Ordre du Jour - odj 24 09 2015

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Ordre du Jour - odj 24 09 2015 Document publié le Jeudi 17 septembre 2015 par la commune de Boulogne-Billancourt. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 24 09 2015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Famille, 26, AVENUE A NDRÉ MORIZET 92104 B OULOGNE -B ILLANCOURT C EDEX – TÉL. 01 55 18 53.00 – www.boulognebillancourt.com

DÉPARTEMENT DES AFFAIRES

GÉNÉRALES ET JURIDIQUES

Service Vie des assemblées Le 17 septembre 2015

Cher (e) Collègue,

Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :

JEUDI 24 SEPTEMBRE 2015 A 18 HEURES 30

Salle du conseil municipal - hôtel de ville

- Appel nominal.

- Désignation du secrétaire de séance.

- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.

- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2015.

- Communication sur l’actualité GPSO.

- Communication sur la rentrée scolaire.

M. Pierre-Christophe BAGUET

1. Protocole transactionnel avec les associations et riverains de l’Ile Seguin. Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances2

2. Désignation du représentant de la commune pour porter la candidature de la collectivité à la présidence de la SPL – Désignation des représentants à l’Assemblée Générale

M. Gauthier MOUGIN

3. Lancement de la modification du dossier de réalisation de la ZAC Seguin Rives de Seine.

Commission de l’urbanisme et des travaux

4. ZAC Seguin Rives de Seine - DSP de chaleur et de froid IDEX - Avenant à la convention tripartite - Autorisation donnée au Maire pour signer l'avenant.

Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances

5. ZAC Seguin Rives de Seine - Rue de Meudon - Déclassement du tronçon sud, sis entre le carrefour avec la rue Traversière, et le carrefour avec le Quai Georges Gorse. Commission de l’urbanisme et des travaux

6. Vente du patrimoine privé - Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes afférents.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

7. Convention de mise à disposition d’un terrain situé 21-23 rue du Port et 24-26 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny appartenant à la Ville au profit du Département des Hauts- de-Seine pour l’installation de la base-vie du chantier de restructuration du site du musée-jardin départemental Albert Kahn - Approbation et autorisation donnée au Maire pour signer ladite convention.

Commission de l’urbanisme et des Travaux

8. Cession du terrain nu sis 21/23, rue du Port et 24/26, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à SOGELYM DIXENCE.

Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances

9. Approbation de la modification n° 5 du Plan local d’Urbanisme de Boulogne- Billancourt.

Commission de l’urbanisme et des travaux

10. Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Boulogne-Billancourt. Commission de l’urbanisme et des travaux

Mme Christine LAVARDE-BOEDA

11. Vote de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2015 relative au budget principal et aux budgets annexes – Attribution de subventions dans le cadre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D) – Attribution de subventions de fonctionnement – Remises gracieuses - Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions de fonctionnement et signer les conventions afférentes.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

12. Autorisations budgétaires pour 2016 jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2016 et imputation des biens de faible valeur en section d’investissement.

Commission des Finances3

13. ZAC Seguin-Rives de Seine - Ilots A2F, A3E, B3F et B3G - Réaménagement d’emprunts contractés par PARIS HABITAT OPH - Modification des garanties d’emprunts communales - Autorisation donnée au Maire de signer les actes afférents.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

14. ZAC Seguin-Rives de Seine - Lot B5c – Acquisition en VEFA de 91 logements sociaux par la SA d’HLM VILOGIA – Subvention pour surcharges foncières- Attribution d'une subvention.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

15. Déploiement de la dématérialisation et du contrôle des documents budgétaires - Avenant à la convention.

Commission des finances

Mme Marie-Laure GODIN

16. Personnel communal – Mesures diverses.

Commission des affaires générales et sociales et commission des finances

17. Octroi de protections fonctionnelles.

Commission des affaires générales et sociales et commission des finances

M. Michel AMAR

18. Adhésion de la Ville à l’Association des villes pour le vote électronique (AVVE). Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

Mme Marie-Anne BOUEE

19. "Relais Assistants Maternels" - Autorisation donnée au Maire pour signer les deux conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de- Seine.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

20. Équipement petite enfance rue Yves Kermen, quartier Seguin-Rives de Seine "A4" - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

M. Léon SEBBAG

21. ZAC Seguin-Rives de Seine - Lot Yd - Construction de 55 logements sociaux par EFIDIS - Droits de réservation - Attribution d'une subvention.

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

Mme Ségolène MISSOFFE

22. Bibliothèques municipales - Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France - Approbation et autorisation donnée au Maire de signer.

Commission des affaires générales et sociales et commission des finances

M. Frédéric MORAND

23. Cours de Bridge dispensés par l’association BRIDGE et LOISIRS Boulogne- Billancourt aux enfants des ALSH Élémentaires Glacières et Biodiversité - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.

Commission des affaires générales et sociales4

24. Espace Santé Jeunes de Boulogne Billancourt - convention avec des établissements du second degré - Autorisation donnée au maire de signer les dites conventions ainsi que les avenants éventuels.

Commission des affaires générales et sociales

Mme Isaure de BEAUVAL

25. Participation au fonds de solidarité pour le logement des Hauts-de-Seine pour l’année 2015 - Autorisation donnée au maire pour signer la convention de financement correspondante. Commission des affaires générales et sociales et commission des Finances

M. Vittorio BACCHETTA

26. Convention de Partenariat et de Coopération avec la Ville de Sousse - Autorisation donnée au Maire de la signer la convention

Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances

M. Xavier DENIS

27. Bourse au permis de conduire pour les jeunes Boulonnais - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.

Commission des affaires générales et sociales et commission des Finances

- Questions orales

Vous trouverez annexés à la présente convocation les projets de délibérations valant notes de synthèse relatifs aux points qui seront examinés lors de cette séance.

Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Pierre-Christophe BAGUET