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Document publié le Vendredi 7 mai 2021 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1623247338867 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 05 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
7 MAI 2021
Présents (14) : Mme Bolzer, M. Caffin, M. Crespin, Mme Delorenzi, Mme Fontaine, M. Froment, Mme Huchette-Jaulin, Mme Huser, Mme. Lemaire, M. Loret, Mme Malheu, M. Nigon, Mme Servais-Mousty, M. Wasieczko.
Absents (3) : M. Balot (pouvoir M. Nigon) Mme Boudet (pouvoir Mme Delorenzi), M. Hetzel (pouvoir M. Caffin).
Xavier Harlay a donné sa démission du conseil municipal.
Ordre du jour :
I. Désignation du secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Mme Servais-Mousty
II. Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 09/04/2021 : Le compte rendu du 09/04/2021 est adopté à l’unanimité.
III. Informations générales
1. Organisation des élections, vaccination des assesseurs
Un doodle a été créé pour l’organisation des bureaux de vote des 20 et 27 juin. Selon les consignes gouvernementales les assesseurs doivent être :
• Soit vaccinés
• Soit en possession d’un test PCR ou d’un autotest négatif
2. Affaires scolaires : résultats du questionnaire concernant l’organisation de la semaine à compter de la rentrée de septembre 2021
Les résultats du questionnaire concernant l’organisation des rythmes scolaires 2021 - 2022 sont :
• 107 votants sur 150 familles (taux de participation : 71,33%)
o Pour la semaine de 4 jours : 49,5 %
o Pour la semaine 4,5 jours : 44,9 %
o Ne se prononce pas : 5,6 %
Cette organisation a été validée en conseil d’école extraordinaire le mardi 4 mai. Les nouveaux horaires à la rentrée 2021 seront :
• 8h30 - 12h
• 14h - 16h30
3. Contrat rural : mise en place de la commission pilote
Ce contrat rural aura pour objectif de :
• Créer une nouvelle cantine
• Supprimer le préfabriqué et créer une salle de périscolaire
• Modifier l’attribution de la cantine actuelle
La Région et le Département on bien reçu notre dossier et nous propose un rendez-vous virtuel commun avec Monsieur Leblanc d’Ingéniery pour un examen approfondi de notre contrat rural.
Les 12 membres de la commission pilote sont :
- Commission Affaires Scolaires Enfance et Jeunesse : Martine Delorenzi, Alexandra Lepercq, Audrey Vittecoq, Marie Huchette-Jaulin, Sandrine Huser, Julie Dinis - Commission travaux : Jean-Bernard Hetzel, Alexandre Servais-Mousty - Commission finance : Fabrice Balot
- Commission développement durable : Thierry Nigon, Brigitte Malheu - Commission communication : Thierry Crespin
Ponctuellement Amandine Adam, responsable du périscolaire et Laurinda Guilbon, responsable des services Cantine / Entretien / ATSEM participeront aux réunions de la commission pilote.
4. Environnement : référendum éclairage public, fresque du climat, tour intercommunalité à vélo
La commission environnement souhaite faire un référendum (peut-être pendant les élections) sur l’extinction de l’éclairage public entre 2h et 5h.
Fresque du climat : il n’y aura pas de conseil municipal le vendredi 4 juin mais une formation des élus au changement climatique organisée par la Vitrine du Développement Durable et financé par la commune.
Dans le cadre du mois de mai à vélo, la communauté de communes Gally-Mauldre organise le 6 juin « le Tour de l’interco à vélo ». 6 circuits sont proposés avec un départ dans chaque commune de l’interco. Toutes les informations sont mises à disposition sur le site Bazemont.fr
Il s’agit d’une animation gratuite et en autonomie de 9h à 13h. Animation prévue à Bazemont : départ et ravitaillement cour de la mairie, visite de l’église et du château. IV. Délibérations
1. Finance : décision modificative au budget primitif n°1
2. Affaires générales :
Organisation des rythmes scolaires 2021/2022
Modification de l’organisation de la semaine scolaire, suppression des Nouvelles Activités Périscolaire et retour à la semaine de 4 jours.
§ Délibération adoptée à l’unanimité
Tarifs Services scolaires et modification du règlement des services scolaires • Hausse des tarifs de 2%
• Modification des horaires accueil périscolaire : 7h30 - 8h30 / 12h - 14h / 16h30 - 19h • Modification des horaires du centre de loisirs du mercredi : 7h30 - 19h (le service de cantine sera assuré par Bazemont mais les repas commandés par la CCGM) § Délibération adoptée à l’unanimité
Sorties Club Ado :
Réouverture du club à partir du vendredi 7 mai
• France Miniature le 5 juin : 12 €
• Accrobranche le 3 juillet : 14 €
§ Délibération adoptée à l’unanimité
Modification des commissions à la suite de la démission de Xavier Harlay : Présidence commission DEVECO :
o Gilbert Froment
• Membre commission finances :
o Non remplacé (non obligatoire)
• Membre commission urbanisme :
o Jean Wasieczko
§ Délibération adoptée à l’unanimité
Choix du suppléant GEM emploi suite de la démission d’un conseiller o Gilbert Froment
§ Délibération adoptée à l’unanimité V. Compte rendu des Présidents des Commissions Communales,
Intercommunales
1. Commission Associations
Fin mai : exposition des artistes
6 juin : fête du tennis
Kermesse : rien de défini pour le moment
2. Commission Communication
Soucis avec l’envoi des newsletters, problème en cours de résolution.
Articles du Bazemont Village doivent être collectés au plus tard le 19 mai.
3. Commission Dév Eco
Prochaine réunion d’ici 15 jours.
VI. Questions diverses
Chemin de la Renoulette : les riverains alertent sur un risque de construction sauvage. Initialement un mobil home avait été installé lorsque le camping de Bazemont était encore en activité. Un chalet a été construit et une caravane installée. Une partie de terrain a été défrichée, il faut s’assurer que cette partie leur appartient bien, Bertrand Caffin doit s’en occuper.
Nuisance sonore et vitesse excessive de moto sur les chemins. Il n’est pas facile de les arrêter, la gendarmerie est sensibilisée mais les motos cross ne possèdent pas de plaque d’immatriculation.
Angle rue Cèdre et Fauvette : une maison est en permanence en travaux, une benne est installée en permanence, les voitures ont des difficultés à passer.
Impasse des Gilberdes : mise en place par les riverains des panneaux d’interdiction de stationner, les voitures ne doivent pas se garer sur les zones d’absorption des eaux pluviales.
VII. Date du prochain Conseil Municipal
Le prochain conseil aura lieu le vendredi 2 juillet à 20h30.