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Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 01b Compte financier unique 2024 des budgets communaux Lotissement Les Hauts du Courgeon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Délibération 2025-03-01b
L’an deux mille vingt-cinq, le trois mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d’Angers, convoqué le vingt-cinq février deux mille vingt-cinq, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étaient excusés :
Mme DESNOS Caroline a donné procuration à Mme MELLIER Marie ;
Mme HUBERT Céline a donné procuration à M. LOREAU Samuel ;
Mme STEINIRGER Émeline a donné procuration à Mme CHARRAUD Isabelle.
Étaient absents excusés :
Mme GROSBOIS Mélanie ;
M. ROBERT Bruno.
Secrétaire de séance : M. Patrick PISCIONE
Nombre de conseillers en exercice …….… 29
Nombre de conseillers présents …………… 24
Nombre de suffrages exprimés ………...…… 26
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
Monsieur Étienne GLÉMOT, Maire de la commune du Lion d’Angers, se déporte et ne participe pas au vote.
2025-03-01b / Compte financier unique 2024 des budgets communaux - lotissement « Les Hauts du Courgeon »
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Le Compte Financier Unique est le document commun à l’ordonnateur et au comptable public. Il retrace
l’ensemble des opérations comptables effectuées au cours de l’année passée.
Il est ainsi présenté les résultats comptables des différents budgets de la collectivité, dont le détail est en annexe.
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS
SÉANCE DU 03 MARS 2025 Délibération 2025-03-01b
Lotissement « Les Hauts du Courgeon » :
Section fonctionnement
Résultat de clôture 2023 : 47, 23 €
Dépenses de fonctionnement 2024 : 652 380, 72 €
Recettes de fonctionnement 2024 : 652 334, 42 €
Résultat de clôture 2024 : -46, 30 €
Résultat de fonctionnement cumulé 2024 : 0, 93 €
Section investissement
Résultat de clôture 2023 : - 256 066, 50 €
Dépenses d’investissement 2024 : 714 438, 00 €
Recettes d’investissement 2024 : 634 066, 50 €
Résultat de clôture 2024 : - 80 371, 50 €
Résultat d’investissement cumulé 2024 : - 336 438, 00 €
Ouï le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- D’approuver le Compte Financier Unique 2024 du budget lotissement « Les Hauts du Courgeon », - D’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d’Angers, 03 mars 2025.
Le Maire,
Étienne GLÉMOT
Le secrétaire de séance,
Patrick PISCIONE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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