Ordre du Jour - odj 13 02 2015

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Ordre du Jour - odj 13 02 2015 Document publié le Vendredi 6 février 2015 par la commune de Boulogne-Billancourt. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 13 02 2015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Sécurité sociale, 26, AVENUE A NDRÉ MORIZET 92104 B OULOGNE -B ILLANCOURT C EDEX – TÉL. 01 55 18 53.00 – www.boulognebillancourt.com

DÉPARTEMENT DES AFFAIRES

GÉNÉRALES ET JURIDIQUES

Service Vie des assemblées Le 6 février 2015

Cher (e) Collègue,

Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :

VENDREDI 13 FEVRIER 2015 A 18 HEURES

Salle du conseil municipal - hôtel de ville

- Appel nominal.

- Désignation du secrétaire de séance.

- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.

- Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2014.

- Communication sur l’actualité GPSO

M. Gauthier MOUGIN

1. ZAC Seguin Rives de Seine - Réalisation de la Passerelle piétonne reliant l'Ile Seguin à Sèvres, dite "passerelle Sud".

Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances

2. Quai Alphonse Le Gallo – 26, rue de Sèvres – Complexe sportif Le Gallo – Création d’une liaison douce – Déclassement du domaine public - Acquisition d’un terrain – Cession d’un terrain - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.

Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances2

3. Affectation des locaux du 245 Bd Jean Jaurès à Boulogne-Billancourt dits Maison communale des syndicats– Abrogation de la délibération du 18 décembre 1967 conférant un usage au profit des unions locales syndicales.

Commission des affaires générales et sociales

Mme Christine LAVARDE-BOEDA

4. Débat sur les orientations budgétaires (DOB) de l’exercice 2015 relatif au budget principal et aux budgets annexes.

Commission des finances

5. Demandes de subventions - Prévention - Sécurité - Politique de la Ville - Equipements sportifs et culturels - Autorisation donnée au Maire de solliciter des subventions et de signer les actes afférents - Mécénat - Autorisation donnée au maire de signer la convention de mécénat avec la Fondation CNP Assurances.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

6. ZAC Seguin Rives de Seine - Subventions circulations douces - Autorisation donnée au Maire.

Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances

Mme Marie-Laure GODIN

7. Personnel communal – Mesures diverses.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

M. Pascal LOUAP

8. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’année 2015 - Conventions relatives à la participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat du premier degré, des établissements spécialisés et hôpitaux de jour conventionnés avec l'éducation nationale - Subvention accordée à l'UEPEEPP - Convention de participation au projet scientifique du lycée Notre-Dame de Boulogne - Approbation et autorisation.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

9. Participation de la Ville aux frais de restauration des enfants inscrits dans les

établissements privés - Dispositif BBRest.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

Mme Ségolène MISSOFFE

10. Musées municipaux – Convention de partenariat avec les Editions FATON – Approbation et autorisation donnée au Maire de signer.

Commission des affaires générales et sociales3

M. Fréderic MORAND

11. Séances de lecture dispensées par l'association Lire et Faire Lire dans les Hauts-de- Seine, aux enfants de l'ALSH Elémentaire Glacières et de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "Les Glycines" - Approbation et autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.

Commission des affaires générales et sociales

12. Convention de prestation de service pour accompagner la réforme des rythmes éducatifs avec la Caisse d'Allocations Familiales – Approbation et autorisation donnée au Maire de signer. Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

M. Bertrand-Pierre GALEY

13. Rapport 2014 sur la situation en matière de développement durable.

14. ZAC Seguin Rives de Seine - Convention d'évaluation des éco-quartiers labellisés – Approbation et autorisation donnée au Maire pour signer.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

15. Adhésion à la Charte Régionale de la Biodiversité – Approbation et autorisation donnée au Maire de signer

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

- Questions orales

Vous trouverez annexés à la présente convocation les projets de délibérations valant notes de synthèse relatifs aux points qui seront examinés lors de cette séance.

Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Pierre-Christophe BAGUET