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Procès Verbal - PV 2024 02 16
Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Chaufour-lès-Bonnières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2024 02 16)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Justice et droit,
+a+
1 • 1
* Chaufour
lès Bonnières
2024/001-
Procès-verbal de la séance du 16 février 2024
L'an 2024, le 16 février à 19h00, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur PREAUX, maire.
Membres du Conseil Municipal Présent(e) Absent(e)
AUGUSTA Bérengère X
BRlLHAULT Géraldine X
CARBONNIER Nicolas X
DEDEY AN Thierry X
DEVE Dominique X
DUVERGEY Michel X
FERGANl Alexandre X
MAGNE Michel X
PREAUX Patrice X
TLEMSANI Slimane X
VOISIN Éric X
Secrétaire de séance : Monsieur CARBONNIER Nicolas.
Pouvoir
donné
Onze conseillers municipaux en exercice, le quorum est fixé à six.
Le compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2023 est validé par le conseil municipal et signé par le maire et le secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1 Approbation des attributions de compensation
2 Actualisation de la convention avec le centre de loisirs de Freneuse
3 Commissions municipales et délégués communaux
4 Actualisation de la convention du Regroupement Pédagogique Intercommunal 5 Proposition de contrat Buroteam pour les copieurs de la mairie et de l'école 6 Résultat de l'analyse des offres du marché public de maîtrise d'œuvre en bâtiment
1- Approbation des attributions de compensation (AC)
DCM 2024/01
Le maire expose aux membres du conseil municipal que le conseil communautaire de la Communauté de Communes Les Po1ies de l'Ile-de-France (CCPIF) a donné suite aux travaux de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) en prenant une délibération fin 2023, concernant les attributions de compensation pour l'année 2024. La délibération n°2023/108 présente les montants d'AC définitifs pour l'année 2024. Pour Chaufour-lès-Bonnières, le montant de l'AC de 2023 s'élevait à 50 103.95€. L' AC définitif pour 2024 s'élève à 47 946€. Cela représente une baisse de 2 157.95€ par rapport à 2023.
Le conseil municipal approuve le montant de 47 946€ d'attribution de compensation pour l'année 2024 à 11 voix Pour.
2- Actualisation de la convention avec le centre de loisirs de Freneuse
DCM 2024/02
La commune a signé une convention avec la ville de Freneuse, afin que les enfants et adolescents habitants Chaufour puissent être accueillis à l'accueil de loisirs de Freneuse en 2017. Cette convention est toujours active mais elle doit être actualisée.
Le maire propose au conseil municipal de contracter une nouvelle convention avec la ville de Freneuse. Les enfants et adolescents pourront fréquenter l'accueil de loisirs après leur inscription. Les tarifs et les modalités d'inscriptions sont définis dans la convention. 2024/0022.
Après
délibération
et à onze
voix
Pour,
le conseil
municipal
autorise
le maire
à signer
la
convention. 3- Commissions
municipales
et délégués
communaux
DCM
2024/03
Les
28
janvier
et 4
février
2024
ont
été
organisées
des
élections
municipales
partielles
complémentaires.
Quatre
nouveaux
élus
ont
intégré
le conseil
municipal
: DEVE
Dominique,
DUVERGEY
Michel,
FERGANI
Alexandre
et TLEMSANI
Slimane.
Les
commissions
communales
et les
délégués
communaux
doivent
être
mis
à jour.
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
que
le maire
et les
deux
adjoints
sont
membres
de
toutes
les
commissions
communales. Les
représentants
pour
les
commissions
municipales
ont
été
désignés
comme
suit
:
Budget
MAGNE
Michel
VOISIN
Éric
TLEMSANI
Slimane
Caisse
des
écoles
FERGANI
Alexandre
VOISIN
Éric
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
AUGUSTA
Bérengère
Appel
d'Offres,
Urbanisme
communal
(Bâtiments,
chemins
et
routes)
DEDEYAN
Thierry
TLEMSANI
Slimane
DUVERGEY
Michel
Petite
enfance,
jeunesse
et
sport
AUGUSTA
Bérengère
FERGANI
Alexandre
Aides
et activités
pour
les
séniors
DEDEYAN
Thierry
DEVE
Dominique
Communication
et
attractivité
communale
(Information,
numérique,
animation,
patrimoine,
environnement
et
image
de
la commune)
DEVE
Dominique
AUGUSTA
Bérengère
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
désigner
les
délégués
communaux
comme
suit :
TITULAIRE(S)
SUPLEANT(S)
CCPIF
PREAUX
Patrice
CARBONNIER
Nicolas
CCPIF
CLECT
PREAUX
Patrice
SIVOS
DUVERGEY
Michel
VOISIN
Éric rrrnr
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2024/(XJ_:)
MAGNE Michel PREAUX Patrice SEPE
et DEDEYAN Thierry et DEVE Dominique
SISP DEDEYAN Thierry FERGANI Alexandre et VOISIN Éric et TLEMSANI Slimane
SEY DEDEYAN Thierry DUVERGEY Michel
Défense DEDEYAN Thierry
�
MARPA Bréval VOISIN Éric DEDEYAN Thierry
CCPIF Climat BRILHAULT Géraldine CARBONNIER Nicolas
4- Actualisation de la convention du Regroupement Pédagogique Intercommunal DCM 2024/04
Le maire rappelle aux membres du conseil municipal que la commune est en Regroupement Pédagogique Intercommunal avec la commune de La Villeneuve-en-Chevrie. La dernière convention a été signée en février 2017. En juin 2023, la commune a passé une convention tripartite avec le Département des Yvelines et le syndicat Seine-et-Yvelines Numérique (SYN). Elle a pour but de mettre à disposition des élèves de CMI et de CM2 des Equipements Individuels Mobiles (EIM) dits "Catiable numérique".
