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Procès Verbal - pv conseil municipal 08 juin 2026
Procès Verbal - PV 2026 08 28
Document publié le Vendredi 28 août 2026 par la commune de Chaufour-lès-Bonnières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2026 08 28)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Formation,
2026/
Procès-verbal
de
la
séance
du
28
aout
2026
Chaufour
L'an
2026,
le
28
aout
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
ls-Bonnières
| Séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
DEVE
Dominique.
Date
de
convocation
11/08/2026
Secrétaire
de
séance
CACERES
Sophie
Membres
du
Conseil
Municipal
| Présent(e)
| Retard
| Absent(e)
ne
AUGUSTA
Bérengère
BRILHAULT
Géraldine
CACERES
Sophie
DEVE
Dominique
DUVERGEY
Michel
FERGANI
Alexandre
X
X
HORAK
Magali
LEROY
Emilie
MAGNE
Michel
TLEMSANI
Slimane
VOISIN
Éric
POUVOIR
:
M
FERGANI
Alexandre
donne
son
pouvoir
à M
VOISIN
Eric
XI D |» >< XD |» | ><
ORDRE
DU
JOUR
Tarifs
prestations
petite
enfance
pour
la
rentrée
2026
Fonds
de
soutien
aux
communes
sinistrées
par
les
incendies
Fonds
de
soutien canicule
RS ID I
Convention
Vert
Marine
Onze
conseillers
municipaux
en
exercice,
le
quorum
est
fixé
à six.
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
19
juin
2026
est
validé
par
le
conseil
municipal
puis signé
par
le
maire
et
le
secrétaire
de
séance.
1-Tarifs
prestations
petite
enfance
pour
la
rentrée
2026
DCM
2026/31
Yvelines
restauration
augmente
le
tarif
du
repas
à compter
du
ler
septembre
de
0.06€.
Le
tarif
actuel
facturé
aux
familles
est
à 5.20€.
Il
est
proposé de
passer
le
tarif
du
repas
à
5.25€
à
compter
du
ler
septembre.
Le
conseil
municipal
décide
de
maintenir
les
tarifs
de
garderie
tels
qu’ils
sont,
d’augmenter
le
prix
du
repas à
5.25€
et
de
créer
un
tarif
à 9€
pour
les
repas
consommés
non
réservés.
Ainsi
les
tarifs
appliqués
à compter
du
1% septembre
2026
sont:
- garderie
du
matin
(7h-8h35)
: 2.50€
- garderie
16h15-17h30
:2.50€
- garderie
16h15-19h
:4.00€
- repas
réservé
:5.25€
- repas
non
réservé
:9€
2-
Fonds
de
soutien
aux
communes
sinistrées
par
les
incendies
Le
conseil
municipal
reporte ce point
afin
de
connaître
le
choix de
la
Communauté
de
Communes
des Portes
de
l’Ile
de
France. 2026/
3-
Fonds
de
soutien
canicule
DCM2026/32 Début
juillet,
l’acquisition
de
5
climatiseurs
avait
été
évoqué.
Grâce
au
fonds de
soutien
et
aux
climatiseurs
sur
le
marché,
le
coût
pour
la
commune
s’élevait
à
environ
300€.
La
pénurie
des
climatiseurs
à pendant
un
temps
annulé
le
projet.
Néanmoins,
la
commune
a
reçu
une
proposition
pour
une
gamme
de
climatiseurs
performants
et
réversibles
mais
le
prix
est
beaucoup
plus
élevé.
Il
est
ainsi
proposé
d’acquérir
deux
climatiseurs
pour
la
mairie,
pour
un montant
global
de
2
013.60€
avec
un
reste
à
charge
de
604.08€.
Le
conseil
municipal
valide
l’acquisition
de
deux
climatiseurs
et
autorise
le
maire
à formuler
la
demande
de
fonds
de
soutien
canicule.
4- Convention Vert Marine DCM2026/33 La
Seine
Normandie
Agglomération
a
changé
de
gestionnaire
pour
ses
piscines.
Il
s’agit
désormais
de
VERT
MARINE.
La
convention
définit
les
conditions
d’accès
au
centre
aquatique
pour
la
pratique
de
la
natation
scolaire.
Ladite
convention couvre
la
période
scolaire
2025/2026.
