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Compte-Rendu - 2 aout 2024
Document publié le Vendredi 2 août 2024 par la commune d'Albiac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 aout 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
29
MAI
2024
A
20
H
30
Pour
affichage
public
conformément
à l'article
L2121-25
du
CGCT
Etaient
présents :
Marie
BERTHOUMIEU
Jérôme
LANDES
Maurice
ANDRIEU
Christian
FABRE
Alain
ROUGIE
Absente : : Marylène
HARANG
pouvoir
donné
à
Jérôme
LANDES
Secrétaire
de
séance
: Jérôme
LANDES,
en
absence
d'autre
candidature.
Mme
le
Maire
fait
lecture
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
Samedi
13
avril
2024
et
le
met
au
vote.
6 VOIX
POUR
1/
Délibération
choix
maître
d'œuvre
dans
le
cadre
de
la
rénovation
énergétique
de
la
salle
des
fêtes
et
de
deux
logements
communaux
Mme
le
Maire
indique
que
4
cabinets
d'architecture
ont
répondu
à
l'appel
d'offres
de
type
MAPA
lancé
via
le
site
des
marchés
publics
du
Centre
de
Gestion
46.
Les
dossiers
de
candidature
de :
>
Pierre
CHARRAS,
architecte
DPLG
(Figeac)
>
SAS
d'architecture
FILHAM
(Assier)
>
SELURE
D'ARCHITECTURE
VERGELY
>
Lolita
FABROULET
(Le
Vigan)
ont
été
analysés
par
l'Atelier
Conseil
sur
la
base
de
:
Notation
technique
Notation
prix
Notation
délai
Notation
temps
consacré
La
synthèse
de
notation
de
l'offre
de
bae
après
demande
de
précision
est
la
suivante Notation
Lolita
CHARRAS
FILHAM/
VERGELY/
FRABOULET
HABRIER/IB2M |
CARCY
CARCY
Note
valeurs
techniques
11,5
7,5
10,3
10,8
Note
prix
des
prestations
16,7
16,9
20,0
17,8
Note
délai
de
réalisation
16,5
8,9
9,7
8,4
Note
temps
passé
19,4
6,7
13,6
13,6
Note
globale
15,0
10,4
13,6
12,9
Rang
1
4
2
3
Montant
HT
24
600
€
26
650
€
22
550
€
25
300
€
Le
choix
se
porte
donc
sur
la
candidature
de
Mme
Lolita
FABROULET
6 VOIX
POUR
2!
Participation
frais
scolaires
Ecole
d’Aynac
Mme
le
Maire
indique
qu'il
y
a
lieu
de
signer
la
convention
entre
la
mairie
d'Aynac
et
la
Commune
pour
la
participation
des
frais
scolaires.
Le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Aynac
s'est
prononcé
pour
une
hausse
de
10
%
de
la
participation
des
communes
extérieures,
cette
situation
se
justifiant
au
regard
de
la
hausse
significative
du
coût
des
énergies
(gaz,
électricité)
et
de
la
hausse
du
coût
de
la
vie
(fournitures
scolaires,
produits
d'entretien
et
d'hygiène).
Le
montant
de
la
participation
est
fixé
comme
suit
:
>
Ecole
maternelle
par
enfant
scolarisé
: 1
557,15
€
>
Ecole
primaire
par
enfant
scolarisé
: 1
155,13
€
Mme
le
Maire
met
au
vote
6 VOIX
POUR
3/
Restitution
caution
des
locataires
sortants
du
presbytère
et
Maison
Aurélie
Mme
le
Maire
rappelle
que
les
locataires
des
deux
logements
ci-dessus
ont
quitté
les
lieux
fin
du
mois
d'avril
et
qu'il
y
a
lieu
de
leur
restituer
leur
caution
dont
les
montants
se
montent
à
:
>
Pour
le
presbytère
à 620
€
à restituer
à
Mme
Lucie
PAILLETTE/Mr
Charly
DUPUY
>
Pour
la
maison
Aurélie
à
600
€
à
restituer
à
Mme
Staecy
THOURET
6 VOIX
POUR 31
Participation
travaux
de
restauration
stèle
de
Gabaudet
d’Issendolus
A
la
demande
du
Trésor
Public,
il y
a
lieu
de
reprendre
cette
délibération.
En
effet,
les
travaux
envisagés
par
la
commune
d’Issendolus
ont
été
inscrits
en
investissement,
la
participation
de
la
commune
d’Albiac
doit
également
être
affectée
en
investissement
(opération Amortissement
sur
un
an.
6
VOIX
POUR
Al
Validation
devis
remplacement
des
volets
du
Preshytère
Lors
des
états
des
lieux
réalisés
au
mois
de
mai
avec
les
nouveaux
locataires,
il a
été
constaté
de
fortes
dégradations
sur
les
volets
des
portes
et
une
fenêtre
du
presbytère
(salon
et
salle
à
manger).
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
décide
de
les
remplacer
par
des
volets
en
PVC.
Il valide
le
devis
de
l’entreprise
FEYT
pour
un
montant
de
1
965,98
€
TTC
6 VOIX
POUR
5l
Validation
devis
terrassement
et
création
chemin
aire
de
pique-nique
la
Châtaigneraie Mme
le
Maire
rappelle
qu'au
mois
de
juillet
et
août,
des
manifestations
auront
lieu
sur
l'aire
de
pique-nique
de
la
châtaigneraie.
Des
aménagements
sont
en
cours
(réalisation
d'un
barbecue,
murets
en
pierres
sèches).
Reste
un
tas
de
pierres
et
de
terre
à
enlever
et
l'aménagement
d’une
voie
d'accès.
L'entreprise
ALTP a fait
parvenir
un
devis
d'un
montant
de
1 932
€ TTC.
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le devis
à
6 VOIX
POUR
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Le
PAT
a
été
réalisé
sur
la
route
de
Bio
Il faut
régler
le
problème
d'arrivée
de
la
fibre
optique
à
la
maison
Aurélie
Validation
de
la
permanence
du
bureau
de
vote
lors
des
élections
européennes
du
dimanche
9 juin
prochain.
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 21
h
30
COMPTE-RENDU
APPROUVE
LE
:
|
Pa:
Marie
BERTHOUMIEU
CAÂ
{1
/
Elu
secrétaire
de
séance
"
D
1