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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanguinet.
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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
SANGUINET l'esprit
vi
=
mcm
|
Délibérations
à
l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
30
janvier
2024
délibération
2024-01:
budget
Commune
2024
-—
autorisation
d'ouverture
de
crédits
d'investissement.
Approuvée
à
l'unanimité
délibération
2024-02
: Plan
local
d'urbanisme
- approbation
de
la modification
de
droit commun
n°1.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-03
: budget
participatif
—
lancement
du
projet
et
approbation
du
règlement.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-04:
résiliation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
des
services
techniques
communaux
pour
l'entretien
des
voiries
communautaires.
Approuvée
à
l’unanimité
délibération
2024-05
: convention
de
subventionnement
2024
avec
l'association
« Tapage
à
Sanguinet
».
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-06
: mandat
au
Centre
de
gestion
des
Landes
pour
négocier
un
accord
avec
les
organisations
syndicales
représentatives
et
lancer
une
consultation
ayant
pour
objet
de
conclure
une
convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la
prévoyance.
Approuvée
à
l'unanimité délibération
2024-07
: règlement
de
formation
des
agents
de
la collectivité
—
modification
n°5.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-08:
plan
de
formation
2024
des
agents
de
la
Commune.
Approuvée
à
l'unanimité délibération
2024-09:
création
d'un
emploi
permanent
d'animateur
à
temps
complet
et
suppression
d'un
emploi
permanent
d’animateur
principal
de
2°"
classe
à
temps
complet.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-10
:
création
d'un
emploi
permanent
de
gardien-brigadier
de
police
municipale.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-11
: création
d’un
emploi
temporaire
à temps
complet
de
technicien
principal
de
1°
classe.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-12:
création
d’un
emploi
non
permanent
d'adjoint
technique
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
— suppression
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
technique.
Approuvée
à l'unanimité.