Une
autre
convention
sera
faite
pour
l’année
2026/2027
afin
que
les
enfants de l’école puissent y avoir accès. Le
conseil
municipal
valide
la
signature
de
cette
convention.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
QD1-
Le
maire
invite
l’ensemble
du
conseil
municipal
ainsi
que
les
maires de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
l’Ile
de
France
a un
repas
convivial à
la
foire
à tout
de Chaufour-lès-Bonnières
le
6
septembre.
QD2-
Le
téléphone
de
la
salle
des
fêtes
ne
fonctionne
plus.
La
ligne
avait
a priori
été
arraché
lors
des
travaux
de
création
du
parking
pour
l’école
"Les
Magnolias".
Les
services
de
la
Préfecture,
exige
un
téléphone
fixe
lors
de
leur
contrôle
annuel
de
sécurité
des
Etablissement
recevant
du
Public.
Eric
Voisin
est
nommé
chef
de
projet
pour
trouver
une
solution.
QD3-
Nomad’apart
mené
par
Energies
Solidaires
seront
installés
devant
la
salle
des
fêtes
le
15 octobre à partir de 14h30. QD4-
Rappel
: le
samedi
19/09
aura
lieu
le
séminaire
à
la
mairie
QDS-
Le
flash
info
concernant
l’arrivée
du
médecin
a
été distribué.
QD6-
ECOLE
:Le
maire
sera
présent à
l’école
le
matin
de
la
rentrée
scolaire.
Il
se
rendra
également
à la
cantine
le
midi.
Le
rendez-vous
prévu
avec
l’inspectrice
académique
a
été
annulé
en
dernière
minute.
Il
faudra
fixer
une
nouvelle
date
de
rencontre.
La
directrice
sera
présente à
la
commémoration
du
11/11
et elle
fera
chanter
les
enfants qui
voudront
bien
être
présents. QD7-
Une
boite
à clé
contenant
les
accès
utiles
au
bon
fonctionnement
de
la
salle
des
fêtes
a
été
installée.
Le
maire
et
les trois
adjoints
ont
la
clé
pour
pouvoir
intervenir
si
besoin.
QD8-
Le
Plan
Communale
de
Sauvegarde
-PCS
est
finalisé.
Il
sera
présenté
au
séminaire
du
19/09. QD9-
Un
webinaire
est
prévu
concernant
la
taxe
d’aménagement
le
jeudi
10/09
à
15h.
Les
élus
disponibles sont
conviés
à
y
assister.
QD10-
Le
nettoyage
des garages
et
rangements
divers
des
locaux
a
été réalisé cet
été.
Le
point
sur
le
matériel
et
son
bon
fonctionnement
a également
été
fait.
Les
décorations
de
fin
d’année
à fixer
sur
les
candélabres
ont
été
testées.
Le
Comité
des
Fêtes
de
Chaufour-lès-
Bonnières-CFCB
ainsi
que
d’autres associations
pourront y
entreposer
du
matériel.
QD11-
Collectif
pouvoir
d’achat
: Il
faut
relancer
et
accélérer
ce
sujet.
QD12-
Lors
des
élections
municipales,
le
conseil
municipal
a été
élu
sans
étiquette politique.
Ainsi,
le
maire
rappelle
qu'aucun
parrainage
ne
sera
donné.
QD13-
L'entreprise
Brille
Services
a effectué
le
nettoyage des
vitres
de
bâtiments
communaux le 20/08. 2026/
QD14-
Un
rendez-vous
d’expertise
est
prévu
le
12/10
pour
le
souci
d'infiltration
d’eau
du
voisin
de
la
mairie.
Le
maire,
Slimane
Tlemsani
et
Michel
Duvergey
seront
présents.
QD15-
Les
hydrants
de
la
commune
sont gérés
par
le
Syndicat
des
Eaux
de
Perdreauville
et
ses
Environs
-SEPE.
Le
contrôle
des
hydrants
impaires
a été
réalisé
en
2025.
Cette
année,
le
contrôle
portera
sur
les
hydrants
pairs.
QD16-
Le
logiciel
PARASCOL
est
opérationnel
pour
la
rentrée
scolaire.
QD17-
Le
contrôle
de
l’aire
de
jeux
et
du
city
stade
a décelé
des
points
à rectifier.
Slimane
Tlemsani
s’est
chargé
des
rectifications.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20h15.
Auteur
:DEVE
Dominique
Date
de
mise
en
ligne
:
Conseil
municipal
du
28
aout
2026
DEVE
Dominique,
CACERES
Sophie
le
maire
Secrétaire
de
séance