Le maire propose à l'ensemble des membres du conseil municipal d'actualiser la convention RPI. A onze voix Pour, le conseil municipal autorise le maire à l'actualiser et à la signer.
5- Proposition de contrat Buroteam pour les copieurs de la mairie et de l'école DCM 2024/05
Le contrat de location avec So Technologies pour le copieur de l'école prend fin en avril 2024. La société Buroteam, fournisseur pour le copieur de la mairie a établi deux propositions commerciales.
Ces propositions pmient sur la location du copieur de la mairie repris dans les mêmes conditions et une proposition de location pour un nouveau copieur à destination de l'école. Les frais de livraison, d'installation et de formation sont offerts.
Les deux devis sont examinés par le conseil municipal. Après discussion, les membres du conseil municipal optent pour la première proposition avec le copieur RICOH IM C300 pour l'école et autorise le maire à signer le nouveau contrat de location de copieurs pour la mairie et pour l'école.
6- Résultat de l'analyse des offres du marché public de maîtrise d'œuvre en bâtiment DCM 2024/06
Le 9 février 2024, madame Toutin d'Ingéniery a présenté les résultats de l'appel d'offre pour la m aîtrise d'œuvre en bâti ment d ans le cadre d u projet de réhabilitation des bâtimen ts communaux (Mairie, MAM et salle des fêtes). S ept entreprises ont répondu. Au regard du tableau de synthèse de l'analyse des offres, la sociét é EBK Architecture a obtenu la meilleure note.
Le maire propose au conseil municipal d'attribuer le marché à EBK Architecture. 2024/00y
Les membres présents délibèrent et à l'unanimité, octroient le marché public de maîtrise d'œuvre en bâtiment pour la réhabilitation des bâtiments communaux à l'entreprise EBK Architecture, représentée par madame Bartnik. Ils autorisent le maire à signer le marché et tous documents s'y rapportant. Le montant de la dépense sera inscrit au budget communal 2024 en investissement.
Questions diverses
QD 1- La mairie a reçu un courrier par mail de Pierre Bédier, Président du Conseil Départemental des Yvelines, pour savoir si notre commune serait intéressée de participer au festival "Les Yvelines font leur cinéma" en 2024. La commune a bénéficié d'une projection l'été dernier, et le Département privilégiera les communes qui n'ont jamais accueilli ce festival. Malgré cela, un courrier sera rapidement envoyé pour confirmer l'intérêt d'y participer une nouvelle fois. Tous les membres du conseil municipal sont d'accord pour réitérer l'expérience qui s'était très bien déroulée en 2023.
QD2- Conseil d'école du 8 février: Les effectifs pour la rentrée 2024 ont été présentés : 118 élèves seront normalement inscrits. Les deux écoles ont présenté leurs actions et animations en lien avec les associations ainsi que le voyage découverte des CE1/CE2 ; CM1/CM2. Une question des parents a porté sur les contenus possibles des menus des repas qui pourraient ne pas avoir de substitut de viande. Dans le cadre de la loi Egalim, cela n'est pas permis. QD3- Les décorations de fin d'année qui ont été cassées par le vent sont récupérées par la société Décolum. Les décorations vont être renforcées. La commune recevra les nouveaux décors avant la fin d'année.
QD4- Le repas des aînés est prévu le 10 mars. Un point est fait sur l'organisation pour l'élaboration des invitations et la création du menu.
QD5- Une initiation golf totalement gratuite est proposée par la fédération française de golf aux élèves de l'école. L'information a été transmise à la directrice pour convenir d'une date.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.
Auteur: PREAUX Patrice
Date de mise en ligne : 21 avril 2024
Conseil munici al du 16 février 2024
PREAUX Patrice, CARBONNIER Nicolas,
le maire Secrétaire de séance