Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 21 janvier 2025
Compte-Rendu - 2 aout 2024
Compte-Rendu - 14 janvier 2021
Compte-Rendu - 2 mai 2023
Compte-Rendu - 1 octobre 2024
Compte-Rendu - 2 avril 2023
Compte-Rendu - 15 avril 2026
Compte-Rendu - 6 decembre 2024
Compte-Rendu - 12 juin 2025
Compte-Rendu - 15 janvier 2024
Compte-Rendu - 2 janvier 2024
Document publié le Mardi 2 janvier 2024 par la commune d'Albiac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
30
OCTOBRE
2023
Pour
affichage
public
conformément
à l'article
L2121-25
du
CGCT
Etaient
présents
:
Marie
BERTHOUMIEU
Jérôme
LANDES
Maurice
ANDRIEU
Christian
FABRE
Mme
HARANG
Alain
ROUGIE
Secrétaire
de
séance
: Jérôme
LANDES,
en
absence
d'autre
candidature.
Mme
le
Maire
fait
lecture
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
mardi
3
octobre
2023
et
le
met
au
vote.
6 VOIX
POUR
4/
RESTITUTION
CAUTION
SUITE
DEPART
LOCATAIRE
Mme
le
Maire
rappelle
que
M.
Thomas
PEGOURIE,
ancien
locataire,
a
quitté
le
presbytère
(logement
communal)
le
3
septembre
2023.
Avant
de
quitter
les
lieux,
comme
stipulé
dans
le
bail
signé
par
les
parties,
il devait
effectuer
la
maintenance
de
la
microstation
et
le
ramonage
de
la
cheminée.
N'ayant
pas
eu
le temps
nécessaire
pour
leur
réalisation,
il a
demandé
à
la
mairie
de
les
effectuer
et
de
déduire
de
sa
caution
le
montant
des
prestations.
Ainsi
:
>
la
société
ASSISTEAUX
a
effectué
la
maintenance
de
la
microstation
pour
un
montant
de
228
€
TTC
>
La
société
Lot
Energie
a
effectué
le
ramonage
de
la
cheminée
pour
un
montant
de
126€
TTC
Soit
un
total
de
354
€
qu'il
faut
déduire
de
la
caution
de
533,25
€.
Le
montant
à
restituer
à
M.
PEGOURIE
s'élève
donc
à
179,25
€
à
effectuer
par
virement
sur
son
compte
bancaire.
6 VOIX
POUR
2!
DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
POUR
REMPLACEMENT
BATTANT
DE
CLOCHE
EGLISE Mme
le
Maire
explique
aux
élus
que
la
Société
HONORE
en
charge
de
la
maintenance
de
la
cloche
de
l'église
a
fait
remarquer,
depuis
deux
ans,
dans
ses
rapports,
qu'il
fallait
remplacer
le
battant
de
la cloche
de
l’église
qui
était
très
usé,
ce
qui
a été
fait
cette
année.
Afin
de
pouvoir
régler
cette
dépense
qui
n’a
pas
été
mise
au
budget
2023,
il y
a
lieu
de
prendre
une
décision
modificative
comme
suit : Imputation
Ouvert
Réduit
DF
615221
1270€
DF
023
1270
€
DI
2135
1270
€
RI
021
1 270
€
6 VOIX
POUR
3/
CONVENTION
SERVICE
DE
REMPLACEMENT
ET
MISSION
AVEC
LE
CDG46
Mme
le
Maire
indique
aux
élus
que,
suite
à
la
démission
de
l’assistante
de
mairie,
la
commune
a
dû
faire
appel
au
CDG46
pour
remplacer
provisoirement
l’assistante
titulaire
qui
sera
prochainement
embauchée.
Pour
bénéficier
de
ce
service,
la
commune
doit
signer
une
convention
avec
le
CDG46
afin
d’adhérer
au
service
Remplacement
et
Missions
temporaires
créé
par
le
CDG46
en
vertu
de
l'article
L452-44
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique.
6 VOIX
POUR
INFORMATIONS
DIVERSES
Démission
de
l’assistante
de
Mairie
et
son
remplacement
;Mme
le
Maire
rappelle
aux
élus
que
l’assistante
de
Mairie
qui
a
travaillé
durant
presque
4
ans
pour
la
commune
a
démissionné
pour
raisons
personnelles.
Elle
est
remplacée
temporairement
par
une
assistante
missionnée
par
le
CGD
46
en
attendant
l'arrivée
de
la
nouvelle
secrétaire,
dont
la
date
n'est
pas
arrêtée
à
ce
jour.
Horaires
provisoires
d'ouverture
de
la
mairie
La
mairie
sera
ouverte
au
public
les
mardi
et jeudi
de
13
h
30
à
17
h
00.
Noël
des
enfants
:Le
Noël
des
enfants
est
prévu
le
Dimanche
17
décembre
2023
à
15h.
La
décoration
de
la
place
s'effectuera
le
week-end
du
10
décembre.
Réunion
de
lancement
phase
programmation
travaux
de
rénovatoin
de
la
salle
des
fêtes
:Cette
réunion
aura
lieu
le
lundi
6
novembre
prochain.
