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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanguinet.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
SANGUINET esprit village Œn mRE- ELLE | Délibérations à l’ordre du jour du conseil municipal du 18 avril 2024 délibération 2024-43 : Projet Culturel Scientifique Educatif et Social de la future médiathèque. Approuvée à l'unanimité délibération 2024-44: projet cœur de village Il — demande de subvention DETR/DSIL. Approuvée à l'unanimité délibération 2024-45 : projet de rénovation des tribunes du stade — demande de subvention DETR/DSIL. Approuvée à l'unanimité délibération 2024-46 : élaboration d'un plan de référence et convention d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage avec l'ADACL 40. Approuvée à l'unanimité délibération 2024-47 : avenant à la convention entre la Commune et l'Agence départementale d'aide aux collectivités locales des Landes (ADACL 40) pour la réalisation d’une modification du Plan local d'urbanisme. Approuvée à l'unanimité délibération 2024-48 :convention d'objectifs entre la Commune de Sanguinet et l'Office de tourisme des Grands lacs pour l'organisation d'animations à vocation touristique pour l’année 2024. Approuvée à l'unanimité délibération 2024-49: création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité. Approuvée à l'unanimité délibération 2024-50: création d'un emploi non permanent d'adjoint technique pour accroissement saisonnier d'activité. Approuvée à l'unanimité délibération 2024-51: création d’un emploi non permanent d’adjoint technique pour accroissement temporaire d'activité. Avprouvée à l'unanimité délibération 2024-52: création d'un emploi permanent d'adjoint technique. Approuvée à l'unanimité délibération 2024-53 :mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels et du plan d'actions — modification n°7. Approuvée à l'unanimité