancier des dépenses et des recettes, et le plan de trésorerie correspondants.
Rappel du projet :
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Sarrigné. Le quartier d'habitat du Bois Jarry est destiné à accueillir 50 logements environ.
Avancement physique de l'opération
La commercialisation de la tranche 1 s’est achevée en 2020 avec la vente du lot 16. Au 31 décembre 2023, tous les lots de la première tranche sont vendus ainsi que tous les lots libres de la
seconde tranche.
Cette seconde tranche est composée de 10 lots libres de constructeur, de 9 logements locatifs sociaux.
Avancement financier de l’opération
Au 31 décembre 2023, les dépenses et recettes s'élèvent à 1 890 000 € HT.
En dépense,1 764 000 € HT ont été réglés et 127 000 € HT restent à régler.
En recette, 1 890 000 € HT ont été perçu à hauteur de 100%.
Le bilan financier prévisionnel des dépenses et des recettes augmente à 1 890 000 € HT sans participation de la
Collectivité.
La trésorerie :
Au 31 décembre 2023, la trésorerie de l’opération est positive à + 149 000€ HT.
Vu la Convention Publique d'Aménagement approuvé le 30 novembre 2007 et signé le 4 janvier 2008 entre la
Commune Sarrigné et la SODEMEL devenue ALTER Cités, pour l'aménagement du secteur du Bois Jarry,
Vu le bilan financier prévisionnel révisé au 31 décembre 2023 établi par Alter Cités,
Vu le Compte Rendu d'Activité à la Collectivité {C.R.A.C) établi par Alter Cités,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité
APPROUVE le bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2023.
INFORMATIONS
Travaux sous la sacristie / traitement des poutres : Le petit local attenant à l'église présente un problème
d'humidité importante. Nous avons reçu un devis de 1218 € TIC pour les travaux nécessaires. L'intervention
prévue consiste à gratter les poutres, insérer des douilles et les mettre sous pression. En attendant la
réalisation de ces travaux, des étais ont été installés pour renforcer la structure et prévenir tout risque
d'effondrement. Un devis est actuellement en cours de traitement.
Maintien 5°" classe: La 5ème classe sera maintenue pour la rentrée prochaine. Nous accueillerons une
nouvelle enseignante, Justine, qui a déjà travaillé à l'école (décharge du directeur). À la rentrée, l'effectif des
élèves sera compris entre 116 et 120 enfants.
Créneaux piscine 2024/2025 : L'année dernière, nous disposions de deux créneaux distincts avec la mairie
d'Angers (un à Aquavita et un à Monplaisir). Pour l'année 2024/2025, nous avons réussi à obtenir deux
créneaux simultanés à la piscine Pharéo de Beaufort-en-Vallée.
Bilan repas festif : Le repas festif a eu lieu le 28 juin 2024 en partenariat avec Papillotte et Compagnie sur le
thème de la Bretagne. Ce fut un moment convivial et agréable, particulièrement apprécié par les enfants.
Confirmation contrat apprentissage : En raison de l'augmentation des effectifs d'enfants à l'école, nous avons
confirmé un contrat d'apprentissage pour répondre au besoin de personnel supplémentaire. L'apprenti
complétera l'équipe périscolaire et participera également à l'animation de la médiathèque un samedi matin
sur deux.
Bilan des élections (taux de participation) : En équivalence de strate de population sur le département, notre
commune s'est distinguée par son taux de participation aux élections. Nous avons obtenu la 3ème meilleure
participation au 1er tour et la 2ème meilleure participation au 2ème tour. Distribution échos juillet : La distribution des Échos de juillet a légèrement été retardée. La livraison est prévue pour lundi ou mardi, suivie d'une distribution immédiate.
Mise en place 3D Ouest : La mise en place du logiciel 3D Ouest est en cours. Ce logiciel de gestion de salles
permet la réservation en ligne, offrant également un accès personnalisé aux associations. Il facilite également
la création de contrats et la gestion de la régie, notamment avec l'émission des factures.
Recrutement agent médiathèque : Le recrutement d'un agent pour la médiathèque est lancé, avec un contrat
de 6 heures par semaine, évolutif selon les besoins.
QUESTIONS DIVERSES
Dates des prochains conseils municipaux :
27/08/2024
24/09/2024
29/10/2024
26/11/2024
17/12/2024
28/01/2025
Déploiement fibre : Lors du dernier conseil communautaire, Monsieur Bodusseau a exprimé son
mécontentement concernant le déploiement de la fibre, dont les échéances annoncées (90 à 95% fin 2022) ne
sont pas respectées. Aujourd'hui, Orange indique un horizon de fin 2025. Cette situation engendre des
difficultés pour les télétravailleurs, complique le lien social et peux poser des problèmes de santé liés aux
objets connectés. Monsieur Bodusseau a demandé un rendez-vous avec la directrice d'Orange France. En deux
ans, il n'y a pas eu d'avancée significative, la commune restant à 72% de son territoire déployé.
DATES A RETENIR
27/08/2024 : Conseil Municipal
14/09/2024 : Accueil des nouveaux arrivants
15/09/2024 : Marche de la Bière
24/09/2024 : Conseil Municipal
Le Maire de Sarrigné Le Secrétaire de séance,
Sébastien BODUSSEAU Laëtitia PASQUIN
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 43
La date du prochain Conseil Municipal est fixée au mardi 29 août 2024
Affiché le m3. SEP...2024 et mis en ligne sur www.sarrigne.fr D'ART