Conseil Municipal - 2021 07 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 20 JUILLET 2021

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Conseil Municipal - 2021 07 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 20 JUILLET 2021 Document publié le Mardi 20 juillet 2021 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 07 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 20 JUILLET 2021)Thèmes du document : Transports, Logement, Aménagement du territoire, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 JUILLET 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le 20 juillet 2021 sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Secrétaire de séance : Monsieur Pierre MONNERY.

Excusées : Mesdames Marie-Claude PEIGNEAUX, Audrey PEYRASSE.

Début de la séance : 20h00

Approbation du compte-rendu du 15 juin 2021

URBANISME et ASSAINISSEMENT

- Permis de construire déposé par Monsieur et Madame Lionel CARNEIRO aux Grandes Planches pour construction d’une maison individuelle. Dossier transmis à la CCBPD. - Permis de construire déposé par Madame Christine MAZILLE et Monsieur Pascal LEVASSEUR aux grandes Planches pour construction d’une maison individuelle. Dossier transmis à la CCBPD.

- Permis de construire déposé par Monsieur Julien CADU SARL « la Grignette » au Crêt des Femmes pour installation de 5 poulaillers. Dossier transmis à la CCBPD. - Demande préalable déposée par Monsieur Daniel CHIREIX au 185 route du Colliard pour construction d’un abri de voiture. Dossier accepté.

- Demande préalable déposée par Monsieur Thierry BALLOFFET au 566 route de chez Bontemps pour construction d’une piscine. Dossier accepté.

- Demande préalable déposée par Madame Amélie BEAUDET au 134 rue des Grandes Planches pour changement de fenêtres et de porte. Dossier accepté.

- Certificats d’urbanisme pour la succession BARRET au Bois des Avenières et Terre Neuve.

- Certificat d’urbanisme pour la vente ASSIMON/TRINDADE au 209 rue de Saint Victor. - Certificat d’urbanisme pour la vente VERRON/CARRON-CARVAT au 15 route des Remparts.

- Certificat d’urbanisme pour la vente MELLET Michel/MELLET David au lieu-dit La Louatière.

- Certificat d’urbanisme pour la donation-partage BRIZON/BOLMIO au 80 ruelle de l’église.

VOIRIE

- L’enrobé des places de parking devant le bâtiment de l’OPAC sera remplacé. - Suite aux orages du mois de juin qui ont provoqué des dégâts de voirie, une remise en fonctionnement des fossés et caniveaux a été effectuée et un état général aura lieu en hiver.

- Lutte contre l’ambroisie : Plante invasive, très allergisante qu’il convient d’éradiquer. Plante à détruire avant sa floraison. Afin d’aider à la surveillance et à la maîtrise de son expansion, merci de signaler en mairie d’éventuelle parcelles impactées.

BÂTIMENTS

- Maison médicale : La climatisation est installée au 1er étage et le 2ème étage devrait être terminé fin juillet.- Logement au-dessus de la poste : Vacant fin juillet, il sera à nouveau loué à partir du 1er octobre, ce qui permettra la réalisation de quelques travaux de rafraîchissement. - Maison des expositions : Intervention provisoire de Monsieur MARDUEL (électricien) afin de sécuriser les luminaires défaillants du dernier étage.

COMMUNICATION

- Parution du bulletin quadrimestriel le 10 septembre avec comme date butoir pour fournir les articles le 1er septembre.

SCOLAIRE

- Compte-rendu du conseil d’école du 17 juin :

Un bilan des nombreuses actions éducatives de l’année a été présenté ainsi que les activités de fin d’année déclinant les différentes sorties réalisées.

L’organisation de la rentrée 2021 : 2 départs sont prévus pour cause de

déménagement et 7 CM2 iront au collège. L’effectif prévu à cette date est de 73 élèves (soit 3 de plus) : 25 maternels et 48 élémentaires. Le personnel enseignant reste à l’identique. Les nouveaux horaires de l’école ont été validés en conseil. Plusieurs petits travaux sont prévus cet été par la commune liés à la sécurité des locaux.

TOURISME ET PATRIMOINE

- Le dossier Petites Cités de Caractère (PCC) a été déposé, une commission d’homologation devrait venir à Ternand en fin d’année.

- Site Patrimonial Remarquable (SPR) (voir l’explication détaillée dans le compte-rendu du 15/06/2021) : Mise en place d’une commission locale SPR, elle sera associée tout au long de la procédure du SPR.

COMMUNAUTE DE COMMUNE

- Commission Emploi Formation : compte-rendu de la réunion du 29 juin. - Commission transport-mobilité : Mise en place du Stop-connecté à compter de fin août. C’est une initiative lancée conjointement par la SNCF TER et exploitée par TAXITO pour faciliter la mobilité et simplifier les déplacements de ses utilisateurs, un service à mi-chemin entre le covoiturage et l’auto-stop traditionnel (plus sécurisé). Le principe : en tant que passager, vous devez vous rendre aux 15 premiers points d’arrêts référencés (exemple : à l’entrée du parking de la gare des Ponts Tarrets) et Indiquez votre destination par simple envoi d’un SMS. Votre course s’affiche sur un panneau lumineux. Un conducteur, inscrit préalablement sur le site, pourra alors vous prendre comme passager. Il vous suffira alors de renseigner sa plaque

d’immatriculation pour que le covoiturage commence.

Un plan de communication sera diffusé prochainement avec les modalités pratiques.

SYDER

- Compte-rendu de la réunion du 22 juin : plusieurs sujets ont été évoqués, notamment : 1. La modification des statuts nécessaire pour permettre de répondre aux besoins des communes dans le domaine des énergies renouvelables mais aussi d’élargir ses compétences pour se positionner comme un réel prestataire de service. 2. Le rapport complet de la Chambre Régionale des comptes. 3. Le rapport d’activité du service technique.DÉLIBÉRATIONS

- Location maison médicale, cabinet au 1er étage :

• Cabinet d’Ergothérapie (Mesdames PAHISA/PARUTTO/SEVENO-RICHE). • Cabinet de Psychomotricité libéral (Madame BOURGEOIS).

- Avenants aux baux de Mesdames CHARDON et BELMONT.

DIVERS

- Nouvelle pharmacie : sécurisation du trottoir devant la nouvelle pharmacie. - Aménagement « entrée de bourg » : suivi des travaux.

- Passage d’une randonnée VTT le 24 octobre sur la commune.

Fin de la séance 22h15

Prochain conseil le mardi 7 septembre