Lors
de
cette
réunion,
il sera
défini
le
calendrier
d'intervention
(choix
du
maître
d'œuvre,
appel
d'offres,
demandes
de
subventions
et
réalisation
des
travaux).
Visite
annuelle
logements
La
Marelle
et
Maison
Aurélie
:Date
à
fixer
courant
novembre/début
décembre.
Collecte
et
Tris
des
déchets
:Mme
HARANG
fait
un
retour
de
sa
participation
à
une
réunion
organisée
par
le
SYDED
à
St
Céré.
Il faudra
réfléchir
à
installer,
dès
l'année
prochaine,
un
composteur
collectif
dans
le
centre-bourg,
notamment
pour
les
logements
communaux
et
la
salle
des
fêtes.
Association
Albius
Villa
:Suite
à
l'AG
organisée
par
l'association
le
vendredi
27
octobre,
Mme
le
maire
indique
avoir
reçu
le
compte-rendu
de
la
réunion
accompagné
d'un
chèque
de
2
905
€
représentant
:
>
200
€
(solde
de
la
participation
d’Albius Villa]
>
1
000
€
(la
subvention
du
Crédit
Agricole) >
1705 €
(donateurs
privés)
Mme
le
Maire
remercie
l'Association
de
son
aide
financière.
Elle
a
tenu
par
ailleurs
à
revenir
sur
les
incidents
qui
ont
émaillés
l'AG
suite
à
l'intervention
du
vice-président
(présent
dans
le
public
aujourd’hui).
Celui-ci
a
donné
sa
démission
en
avançant
3
raisons
dont
celle
d'une
légalité
dans
le
fonctionnement
de
l'association.
En
effet,
il
accuse
l'association
d’avoir
nommé
en
tant
que
secrétaire
une
élue.
À
noter
que
cette
élue
a
été
nommée
en
2019
c'est-
à-dire
avant
son
élection
au
sein
de
l'équipe
municipale.
Or,
les
statuts
de
l'association
stipulent
qu'aucun
élu
ne
doit
faire
partie
du
bureau.
Mme
le
Maire
s'étonne
d'une
telle
intervention.
En
effet
:
1/
Depuis
la
création
de
l'association
en
2008
par
son
président
de
l'époque
(qui
a
lui-même
écrit
les
statuts),
des
élus
ont
fait
partie
du
bureau
et
cela
s'explique
par
le
peu
d'habitants
de
la
commune
qui
réduisait
le
nombre
de
volontaires
qui
souhaitaient
s'engager
dans
la
vie
associative
du
village.
2/
Mme
le
Maire
s'étonne
que
le
vice-président
qui
était
en
possession
des
statuts
reçus
de
la
préfecture,
ne
se
soit
pas
étonné
qu'ils
stipulent
encore
les
noms
des
anciens
membres
du
bureau
alors
qu'en
2019,
lors
du
renouvellement
du
bureau
dont
il faisait
encore
partie
jusqu’à
vendredi
soir,
les
membres
du
bureau
ont
été
modifiés
et
signalés
à
la
sous-préfecture
de
Figeac. 3/
Elle
s'étonne
encore
que
depuis
plusieurs
mois
en
possession
de
ces
documents,
il
ait
attendu
l'AG
pour
en
discuter
en
public
(en
accusant
d’irrégularité)
alors
qu'il
aurait
pu
rencontrer
le
Président
de
l'association
pour
lever
les
malentendus.
A]
Si
irrégularité
il
y
a
eu
comme
il le
prétend,
il faisait,
lui-même
partie
du
bureau
et
ne
peut
absolument
pas
s’en
dédouaner
5/
Mme
le
Maire
rappelle
qu'à
Albiac,
il
y
a
4
associations
:Le
Comité
des
Fêtes,
la
Mutuelle
Coup
Dur
dont
le
1°
adjoint
est
président,
l'Association
de
chasse
et
enfin
l'association
Albius
Villa
qui
œuvre
pour
restaurer
le
patrimoine
du
village
en
étroite
collaboration
avec
la
mairie
et
le
faire
rayonner
à
l'extérieur.
Ces
4
associations
reçoivent
la
même
subvention,
à
savoir
150
€
par
an.
Il
n'y
a
jamais
eu
de
favoritisme.
Elle
ne
voit
donc
pas
où
se
situe
l'irrégularité
dont
est
accusée
l'association,
puisque
les
bénévoles
qui
interviennent
sont
là
pour
enrichir
le
patrimoine
de
la
commune.
6/
Enfin,
Mme
le
Maire
indique
que
malgré
ces
tentatives
de
déstabilisation,
l'association
continuera
d'exister
puisqu'un
nouveau
bureau
sera
élu
au
printemps
2024.
Plus
rien
n'étant
à l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
15
h
15
Ç
Vo
Ve
gp
rm
COMPTE-RENDU
APPROUVE
LE
:
NY
Marie
BERTHOUMIEU
DAC
É
UV
Elu
secrétaire
de
séance