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Arrêté - Préfecture - Oise - 20200703 RAA special sommaire
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20200703 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Défense, Lutte contre le terrorisme,
Ex PREFET
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro Spécial du 3 juillet 2020 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 03 juillet 2020
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
BUREAU DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE NATIONALE
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE RASSEMBLEMENT, REUNION OÙ ACTIVITE SUR LA VOIE
PUBLIQUE OÙ DANS UN LIEU OUVERT AU PUBLIC - SERIFONTAINTE
SOUS-PREFECTURES
SOUS-PREFECTURE DE CLERMONT
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE RASSEMBLEMENT, REUNION OÙ ACTIVITE SUR LA VOIE
PUBLIQUE OU DANS UN LIEU OUVERT AU PUBLIC - VALESCOURT
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE RASSEMBLEMENT, REUNION OÙ ACTIVITE SUR LA VOIE
PUBLIQUE OÙ DANS UN LIEU OUVERT AU PUBLIC - BAILLEVAL
SOUS-PREFECTURE DE SENLIS
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE RASSEMBLEMENT, REUNION OÙ ACTIVITE SUR LA VOIE
PUBLIQUE OÙ DANS UN LIEU OUVERT AU PUBLIC - CHANTILLY
SOUS-PREFECTURE DE COMPIEGNE
ARRETE PORTANT AUTORISATION DU FESTIVAL « LES MOTS DANS L'AIR » À FRENICHES SAMEDI 4 ET
11 JUILLET 2020
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE AMENAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ENERGIE
AVIS DE LA COMMISION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIALE DE L'OISE DU MARDI
23 JUIN 2020
SERVICE DE LA SECURITE, DE EXPERTISE ET DES CRISES
ARRETE N°202004-03-A1 MODIFICATIF N°1
N° de
page
11
15
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 03 juillet 2020
DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
ARRETE PORTANT SUBDELEGATION DE SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION REGIONALE 19